d/ réunions d’études, inspections périodiques du chantier, inspections inopinées du chantier, contrôle de l’avancement des trav

de consulter le constructeur pour la machine de lavage/épluchage des poireaux qui n’a pas fonctionné depuis avril 2018.Le devis estimatif du 11/11/2021, proposé par le constructeur VERHOEST après inspection

La persistance des désordres a amené à une inspection des réseaux en novembre 2019 dans le local donné à bail, qui a mis en exergue différentes anomalies et désordres.

le syndic (la société COSEMIIC aux droits de laquelle vient la société GTF) a conclu un contrat de vérification des “GROUPES DE SUPPRESSION POSTE DE CONTRÔLE SOUS AIR” ayant pour objet principal l’inspection

Un rapport de visite d'inspection du 7 septembre 2022 de la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement permet de constater que la société Fix Muret avait fait cesser les problématiques

les produits des classes 3, 5 et 10 et détient des participations dans la société Allergan Industrie qui fabrique pour le monde entier les produits “JUVEDERM” de comblement des rides administrés par injection

- Dire et juger que les enchères seront reçues par le Juge de l’Exécution chargé des saisies immobilières près le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES et que la publicité faite par des insertions

Les établissements, services et organismes susmentionnés sont responsables des dommages résultant d'infections nosocomiales, sauf s'ils rapportent la preuve d'une cause étrangère.

fait valoir qu’il a facturé 1 AMI1 associé à une MAU chez les patients pour lesquels la prescription médicale prévoyait la nécessité d’une glycémie capillaire matin et soir et la réalisation d’une injection

dans les chambres, ainsi que cela ressort notamment du rapport d’expertise amiable du 5 décembre 2023 et des procès-verbaux de constat des 14 novembre et 13 décembre 2024, et qu’à la suite d’une inspection

signalement effectué le 17 juin 2022 par la SAS DIXHEURESDIX ARCHITECTES ET ASSSOCIES, le rapport de visite établi par l’ingénieur de la Ville de [Localité 13] le 24 juin 2022 ainsi que par le rapport d’inspection

excédant ses attributions telles que livraisons, tâches administratives, vente sur les marchés, ne générant aucune compensation, ni financière ni en termes de repos, conduisant à une intervention de l'inspection

matière de taxation forfaitaire (2ème Civ., 14 mars 2019, pourvoi n° 17-28.099), ou d'évaluation forfaitaire des cotisations et contributions dues par une société ayant fait l'objet d'un contrôle de l'inspection

Au soutien de ses écritures, Madame [L] indique avoir constaté tardivement lors d’une visite le 19 mai 2022 des infiltrations dans le bien et qu’un rapport d’inspection lui sera communiqué le 20 juin 2022

avoir été contraint de négocier au cas par cas des factures, rappels et commandements qui lui ont été délivrés et de faire face à pas moins de 3 procédures Prudhommales et deux interpellations de l’inspection

Le 29 janvier 2016, le syndic GIMCOVERMEILLE mandatait la société TECHMO HYGIENE pour réaliser une inspection télévisée des réseaux d’assainissement.

d'indices permettant, ou non, d'établir la réalité des faits, la gravité, la récurrence ou la réitération, et l'actualité de la menace selon le comportement de l'intéressé et, le cas échéant, sa volonté d'insertion

Sur la résiliation du bail et l'acquisition de la clause résolutoire Attendu que l'article 4 g) de la loi du 06 juillet 1989 n'autorise l'insertion dans les baux d'habitation de clauses résolutoires que

Elle rappelle que dans le cadre du contrat de vente, Madame [G] a acquis un moteur livré nu, sans pompe, sans injection, etc. auquel était joint une notice de montage à destination du garage Oleksyn.,

Elle ajoute que compte tenu de sa situation en matière d’insertion professionnelle, Mme [R] est en emploi à temps plein au moment de sa demande, sans avis d’inaptitude ou de licenciement, qu’elle ne présente