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16 211 résultats pour « Claire-sophie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edf9472b5e5e648cc0375

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Portalis DB2E-W-B7H-MMG6 PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00478 N° RG 23/01201 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MMG6 Copie : - aux parties en LRAR - avocat(s) (CCC) par LS/Case palais Me Sophie

Source officielle

Page 9 sur 811

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Annonces BODACC252 résultats

Journal officiel
Créations

Tregan, Sophie, Cécile, Claire

SIREN 108791625Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

04/09/2026

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Créations

BILLAUT, Claire Sophie Capucine, Billaut-Pomarède

SIREN 108541129Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

27/08/2026

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Créations

SIMEON, Sophie, Claire

SIREN 953769312Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

07/08/2026

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Radiations

THEPENIER, Sophie, Marie-Claire, Patricia, THEPENIER

SIREN 538354788Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

04/08/2026

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Radiations

LEROY, Sophie Claire Marguerite, MAROUVO DAS NEVES

SIREN 405235177Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

04/08/2026

Voir →

TJ

Procédure accélérée fond

65aad12f0c777d3ec8ebc9cf

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 13 NOVEMBRE 2023 Nous, Sophie VERNERET-LAMOUR, Juge placé, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, à

Source officielle
TJ

12CH JCTX Civil - 10000 €

69d8298dcdc6046d47b2e921

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DE LORIENT JUGEMENT DU 09 Avril 2026 DEMANDEUR : Madame [F] [G], demeurant [Adresse 1] comparante en personne DÉFENDEUR : Monsieur [V] [T], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Sophie

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69ddc9fbcdc6046d4729f0ac

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Notifiée le 13/04/2026 La copie authentique à : Me Mathieu LAMOURETTE et Me Sophie DUBAU (cases) ORDONNANCE DE REFERE N° : 26/00093 ADD EN DATE DU : 13 avril 2026 DOSSIER : N° RG 25/00282 - N° Portalis

Source officielle
TJ

Chambre des saisies

68e0302d74e929a9d8fc3b02

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DBW5-W-B7I-I25A 78A Demande tendant à la vente immobilière et à la distribution du prix JUGEMENT du 02 Octobre 2025 A l'audience des saisies immobilières du Tribunal judiciaire de CAEN, tenue par Claire

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67096c8a06866c0645d2831d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BERGER, 1ère Vice-présidente adjointe Robin VIRGILE, Juge Sarah KLINOWSKI, Juge assistés de Sylvie CAVALIE, greffière, lors des débats et de Sophie PILATI, greffière, lors de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

Chambre référés

67096ede06866c0645d2d130

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

RE F E R E N° Du 11 Octobre 2024 N° RG 24/00592 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LES6 5AE c par le RPVA le à Me Gwendoline PAUL, Me Sophie SOUET - copie dossier Expédition délivrée le: à

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TJ

JAF Cabinet 3

678177916d34da2cbdcdb013

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Totale numéro 2020/013254 du 20/11/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 23]) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Isabelle REGNIAULT Greffier : Madame Anne-Claire

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TJ

Juge Libertés Détention

6775a235d62df49dedbbcf80

T. Judiciaire

1 janvier 2025

1 janvier 2025

hospitalier de [Localité 4], PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 2] Nous, Claire

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TJ

Saisies Immobilières

6870199fb8daa57c7f674c0e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

25/00048 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES LE JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT DU TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Louis Benoit BETERMIEZ GREFFIER : Anne Sophie

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TJ

J.L.D.

6a0dfd0ccdc6046d475979e4

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

avocat au barreau de LYON, [Q] [F] né le 09 Octobre 1986 à [Localité 2] (MAROC) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Claire

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TJ

1ère chambre

67082a3e89f19e8c50fa4022

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Sophie RAITIF de la SELARL ALEO, avocats au barreau de NANTES Madame [HR] [ID] née le 10 Septembre 1956 à [Localité 25], demeurant [Adresse 12] Rep/assistant : Maître Sophie RAITIF de la SELARL ALEO,

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TJ

Service des référés

69d94c7acdc6046d47ce5b06

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 avril 2026 par Jean-Christophe DUTON, Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Anne-Sophie

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TJ

JAF Cabinet 3

678177866d34da2cbdcdaf4c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

° RG 21/05890 - N° Portalis DB22-W-B7F-QIKI DEMANDEUR : Monsieur [N] [U] [Y] [T] [Z] né le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 13] Chez Madame [S] [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Maître Sophie

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TJ

Contentieux général Proxi

69deb3dbcdc6046d473f891b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

N° RG 25/02247 - N° Portalis DBYB-W-B7J-P7X5 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DU 03 Avril 2026 DEMANDEUR: Monsieur [R] [T], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sophie

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TJ

2ème Chambre JEX / JEXI

68f9335ede0ebe408daa8349

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

M+ MATERIAUX, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Véronique LAVOYE de la SCP DE MARION-GAJA-LAVOYE-CLAIN-DOMENECH-MEGNIN, demeurant [Adresse 3], avocats postulant inscrits au

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TJ

11ème civ. S1

6a10cbebcdc6046d479e4093

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

L'agence SAINT CLAIR IMMOBILIERE a également constaté les dégâts lors de l'état des lieux de sortie. Les désordres ont alors été reconnus tant par la bailleresse que par sa mandataire.

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TJ

1/2/1 nationalité A

69d6aa59cdc6046d478f7ad0

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

rendu le 08 avril 2026 DEMANDEUR Madame [A] [M] [Adresse 1] [Localité 2] - ALGERIE représentée par Me Julie MAIRE, avocat au barreau de PARIS, avocate postulante, vestiaire #E1474 et par Me Sophie

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TJ

REFERES

6a161745cdc6046d47092443

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Adresse 3] [Localité 3] non comparante, ni représentée [Localité 4] dont le siège social se situe [Adresse 4] [Localité 5] non comparante, ni représentée Défenderesses JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Sophie

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TJ

Service des référés

6946509575782d5f06eadd1e

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND le 19 décembre 2025 par le Tribunal judiciaire de PARIS, composé de : Peimane GHALEH-MARZBAN, président Fanny LAINÉ, première vice-présidente adjointe Sophie

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