CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 1ère section
65a0407aea2f9efae430e89f
9 janvier 2024
L'expert, après avoir précisé en page 12 de son rapport que : "la responsabilité du désordre ne peut être attribuée à une partie que si l'origine des taches est connue (problème du béton, du revêtement
65b0127bb98137c17478d2ca
23 janvier 2024
TECHROBA, aux droits de laquelle vient désormais la société COLAS CENTRE OUEST, au titre du lot VRD, assurée auprès de la société SMABTP ; la société BEJOM, en qualité de bureau d'études structures et béton
Expropriations
697b3981cdc6046d471725df
8 janvier 2026
La tour de 17 étages se trouve dans un quartier urbain, à proximité de résidences, du marché du Val Fourré et du centre hospitalier. La tour, construite dans les années 1970, est en mauvais état.
3ème Chambre
6786c231df5b5c7d10ca7320
14 janvier 2025
BNP PARIBAS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Valérie PANEPINTO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0102 DEFENDERESSE S.C.I.
Référés civils
687154e2d395d6ba9f2a0cbb
1 juillet 2025
sis [Adresse 22] représentée par Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT, avocats au barreau de LYON S.A.R.L. 2BCLIM, dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Maître Valérie
Serv. contentieux social
6a109a5ccdc6046d479a750a
21 mai 2026
Hugo VALLEE, Greffier.
1ère Chambre
69cd731ccdc6046d47c808c7
1 avril 2026
PUBLICS RCS PARIS N° 775 684 764 ès qualité d’assureur de la SARL BRISCADIEU ( Défendeur dans le RG 19/1063 et 19/1480 joint le 24/06/20 au RG 16/1874) 8 Rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Me Valerie
Chambre 10 cab 10 J
66bcf350dd1496533f52dee1
15 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 19/09518 - N° Portalis DB2H-W-B7D-ULAJ Notifiée le : Expédition à : la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Me Valérie BOS-DEGRANGE
CH1 Contentieux Général
6a0cdd9ecdc6046d473d7e32
19 mai 2026
Elle ajoute que bien qu’un permis de construire modificatif n’était même pas nécessaire, Monsieur [E] [T] a refusé de lui donner son autorisation pour en déposer un pour tenir compte de l’altitude du béton
Chambre 9
69d98827cdc6046d47d2ec3e
10 avril 2026
Un nombre important de fourreaux n’est pas fixé, ainsi que des supports de canalisation en parpaing ; - La poutre béton du garage est partiellement coupée par une pièce en bois de la charpente ; - La dalle
68e55b5c0e2901d10fa38f46
7 octobre 2025
ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0231 L’AUXILIAIREen qualité d’assureur de BOVAGNE FRERES 50 cours Franklin Roosevelt 69006 LYON représentée par Me Daniel ROMBI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
Loyers commerciaux
69cd6b1acdc6046d47c76732
Elle prétend qu'un coefficient de 0,25 doit être appliqué à tous les locaux en sous-sol, rappelant que le coefficient de 0,15 s'applique aux sous-sols non reliés, relevant que ces locaux sont bétonnés,
Troisième Chambre
65bc61c24fb290a34607407a
1 février 2024
436 dont le siège social est situé [Adresse 1], représentée par son représentant légal en exercice, représentée par Maître Jean Christophe NEIDHART, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Valérie
Chambre 3 - CONSTRUCTION
6866d5c5d33109fd079b20e6
3 juillet 2025
Bellevue [Adresse 7] a acquis par acte notarié du 31 octobre 2003 les parcelles cadastrées Section BA n° [Cadastre 2] Lieudit Le Village et Section BA n° [Cadastre 1] Lieudit [Adresse 3] à La Croix Valmer
CIVIL
68128dadd554c55098ec8f22
8 janvier 2025
Vincent ANIERE, Vice-Président Madame Tatiana POTASZKIN, Juge des contentieux de la protection Assistés de Madame Valérie GRANER-DUSSOL, Greffier, présent lors des débats et du prononcé de la décision
6a10c0f1cdc6046d479d63f6
22 mai 2026
de simples trous et certaines ont été défixées de leur arbalétrier ; - Le balcon est cintré et étayé par deux étais, avec une désolidarisation au niveau de l’arrière ; - La partie terrasse en dalles béton
9ème chambre 1ère section
69d6aab3cdc6046d478f816f
8 avril 2026
reconnaissance de son invention en tant que salarié, face à une grande entreprise riche, la lenteur (15 ans)et le coût de la justice, le pouvoir du juge, voire pire... et alors que votre dossier est en béton
7ème chambre 1ère section
65e7714d79d7e316eba79ae2
CONCEPTIONS ET ETUDES EUROPEENNES DE FACADES (CEEF) 45 faubourg d’Alsace 88200 REMIREMONT représentée par Maître Valérie-ann LAFOY de la SELASU DABBENE-LAFOY Avocats, avocats au barreau de PARIS, avocats
1ère Chambre A
69d98e68cdc6046d47d352e6
Carimaï d’où il venait et l’avenue Michel Jourdan d’où venait le véhicule conduit par Monsieur [B] sur sa droite, ce dernier sortant de sous le pont de l’autoroute soutenu par d’imposants piliers en béton
68e411f2681ed727f2a4b398
6 octobre 2025
A] exerçant sous l’enseigne [R] CHARPENTE RCS PARIS N°332789296 8 Rue Louis Armand 75015 PARIS CEDEX représentée par la SCP BARBIER & ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, Me Valerie
Page 8 sur 9