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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Ch.. Cabinet 10
691d9a1c02bad2f30af6923e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
assistée de Emilie DESGRANGES, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu en son audience de la CHAMBRE DE LA FAMILLE du 07 Octobre 2025, le jugement contradictoire dont la teneur suit
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
65fb3565f10d505339f5ab06
9 janvier 2024
9 janvier 2024
, assistée de Laurence NODET, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu en son audience de la CHAMBRE DE LA FAMILLE du 09 Janvier 2024, le jugement contradictoire dont la teneur suit
Source officielleServ. contentieux social
6696b4549a603a69290fc47d
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Transmis par RPVA à : Me Mylène BARRERE, Me Alexandre KOENIG FAITS ET PROCÉDURE Par lettre du 1er mars 2023 de son conseil, M.
Source officielle3ème Chbre Cab B4
662163ddc8ec436236deab73
18 avril 2024
18 avril 2024
La stipulation couvre l'impossibilité d'accès au bâtiment, suite à une mesure d'interdiction d'accès émanant des autorités administratives prises à la suite d'un événement soudain et imprévisible.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67802bde9c3ba90f51dc4768
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [A] [V], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Marie ALEXANDRE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [S] [F] épouse [V], demeurant [Adresse 5] représentée
Source officielleContentieux commercial
6722b2683f64f312698d3e2d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Le bailleur GRENKE LOCATION expose que le contrat a bien été conclu, mais résilié suite à des échéances demeurées impayées.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
668edbbe2980a82f59dc205e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] pris en la personne de son syndic en exercice Société CAP IMMO SUD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
682e3de000b520043633671a
8 avril 2025
8 avril 2025
° Minute : N° RG 23/01476 - N° Portalis DBYB-W-B7H-OQXI PÔLE SOCIAL Contentieux médical Date : 8 Avril 2025 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER PÔLE SOCIAL a rendu le jugement dont la teneur suit
Source officielle3ème Chbre Cab B4
670d5fd8d1ffbed0eed8d18a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il verse aux débats un rapport d'expertise amiable du 9 mai 2022, sur les dégradations subies par son véhicule, outre la facture d'expert à hauteur de 400 €.
Source officiellePCP JCP fond
6627fcc742439575e2f7e0cd
10 janvier 2024
10 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à :Madame [Y] [X] Me Coralie-alexandra GOUTAIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/04442 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ5MF
Source officielle3ème Ch.section D
65eb681de2958c07e91d3a0f
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Adresse 3] représentée par Me Ludovic DEMONT, avocat au barreau de RENNES Monsieur [T] [O] [H] [C] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 13], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean-marie ALEXANDRE
Source officielle1ère Chambre civile
6a2081f0cdc6046d47fe8d1a
3 juin 2026
3 juin 2026
Président : Madame Valérie CHARLES, Première vice-présidente Lors du délibéré : Présidente : Valérie CHARLES, Première vice-présidente Assesseur : Violaine BOISSEAU, Vice Présidente, Assesseur : Alexandre
Source officielleChambre des référés
69d80e61cdc6046d47b0a61c
9 avril 2026
9 avril 2026
SOCIETE DE [K] SPECIAUX COTE D’AZUR (STS) domiciliée : chez [C] [K] [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 7] Rep/assistant : Me Alexandre MAGAUD, avocat au barreau de NICE S.A.R.L.
Source officielle9ème chambre 2ème section
67f6bbd7a9d5adc26061f39a
9 avril 2025
9 avril 2025
FONTA LES CAVALIERS [Localité 13] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Maître Alexandra SEIZOVA de la SELARL DAFIA & SEIZOVA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C2392
Source officielleChambre des référés
69d96a5fcdc6046d47d09770
10 avril 2026
10 avril 2026
A la requête de : Madame [P] [O] épouse [V] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Alexandre RAMETTE, avocat au barreau de NICE DEMANDERESSE Contre : S.C.
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
670eddde1c3411ff346024c0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
N° RG 23/06369 - N° Portalis DB2E-W-B7H-L4RA PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 23/06369 - N° Portalis DB2E-W-B7H-L4RA Copie exec. aux Avocats : CE JOUR Me Bernard ALEXANDRE
Source officielleJEX
6866cd54d33109fd079adae8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Localité 24] (66), demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Valéry-Pierre BREUIL de la SCP BENEDETTI-BALMIGERE BREUIL, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES (avocat plaidant) et Maître Alexandrine
Source officielleJld
68e7a52d033cf481c39a43e0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TJ VERSAILLES - rétentions administratives N° RG 25/02329 - N° Portalis DB22-W-B7J-TNVB Page COUR D’APPEL DE VERSAILLES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ────────── Cabinet de Alexandre [X] Dossier
Source officielleChambre procédure écrite
677d9940b032d83cfd3ebb5a
6 janvier 2025
6 janvier 2025
COPIE EXÉCUTOIRE à Me David ALEXANDRE - 70, Me Sandrine [P] - 47 Faits et procédure Selon un bon de commande du 14 septembre 2022, M.
Source officiellePCP JCP ACR référé
659c4c055882b39b2e739edb
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [M] [U] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Karim-Alexandre BOUANANE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP
Source officiellePage 9 sur 92