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234 résultats pour « PERIER Anaïs »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

69cd734acdc6046d47c80c38

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

avocats plaidant DEFENDEUR : Monsieur [O] [X] 1 A Rye de la Paix 65800 AUREILHAN non représenté, L’affaire a été appelée à l’audience publique de plaidoiries du 22 Janvier 2026 présidée par VRAIN Anaïs

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db42e6f06e1567cdd9eb62

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 11 Juillet 2024; par Monsieur Simon FULLEDA, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Anaïs

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db42eaf06e1567cdd9ec0c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 11 Juillet 2024; par Monsieur Simon FULLEDA, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Anaïs

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db42fbf06e1567cdd9ef2f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 11 Juillet 2024; par Monsieur Simon FULLEDA, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Anaïs

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db4331f06e1567cdd9f5a8

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 11 Juillet 2024; par Monsieur Simon FULLEDA, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Anaïs

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db4333f06e1567cdd9f5e4

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 11 Juillet 2024; par Monsieur Simon FULLEDA, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Anaïs

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db4334f06e1567cdd9f5f9

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 11 Juillet 2024; par Monsieur Simon FULLEDA, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Anaïs

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

66964100f5112d8edd057485

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

ORDONNANCE DE REFERE N° 24 / Référés Cabinet 4 ORDONNANCE DU : 05 Juillet prorogée au 12 Juillet 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier lors des débats : Madame Anaïs

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

6807e122eb5d421e6c599255

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique

Source officielle
TJ

1re chambre civile

65fc8b8f4805b0c2c08d306f

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[Y] [M] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Annaïc LAVOLE, avocate au barreau de RENNES substituée par Me Jean AVINEE, avocat au barreau de RENNES ET : DEFENDEUR : Mme [O] [F] Exerçant sous

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6801430f70f05fda0a955173

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[I] [C] [F] [L] Me Ana Cristina COIMBRA [11] Me Françoise PILLET ____________________ Copie exécutoire délivrée le: à TRIBUNAL JUDICIAIRE PÔLE SOCIAL [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 4]

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

677dac00b032d83cfd3ee399

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le Docteur [K] a examiné sa patiente et constaté une absence de troubles au niveau du périnée. Madame [U] [N] a quitté la Clinique, le 21 décembre 2013, sans sonde urinaire.

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

69dfe399cdc6046d475e4672

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 02 Avril 2026 Président : Madame Jennyfer KACER, Vice-présidente JCP Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c8acdc6046d470a421d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BILLAULT Caroline, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : MORIN--LARRIEUX Anaïs

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

69602a2acdc6046d47ad4b4b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

greffe le 06 janvier 2026 dans l’affaire entre : Madame [D] [R] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 18] (TURQUIE) de nationalité Turque [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Me Anaïs

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 06

66c389a3f20c06e7d9fe5280

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

[L] [G] [T] [A] [Adresse 7] [Localité 10], né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 16] (NORD) représenté par Me Thierry VANDERMEEREN, avocat au barreau de LILLE Juge aux affaires familiales : Perrine

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db42e9f06e1567cdd9ebc4

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 11 Juillet 2024; par Monsieur Simon FULLEDA, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Anaïs

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db42edf06e1567cdd9ec73

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 11 Juillet 2024; par Monsieur Simon FULLEDA, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté Madame Anaïs

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db42f3f06e1567cdd9ed53

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 11 Juillet 2024; par Monsieur Simon FULLEDA, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Anaïs

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

69d8099bcdc6046d47b044fc

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

, dans l'affaire opposant : DEMANDEUR Monsieur [Q] [E], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Laurent MAGUET de la SCP MAGUET & ASSOCIES, avocats au barreau de [V]-[J] substitué par Maître Anaïs

Source officielle

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