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744 résultats pour « DELIVRE Cendrine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab3

69cecd76cdc6046d47e77068

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[U] [W]( Me Cédric VIALE) C/ M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Cendrine Delivré Avocat

SIREN 901639245Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

14/03/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Cendrine Delivré Avocat

SIREN 901639245Greffe du Tribunal de Commerce de paris

14/12/2023

Voir →

TJ

Serv. contentieux social

6581e82b3ea7c8c1124f2f91

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Assesseur : Philippe LEGRAND, Assesseur non salarié Assesseur : Laurence PETIT-LECOMTE, Assesseur salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6581e82c3ea7c8c1124f31e2

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Assesseur : Philippe LEGRAND, Assesseur non salarié Assesseur : Laurence PETIT-LECOMTE, Assesseur salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

659ee9206976f1c644e47197

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Assesseur : Elise VANTROYEN, Assesseur employeur Assesseur : Catherine PFEIFER, Assesseur salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition

Source officielle
TJ

Référés Civils Cab. 1

68e040d274e929a9d8fd2d18

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

JAGER JUGEMENT : Prononcé par mise à disposition au greffe par : Olivier RUER, Premier vice-président Cédric JAGER, Greffier Contradictoire En premier ressort Signée par le Président et le Greffier

Source officielle
TJ

Référé président

68ded2fa6af9fd1f8095c2a6

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CONTROLE TECHNIQUE ATLANTIQUE --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/10/2025 à : Me Cédric BEUTIER - 209 Me Maïwenn PLANCHAIS - 25 copie certifiée conforme délivrée

Source officielle
TJ

Service des référés

6984dfa5cdc6046d47125282

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] ■ N° RG 25/54010 - N° Portalis 352J-W-B7J-C73YM N° : 2 Assignation du : 26 Mai 2025 [1] [1] 2 Copies certifiées conformes délivrées le: ORDONNANCE DE

Source officielle
TJ

Chambre Commerciale Sec 1

6a160ba0cdc6046d47083abd

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le greffier Le président Copie délivrée à : ■ Mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises : Selarl MJ AIR ■ P.R. ■ Juge-Commissaire : M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

671938e014868318089dba5c

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Juge Assesseur : Ali AIT TABET, Assesseur salarié Assesseur : Lise LE THAI, Assesseur non salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

69d7eefbcdc6046d47ae5792

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

VILLEURBANNE [Adresse 1] [Localité 1] AMA N° RG 25/02756 - N° Portalis DB2H-W-B7J-27JU Minute : 26/ du : 07/04/2026 JUGEMENT [S] [V] [U] [V] C/ Société [Localité 2]-AIR PIÈCES DÉLIVRÉES

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfdeacdc6046d47598ba5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

du Docteur Papillon 69100 VILLEURBANNE AMA N° RG 25/01801 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2WGW Minute : 26/ du : 19/05/2026 JUGEMENT [N] [Y] [C] C/ Société EASYJET EUROPE PIÈCES DÉLIVRÉES

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfe26cdc6046d47598ff3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Rue du Docteur Papillon 69100 VILLEURBANNE AMA N° RG 25/01739 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2V27 Minute : 26/ du : 19/05/2026 JUGEMENT [J] [U] C/ Société ROYAL AIR MAROC PIÈCES DÉLIVRÉES

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfe44cdc6046d47599233

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Délivré le ........................

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfe29cdc6046d47599040

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

du Docteur Papillon 69100 VILLEURBANNE AMA N° RG 25/01806 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2WHK Minute : 26/ du : 19/05/2026 JUGEMENT [H] [Z] C/ Société AIR ARABIA MAROC PIÈCES DÉLIVRÉES

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 1

691b00915222181ceeb9bc5b

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Philippe LAVAL, Juge aux Affaires Familiales et par Monsieur Cédric TOUVET, Greffier.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69654990cdc6046d470fcf7d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DOSSIER N° RG 25/02318 - N° Portalis DB2H-W-B7J-223G Jugement du : 09/01/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Cédric

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

659ee91e6976f1c644e46d38

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Assesseur : Elise VANTROYEN, Assesseur employeur Assesseur : Catherine PFEIFER, Assesseur salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

659ee9206976f1c644e471bc

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Assesseur : Elise VANTROYEN, Assesseur employeur Assesseur : Catherine PFEIFER, Assesseur salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

69cecd66cdc6046d47e76f2f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[D] [F]( Me Cédric VIALE) C/ M.

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 1

691af8125222181ceeb8f319

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Philippe LAVAL, Juge aux Affaires Familiales et par Monsieur Cédric TOUVET, Greffier.

Source officielle