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3 221 résultats pour « David-Belliard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service JLD

68e01bc974e929a9d8fac362

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE de QUIMPER ORDONNANCE EN DATE DU 03 OCTOBRE 2025 Ordonnance rendue le 3 Octobre 2025 par Monsieur [O] [I], David

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65cfb67ca47d1f8c9dd70754

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

requêtes N° RG 22/05973 - N° Portalis 352J-W-B7G-CX4VG N° MINUTE : 2/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 01 février 2024 DEMANDEUR Monsieur [F] [O], demeurant [Adresse 2] - représenté par Me David

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65cfb684a47d1f8c9dd70846

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

proxi requêtes N° RG 22/05975 - N° Portalis 352J-W-B7G-CX4VK N° MINUTE : 4/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 01 février 2024 DEMANDEUR Monsieur [P] [H], demeurant [Adresse 2] représenté par Me David

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3fcccdc6046d471f8d20

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

audience du 13 Février 2026, lors des débats et du délibéré, le Tribunal était composé de : Madame Annabelle DUCRUEZET, Juge, Monsieur Jean Marie COUSIN, Assesseur représentant les employeurs, Monsieur David

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

670d5b29ddfc18ec235ab88b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

ENTRE : Madame [E] [W] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Sylvie VANNIER, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, [Adresse 1] ET : La société AUTO TOP 2 à [Adresse 3] représentée par Me David

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

661d6f5f082b40ce99b67260

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

recours: N° RG 21/01200 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YWZZ AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [O] [Z] né le 21 Septembre 1976 à [Localité 6] (VOSGES) [Adresse 4] [Localité 3] comparant en personne assisté de Me David

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet L

66884334342d338c20d42cb5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

PAGANI PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [Z] [X] né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 9], PROVINCE DE [Localité 11] (CHINE) de nationalité Chinoise [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668c2981894f7f4d2e095ee6

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier lors des débats et de Charlène PALISSE, Greffière lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

662fdfa4b89538338ecdc457

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

DEMANDEUR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LA CAVERNE DES PARTICULIERS ESPACE CHINEURS, sis [Adresse 2] [Localité 4] C/ DEFENDEUR Monsieur [N] [P] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b57f9a603a6929103831

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier lors des débats et de Charlène PALISSE, Greffière lors du prononcé.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678805a5c21c0e53e7906753

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

société ARTETRIS SARL dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 2] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître David

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 3

6868410d4965b5d9df3271a9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[L] [R] né le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 7] (Seine-et-Marne) de nationalité Française demeurant [Adresse 4] représenté par Me David DONAT, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 26 - partie

Source officielle
TJ

Référés

678184646d34da2cbdcdd0e5

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Monsieur [A] [D] [Adresse 1] [Localité 11] Monsieur [K] [D] [Adresse 9] [Localité 6] Madame [X] [E] [Adresse 3] [Localité 12] Madame [C] [D] [Adresse 8] [Localité 7] représentés par Maître Laura DAVID

Source officielle
TJ

Référés

67f42b834e0040aa373616c9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

LA STATION PAIN, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Cloé LEFEBVRE, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 297, Me David SEMHOUN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D100

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

660ef062fbb79e8fd3d32e58

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Anjou Business Club [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître David RAMIREZ MONCADA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1956 DEFENDERESSE Syndicat secondaire des copropriétaires du bâtiment

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

661041a9c9ea95b316fe1e14

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

. - Bureau Parisien de Comptabilite et de Conseil en Gestion [Adresse 3] [Localité 5] représentées par Maître David RAMIREZ-MONCADA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1956 DÉFENDEURS Syndicat

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

661041d0c9ea95b316fe1ed0

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

MADIS PHILEO [Adresse 3] [Localité 4] représentées par Maître David RAMIREZ-MONCADA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1956 DÉFENDEURS Syndicat des copropriétaires principal de l’ensemble immobilier

Source officielle
TJ

J.A.F

6a0cb6bbcdc6046d473a8496

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

PORTUGAL) domicilié : chez Mme [M] [Z] [F] [A] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Cédric GALANDRIN, avocat au barreau de l’AVEYRON COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : David

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

69cd9459cdc6046d47ca9ba6

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

BELOUARD, Vice-Président du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : C. FLAMAND lors des débats et C.

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

69cd9468cdc6046d47ca9cf9

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

BELOUARD, Vice-Président du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER lors des débats : C. FLAMAND GREFFIER lors du prononcé : V.

Source officielle

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