CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

399 résultats pour « Michèle SOLA Monsieur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX -10.000

69deac0acdc6046d473eeb91

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

LE CLOS DES MAGNANONS Chemin des roudiers Quartier Mas de Bareau 13430 EYGUIÈRES représentée par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

697bc39bcdc6046d472affb9

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le décompte actualisé versé aux débats laisse apparaître un solde de 2 788,10 € au titre des loyers, charges, indemnités d’occupation échus au 16 octobre 2025.

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

66c790ec5d90a4b0a70b0c67

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Le décompte actualisé versé aux débats laisse apparaître un solde de 3.051,40 € au titre des seuls loyers et charges échus au 16 février 2024, échéance de janvier 2024 incluse.

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

66c790ef5d90a4b0a70b0cc5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le décompte actualisé versé aux débats laisse apparaître un solde de 11.461,86 € au titre des loyers, charges et surloyers échus au 14 février 2024.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

674f623cfc9e2cce3ec8859c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

En conséquence, il convient de condamner Monsieur [K] [X] au paiement de la somme de 5.746,00 euros pour solde de son crédit.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67c75bd70c6b8b177da17eb4

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Monsieur [M] [W] ne conteste ni le principe, ni le quantum de la dette locative.

Source officielle
TJ

Ventes

67f429214e0040aa37360efd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ESTATE N° RG 24/00014 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPP2 N° 25/00079 Du 03 Avril 2025 Grosse délivrée Me SZEPETOWSKI Expédition délivrée Me SZEPETOWSKI Me Michael

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

68e958083ea43407b910c80c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

: T 35 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Monsieur [T] [B] , demeurant 2 rue de la Vallée Mithouard - Logt 1 - 28110 LUCÉ non comparant, ni représenté D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

68e958083ea43407b910c827

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* * * EXPOSE DU LITIGE par acte sous seing privé du 10 avril 2024, l’OPH HABITAT EURELIEN a consenti à Monsieur [C] [V] un bail portant sur un logement sis à LUCE .

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

67898429428384b762e6b2fa

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par suite et compte tenu de l’ensemble de ces éléments, il convient d’autoriser Monsieur [D] [W] à se libérer de sa dette par le paiement de 23 échéances mensuelles successives de 170 euros, le solde devant

Source officielle
TJ

Pôle social

65b7f833858823c56e0cb143

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La Caisse Primaire d'Assurance Maladie de [Localité 6] [Localité 7] demande au tribunal de : -Débouter Monsieur [T] [V] de ses demandes, -Confirmer l'indu de 485,31 euros, -Condamner Monsieur [T] [V]

Source officielle
TJ

JCP FOND

69d57dedcdc6046d47736b3a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [R] [Q] n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6627e42442439575e2f530ad

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

En l'espèce, la partie demanderesse produit aux débats un extrait de compte individuel de Monsieur ou Madame [R] [O] ou [Y] en date du 14 novembre 2023 présentant un solde débiteur de 9.086,31 €.

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68ed53880da7cb996dca1a4d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

__ DEMANDERESSE : Madame [L] [H] [C] [T] épouse [A] 6 Avenue du Sénégal 44800 SAINT- HERBLAIN représentée par Maître Stéphanie GUILLOTIN, avocate au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur

Source officielle
TJ

Service des référés

65849129e41137cbf9fc83b9

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[J] [R], Madame [OE] [R] épouse [I], Madame [U] [R] épouse [W], [N] [R], Madame [Y] [R] épouse [K], Madame [ZI] [R] épouse [NF], Monsieur [C] [R], Monsieur [H] [R], Madame [A] [R] épouse [P], Monsieur

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67c75bd80c6b8b177da17ec5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Monsieur [M] [J] comparant reconnaît à l’audience le principe et le montant de la dette.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

6a173c65cdc6046d4725bcd5

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Régulièrement cités à étude, Monsieur [I] [A] et Madame [F] [O] ont constitué avocat.

Source officielle
TJ

JEX

697b686fcdc6046d471d8b5d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[P] [S] à payer à Madame [B] [I] la somme de 29.993,99 € au titre du solde dû sur la créance globale, sauf à parfaire au moment de l'exécution effective par les débiteurs, condamner Monsieur [P] [S] aux

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

695edc3bcdc6046d478d94a8

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[N] présente un solde débiteur à hauteur de 13.845,08 €, arrêté au 1er mars 2025. Condamner M.

Source officielle
TJ

Chambre civile 2

69dea8aacdc6046d473ea7f3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur et Madame [P] n'ont pas payé le solde des travaux facturés par la société COOPALIS.

Source officielle

Page 8 sur 20

← PrécédentSuivant →