suivantes : « droite + gauche – Discopathie dégénérative modérée L3-L4 avec fissure postéro-médiane de l’annulus et minime débord disco ligamentaire postérieur- discopathie dégénérative L4-L5 avec hernie

AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Hervé ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE Monsieur [E] [P] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant ni représenté Madame [T] [P] [Adresse 2]

S] né le 19 Août 1959 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Rodolphe AUBOYER-TREUILLE de la SELAS BREMENS AVOCATS, avocats au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Hervé

GROUPE WATERAIR représentée par Me Hervé SAUMIER de l’ASSOCIATION SAUMIER - VUILLAUME, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C304, avocat postulant, Me Estelle BOUCARD, avocat au barreau de MULHOUSE,

[Adresse 10] DU [Adresse 9], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Hervé BOULARD de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Monsieur [X] [F]

[Adresse 2] Représenté par Maître Clémence MATHIEU de la SELARL MATHIEU & BOURG, avocats au barreau de DIJON - 163 DEBATS : Audience en Chambre du Conseil du 01 Septembre 2025 tenue par Monsieur Hervé

EXPOSE DU LITIGE La SCCV BEZONS CG a confié, en qualité de maître d'ouvrage, à la société CITY CG HERVE la réalisation de travaux.

par Monsieur Hervé BENETON et Madame Corinne COMAS Copie exécutoire délivrée à l’avocat du demandeur le : Copie exécutoire délivrée à l’avocat du défendeur le : +1 copie aux parties en LRAR pour [8

par Monsieur Hervé BENETON et Madame Corinne COMAS Copie exécutoire délivrée à l'avocat du demandeur le : Copie exécutoire délivrée à l'avocat du défendeur le : +1 copie aux parties en LRAR pour [12

de la SELARL CAPSTAN LMS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 Société EUROP ASSISTANCE HOLDING, dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Maître Alexandra LORBER LANCE de

[K] , représentée par Monsieur [H] [W] [K] ès qualité de mandataire liquidateur judiciaire de la société HERVE SA (« HERVE »), société par actions simplifiée au capital de 10 232 550,00 €, dont le siège

ca, pré ; Lieu-dit [Localité 3] Section A n° [Cadastre 3] pour une surface de 00 Ha 7 A 38 ca, taillis simple ; Lieu-dit [Localité 3] Section A n° [Cadastre 1] pour une surface de 00 Ha 2 A 69 ca, landes

La CPAM des Landes, représentée par Madame [H] [Z], sollicite du tribunal de : A titre liminaire, débouter monsieur [P] [O] en sa demande tendant à annuler la décision de la Commission de recours amiable

MENUISERIE ET VERANDAS DES LANDES de sa demande en paiement de la facture de 127,66 €, subsidiairement ordonner toute compensation, - condamner la SAS MENUISERIE ET VERANDAS DES LANDES à payer à Madame

Localité 1] (21), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Anne-lise LUKEC, avocat au barreau de DIJON, avocat plaidant DEBATS : Audience en Chambre du Conseil du 01 Décembre 2025 tenue par Monsieur Hervé

au barreau de NICE, avocat plaidant ET : CPAM DU VAR agissant pour le compte de la CPAM des Alpes Maritimes [Adresse 7] [Localité 9] Monsieur [T] [W] [Adresse 8] [Localité 3] représenté par Me Hervé

Le 26 janvier 2023, ce médecin a pratiqué sur elle une intervention chirurgicale pour sciatique hyperalgique sur hernie discale et canal lombaire rétréci et consistant en une libération par recalibrage

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me PONCY D’HERBES Copies certifiées conformes délivrées le: à Me PONCY D’HERBES, La DNID ■ Charges de copropriété N°

Syndicat des copropriétaires [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 4] représenté par Maître Hervé

[Z] [M] ont fait l’acquisition, auprès du garage Park Lann Automobiles Land Rover, d’un véhicule de marque Land Rover de type Range rover velar, immatriculé FK-566-KT, au prix de 52 627,76 euros.