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595 résultats pour « Esquerré »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

69dd681dcdc6046d4722ad2d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

constante que le procès-verbal de saisine-interpellation est une pièce justificative utile au sens du texte précité, comme étant le document qui permet d’établir les conditions de l'interpellation en l’espère

Source officielle
TJ

J.L.D.

670d8d889ace530007586ec9

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Ces diligences apparaissent à ce stade suffisantes dès lors qu'il n'apparaît pas pertinent de les multiplier pour espérer obtenir une réponse de l'autorité consulaire algérienne, à laquelle il appartient

Source officielle
TJ

Surendettement

66197c1e1b7735881a7c2c1f

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Il précise ne pas espérer un effacement de ses dettes par la procédure de surendettement, mais un accompagnement dans l’apurement.

Source officielle
TJ

Chambre 04 SURENDETTEMENT

686ecdfe72b5e5e648cbcc95

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

d'une formation d'électricien qui lui permettra à court ou moyen terme de pouvoir retrouver un emploi et ainsi de dégager des mensualités de remboursement plus importantes lui permettant de pouvoir espérer

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

681a58e85eb387f553b9b8a6

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Lors de l’audience, il a déclaré espérer une stabilisation prochaine de sa situation financière en raison de la fin de ses études et d’une perspective de titularisation en qualité de professeur des écoles

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

671803426d8b1985f464643e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

motifs que la débitrice dispose d’une capacité de remboursement depuis la reprise des droits à APL et RLS ; Par ailleurs, le créancier requérant soutient que, compte tenu de son âge, la débitrice peut espérer

Source officielle
TJ

Service des référés

65b40705753f879640d608a2

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

présenté, il ressort toutefois du rapport de l’expert judiciaire que le plan de traitement du Docteur [T] “est particulièrement indiqué pour cette patiente qui doit au plus vite être appareillée pour espérer

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65bc61e64fb290a346074259

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Il résulte du courrier de la société LATITUDES EXTREMES du 10 janvier 2022 qu’elle a espéré obtenir une nouvelle réservation de voyage auprès du CSE VEOLIA WATER STI manifestement pour éviter d’avoir à

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65b2b57bfd6229a4e58a584c

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le contenu de la mission résultant du contrat produit comprend plusieurs phases d'exécution et notamment, une esquisse architecturale, le dépôt du permis de construire et les études d'avant-projet, enfin

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67f414094e0040aa3735c43b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

SOGEBAIL C/ [V] [F] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL COULAUD-PILLET Me Marie-anne ESQUIE la SCP WOOG & ASSOCIES ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le PREMIER AVRIL DEUX

Source officielle
TJ

Chambre 21

66a1405385cf3b22d8782665

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

n'a jamais repris le travail après son accident survenu le 22 janvier 2014, qu'inapte au travail en raison d'une invalidité de catégorie 2, il a été exclu du monde du travail à un âge ou il pouvait espérer

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

670d610ed1ffbed0eed8e750

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[X] mais au cours du positionnement de la butée s'est produit un embrochage de l'artère axillaire par une esquille osseuse venant de la coracoïde.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

65b2b57ffd6229a4e58a5a45

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

L’oeuvre que vous m’avez présentée comporte cette sorte de profil, mais qui me semble exprimé ultérieurement à l’esquisse de l’œuvre, lorsqu’un fort repeint, porté sur le ciel principalement, a augmenté

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409c1681ed727f2a443d4

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

l’absence de consolidation et évalué de façon prévisionnelle le dommage corporel de Madame [O] [W] comme suit : « - ITT sans objet - consolidation retardée du fait des complications très sévères, à espérer

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6711687dfbbe959e6f20104c

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Les époux [N] n’ont pas obtenu le financement espéré et ils versent aux débats un courrier du CIC du 28 avril 2021 relatif au refus de leur demande de crédit immobilier du 9 avril 2021 d’un montant de

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6696ba329a603a692911437e

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

défendre ; qu’il n’a reçu aucun acte, ni à l’adresse de son local, la boite aux lettres étant supprimée, ni à son adresse personnelle ; que la RIVP a également fait preuve de mauvaise foi en faisant espérer

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

66a3f611c63cd64a75c59be2

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

immatriculée au registre des commerces et société de Meaux, sous le n° 513 33 468, a fixé le montant forfaitaire de ses honoraires à 30 000 euros HT, détaillé comme suit : « ÉTUDES PRELIMINAIRES – ESQUISSE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f0f4965b5d9df317313

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

accident, Monsieur [M] [U] a présenté des douleurs du rachis cervical et du trapèze droit, des douleurs prédominant au rachis lombaire, une contracture paravetébrale bilatérale étagée, une boiterie d’esquive

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6786b423df5b5c7d10ca4841

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

temps ou de démarches inutiles pour l'agence immobilière, n'est pas à l'origine d'une perte de chance de percevoir sa rémunération pour celle-ci, aucune rémunération n'étant due ou ne pouvant être espérée

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e88b823ea43407b9fbba9d

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

défense soutient que les relations diplomatiques entre la France et l’Algérie viendraient obérer toute perspective raisonnable d’éloignement et qu’il n’y a aucun élément sérieux qui pourrait laisser espérer

Source officielle

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