CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 306 résultats pour « Alexandra VITE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

6607154082fd932d8c804988

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [J] [H] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Coralie-alexandra GOUTAIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

686d7da7a2273490db10dc32

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

RG 25/00678 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JFN2 Minute : 2025/ Cabinet JUGEMENT DU : 01 Juillet 2025 [B] [X] C/ Association REVIVRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me David ALEXANDRE

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

672bece81ebad4fe786b58af

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il invoque la garantie des vices cachés.

Source officielle
TJ

Référés civils

6983b630cdc6046d47eef371

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[J] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PRODÉDURE ACCRÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSES

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6977c1bacdc6046d47cc2d27

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Alexandre SUAY, Me Mariana DE SEVIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/09618 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6C5M

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6890fad67f819a118aa26fa7

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Karim-Alexandre BOUANANE Monsieur [N] [E] Madame [Z] [E] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd534be85d0474bddb4fbc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Michel-Alexandre SIBON, Mme [V] [S], Monsieur [M] [P], Madame [X] [S] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

Service des référés

6627fcc542439575e2f7e0a0

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

PRIZZ INFRASTRUCTURE [Adresse 74] [Localité 53] représentée par Maître Estelle RIGAL-ALEXANDRE de la SELARL BUNCH, avocats au barreau de PARIS - B0625 La S.A.

Source officielle
TJ

Référés civils

670eb0291c3411ff34529deb

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

SK VIANDES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE PARTIES : DEMANDERESSE

Source officielle
TJ

Chambre 1

67eef333b848dd6814c65782

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il apparaît donc que seule la prescription et non la forclusion est visée par ce texte.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

671812806d8b1985f4687536

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CONSTATE que Maître Laurène ALEXANDRE a remis l’attestation prévue par l’article R322-41-1 du code des procédures civiles d’exécution.

Source officielle
TJ

JEX

697d133fcdc6046d47528ec1

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

GHIBRIMMO + 1 grosse l'ASSOCIATION MARIA - RISTORI-MARIA + 1 exp Me Alexandre MEYRONET AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT du 07 Janvier

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

68e7a514033cf481c39a3bcd

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Jean DUVAL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0007 *** Nous, Alexandra

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

68e7a534033cf481c39a467a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

domiciliés en cette qualité audit siège Direction Générale de la Poste [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Jean-Philippe GOSSET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B812 *** Nous, Alexandra

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

69747838cdc6046d4786c3d9

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

adjoint Monsieur Augustin BOUJEKA, Vice-Président Monsieur Alexandre PARASTATIDIS, Juge assistés de Madame Camille CHAUMONT, Greffière, DÉBATS A l’audience du 18 Novembre 2025 tenue en audience publique

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e7a510033cf481c39a3aca

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS (CEGC) venant aux droits de la société SACCEF C/ [V] [R] JUGEMENT DU 08 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Alexandra MATTIOLI

Source officielle
TJ

Jld

69d80103cdc6046d47af9981

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Alexandre STOBINSKY, vice-président au Tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté(e) de Madame Lou PAUTONNIER, greffier, à l’audience du 09 Avril 2026

Source officielle
TJ

JLD

68e7a52a033cf481c39a4312

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DES MESURES PRIVATIVES ET RESTRICTIVES DE LIBERTÉS DANS LE DOMAINE DES SOINS SANS CONSENTEMENT N° RG 25/00607 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-I6W7 Minute n°25/ 402 Ordonnance du 07 octobre 2025 Nous, Alexandra

Source officielle
TJ

JLD

6a10bd85cdc6046d479d20b4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[D] [A] vit mal sa prise en charge en secteur fermé et est sans nouvelle de ses enfants. Il n’exprime pas d’idée suicidaire.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68e94fe23ea43407b91050c5

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SCI LCF SAINT HONORE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Alexandra SEIZOVA de la SELARL SELARL DAFIA & SEIZOVA

Source officielle

Page 9 sur 116

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

La Vitelotte de Somain, BENMESSAHEL, Alexandra

SIREN 815174131GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

24/12/2015

Voir →