CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre 1ère section
68e7a508033cf481c39a381d
7 octobre 2025
et de la MAF et son assureur, - la société BTP CONSULTANTS et la société EUROMAF, son assureur - la société [K] et son assureur la société AXA FRANCE IARD, son assureur et celui d la société EXE INGENIERIE
1ère chambre - Référés
66fdad7c38de0398b51fe18d
2 octobre 2024
La SAS CITE LAFAYETTE PROJECT a confié les travaux aux sociétés GT PROM et TREUIL CONSTRUCTION INGENIERIE.
6ème chambre 1ère section
6631370519f939ca6242ddb3
30 avril 2024
non représentée SCCV [Adresse 15] [Adresse 12] [Localité 24] représentée par Maître Nicolas LEPAROUX de l’AARPI GRAPHENE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L42 Société PROMEGE INGENIERIE
Référés
DO,CNR et TRCc/S.A
67f42a4c4e0040aa3736122b
7 avril 2025
LLOYD’S INSURANCE COMPANY, en qualité d’assureur de PIALOT ESCANDE, Société MO INGENIERIE FRANCE, Compagnie d’assurance QBE INSURANCE EUROPE LIMITED, en qualité d’assureur de la société MO INGENIERIE FRANCE
67003949c34eb4cc8579d7f2
1 octobre 2024
SOCIETE DE GESTIONS TECHNIQUES INGENIERIE (SGTI), immatriculée au RCS d’Annecy sous le numéro 483 282 349, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante S.A.S.
1ère CHAMBRE CIVILE
66883523342d338c20d28904
4 juillet 2024
LONGARISSE 48 boulevard des Roses 33680 LACANAU représentée par Maître Ingrid THOMAS de la SELARL MAITRE INGRID THOMAS, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant Madame [M] [I] née le 24 Avril
68681cc24965b5d9df315edf
1 juillet 2025
L’ensemble des parties à l’exception des sociétés INGENIERIE BATIMENT STRUCTURE et MMA ont accepté ces désistements par conclusions.
Section des Référés
67817c2d6d34da2cbdcdb9b4
9 janvier 2025
INGENIERIE DU LOING immatriculée au RCS de MELUN sous le numéro 847 506 284 dont le siège social est sis 63 rue des Grands Taillis - 77140 SAINT PIERRE LES NEMOURS S.A.S.
1ére chambre civile
6984382bcdc6046d47fab5a8
12 janvier 2026
BETOM INGENIERIE LOIRE-BRETAGNE, S.A.S. MABILEAU TP, S.A.S. NGE FONDATIONS, S.A. FONDASOL, S.A.S. SERBA, S.A.S. DEKRA INDUSTRIAL, S.M.A.B.T.P. - assureur de MABILEAU TP, S.A.
7ème Chambre
678578e5aaacbea0fe684ba8
. :22/09246 N° Minute : AFFAIRE Société LLOYD’S INSURANCE COMPANY, Société BUREAU D’INGENIERIE ET INSTALLATIONS INDUSTRIELLES - B3I C/ Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES,
Service des référés
6966a4a3cdc6046d472e337c
13 janvier 2026
IDEA INGENIERIE DU DESAMIANTAGE [Adresse 2] [Localité 6] non constituée S.A.S.
6696ba329a603a6929114382
15 juillet 2024
ALTO INGENIERIE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Frédéric DOCEUL de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0483 DÉFENDERESSE
Référé président
69655b5ccdc6046d4710fc9e
8 janvier 2026
CHANTIERS INGENIERIE selon acte de commissaire de justice du 20 novembre 2025 afin de solliciter l’extension des opérations d’expertise à son égard. La S.A.S.U.
POLE CIVIL - Fil 3
67fed1447a459da3dcdf3017
1 avril 2025
qaulité d’assureur de la SA BETEM INGENIERIE représentée par Maître Nadia ZANIER de la SCP RAFFIN ET ASSOCIES, vestiaire : 293 S.A.
Quatrième Chambre
6786b6b4df5b5c7d10ca536d
13 janvier 2025
Par actes des 4 et 5 juin 2019, la société AC ARCHITECTURE INGÉNIERIE a appelé en cause la compagnie L’AUXILIAIRE, ès qualités de assureur Responsabilité Civile de la société AXIS BÂTIMENT et d'assureur
Chambre 3/section 3
6643a65bda34cf7c590a92c8
25 avril 2024
Dans l'affaire entre : Madame [B] [F] [X] [L] née le [Date naissance 3] 1997 à [Localité 10] domiciliée : chez Mme [K] [P] [Adresse 5] [Localité 7] demandeur : Ayant pour avocat Me Mouesse INGANI
S.A. AXA FRANCE IARDc/S.A
67ed9279da9e15c5131ff6c1
SOCIÉTÉ DOMG INGENIERIE, Société [K] ARREDAMENTI SRL DEMANDERESSE S.A.
1ère CHAMBRE
68e94d7b3ea43407b91027b7
8 octobre 2025
au barreau de BAYONNE SMABTP, inscrite au RCS de [Localité 26] sous le numéro 775 684 764, ès qualités d’assureur de la SAS INGENIERIE [O] [Y] (IGC), de la SARL ATLANTIC REVETEMENTS, de la COMPAGNIE
DROIT COMMUN
68deede86af9fd1f809751ab
2 octobre 2025
INGENIERIE - GROUPE NOX, dont le siège social est sis [Adresse 4] placée en liquidation judiciaire, par un jugement en date du 11 juillet 2019, représentée par ses mandataires désignés, et intervenants
67783853e5fcd6312332e1c8
3 janvier 2025
12] [Localité 9] représentée par Me Marine PARMENTIER, avocat au barreau de PARIS - #P0283 DEFENDERESSES MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 5] [Localité 10] non comparante Société BECHT INGENIERIE
Page 9 sur 54