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276 résultats pour « Bloise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF section 3 cab 1

67f80d43cf40727a0043bb2e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

- N° Portalis 352J-W-B7H-CY36C N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 10 avril 2025 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [D] [J] [S] [Adresse 6] [Localité 8] Ayant pour conseil Me Blaise

Source officielle

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TJ

JCP CIVIL

69860eaacdc6046d4736b34d

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

COUR D’APPEL D’[Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 05 JANVIER 2026 N° RG 24/00325 - N° Portalis DBYN-W-B7I-EPFJ Minute : 25/560 DEMANDEUR : Monsieur [U] [P] [I] [B] né le [Date naissance

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

674f6239fc9e2cce3ec8854d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

N° RG 24/01110 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GIHO Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandrine POUGET, avocat au barreau de BLOIS, Copie certifiée conforme délivrée

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0ceb89538338ecdcd34

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

la SARL BATIMENT CONSTRUCTION RENOVATION 33, Monsieur [H] [P], la SA AXA FRANCE IARD ès-qualités d’assureur de Monsieur [P], la SA MAAF ASSURANCES ès-qualités d’assureur de Monsieur [Y], la société BLOIS

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

6985f898cdc6046d47337a8e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D’APPEL D’[Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 N° RG 24/03488 - N° Portalis DBYN-W-B7I-EV3W N° : 25/00291 DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TJ

CH4 RÉFÉRÉ JCP

68e7a4eb033cf481c39a2e96

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DE RÉFÉRÉ DU 02 OCTOBRE 2025 N° RG 25/00408 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LO44 Minute JCP n° 403/2025 PARTIE DEMANDERESSE: Monsieur [Y] [T] [H] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Wa lwenga blaise

Source officielle
TJ

J.L.D.

658c79e02c4a0d96dc2354c1

T. Judiciaire

27 décembre 2023

27 décembre 2023

L] né le 22 Septembre 1998 à CRAIOVA de nationalité Roumaine Sdc Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de maître Aude BLAISE

Source officielle
TJ

2EME CH CABINET 3

6686f0c7e74459e0c7ed65cb

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

à CHATEAUDUN (28200) de nationalité Française Profession : Responsable de station service 30 rue du Chateau - 28360 MESLAY LE VIDAME représentée par Me Sandrine POUGET, avocat plaidant au barreau de BLOIS

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

6a0e355ecdc6046d475dd902

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

D’une part ; DEFENDEURS Monsieur [J] [K] né le 27 Septembre 1973, demeurant [Adresse 4] Non comparant, représenté par Me Matthieu MICOU, avocat au barreau de BLOIS Madame [S] [F] née le 20 Septembre

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69dd43dbcdc6046d471fd477

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 10 Avril 2026 REOUVERTURE DES DEBATS (444 CPC) N° RG 25/03059 - N° Portalis DBYN-W-B7J-E5J7 N° : 26/205 DEMANDEUR : Monsieur [C] [N] [X] [J] né le 25 Octobre

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

670573531296b51ba2b11776

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

siège social. 127 cours du Général de Gaulle 33170 GRADIGNAN représentée par Me Christine MOREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [G] [P] [O] de nationalité Portugaise 7 rue Blaise

Source officielle
TJ

J.L.D.

658c79e02c4a0d96dc2354ad

T. Judiciaire

27 décembre 2023

27 décembre 2023

1985 à [Localité 3] de nationalité Roumaine Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de maître Aude BLAISE

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

670426918d5cd4a8759127a2

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Par jugement du 4 décembre 2023, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Blois a annulé cette assignation laquelle a interrompu le délai de forclusion biennale et un nouveau

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

698601bbcdc6046d4734b65e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 09 Octobre 2025 N° RG 22/02786 - N° Portalis DBYN-W-B7G-EFIK N° : 25/00425 DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

674f6236fc9e2cce3ec884bd

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES Juge des Contentieux de la Protection JUGEMENT RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE DU 01 Octobre 2024 DEMANDEUR(S) : S.A. 3F CENTRE VAL DE LOIRE (RCS BLOIS

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67cf44dab569ccabeb8e4122

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES Juge des Contentieux de la Protection JUGEMENT Réputé contradictoire DU 14 Janvier 2025 DEMANDEUR(S) : S.A. 3F CENTRE VAL DE LOIRE (RCS BLOIS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e00114cdc6046d47607c5e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par ces motifs Par jugement contradictoire et susceptible d’appel, Ordonne une expertise médicale sur pièces et désigne pour y procéder le Docteur [W] [J] domicilié 3 Boulevard Eugène Riffault 41000 BLOIS

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

674e10b6cc892914c4d83873

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

audience du 12 décembre 2023, Monsieur [T] [I] a avisé le tribunal du placement en redressement judiciaire de la SARL Groupe LE JEUNE et de la tenue en janvier 2024 de l’audience du tribunal de Commerce de BLOIS

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

69debdeacdc6046d4740678f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

SARL CITYA CHARLES GILLE RCS de [Localité 2] n° 348 662 255, dont le siège social est sis [Adresse 3] et [Adresse 4] représentée par Maître Laurent LALOUM de la SELAS REFERENS, avocats au barreau de BLOIS

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6631370219f939ca6242dd5a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Au 4 décembre 2023, cette plainte était en cours d'examen au Parquet du tribunal judiciaire de Blois. M.

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