CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

423 résultats pour « Antonio »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PAC - Contentieux

6a15f0a9cdc6046d47063bff

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

ANTONIN C/ S.A.S. HABITAT RB ([S] HABITAT [Localité 1] FAR) DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle

Page 1 sur 22

Suivant →

Annonces BODACC12 544 résultats

Journal officiel
Créations

BENES, Nicolas, Antonio

SIREN 948812565Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MALONE-ANTONIO

SIREN 987496759Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARTINS ANTONIO RAVALEMENTS

SIREN 832844377Greffe du Tribunal de Commerce de blois

21/07/2026

Voir →

Créations

Avila, Juan-Antonio

SIREN 107560906Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

21/07/2026

Voir →

Créations

ARAUJO DE MELO, Antonio, José

SIREN 107348070Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

19/07/2026

Voir →

TJ

PCP JTJ proxi fond

6a188d48cdc6046d47475cd7

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Antonin PIBAULT ; Me Sonia BISSIER DEWITTE Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69dd3844cdc6046d471f04f1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Antonin PIBAULT ; Société QBE EUROPE ; Me Leslie-ann BONTEMPS ; Me Patrice PAUPER

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a18a505cdc6046d47493fea

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ANTONELLE MANAGEMENT HOLDING Copies électroniques : - la SELARL DIAJURIS Copie : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le VINGT SIX MAI DEUX

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

69e149d7cdc6046d477ee59f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

parties à Me NOBLE Jugement rendu le 10 AVRIL 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

69e149decdc6046d477ee659

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

04/2026 aux parties à Me NOBLE Jugement rendu le 10 AVRIL 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

69e149d1cdc6046d477ee52a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

04/2026 aux parties à Me NOBLE Jugement rendu le 10 AVRIL 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a727cdc6046d479b6247

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

délivrée le 22/05/2026 aux parties Jugement rendu le 22 MAI 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a729cdc6046d479b6290

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

22/05/2026 aux parties à Me NOBLE Jugement rendu le 22 MAI 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

69d6b306cdc6046d47901254

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Pau par ordonnance du 09/11/2022, exerçant les activités juridictionnelles au Tribunal de Mont-de-Marsan, siégeant en qualité de Président du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assisté de Monsieur Antonio

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

69d6b30bcdc6046d479012c8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Pau par ordonnance du 09/11/2022, exerçant les activités juridictionnelles au Tribunal de Mont-de-Marsan, siégeant en qualité de Président du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assisté de Monsieur Antonio

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a72ccdc6046d479b62b4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

22/05/2026 aux parties à Me RIGAL Jugement rendu le 22 MAI 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a72fcdc6046d479b62ef

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

parties à Me NOBLE à Me SILVESTRE Jugement rendu le 22 MAI 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a731cdc6046d479b6346

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

délivrée le 22/05/2026 aux parties Jugement rendu le 22 MAI 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a6d22047251e2b24216a50

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Madame [P] [T] demeurant [Adresse 1] ayant pour avocat plaidant Me Thomas GARROS, avocat au barreau de PARIS, et pour avocat postulant Me Antonios

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

678172d26d34da2cbdcd9f1d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[L] 55, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge unique assisté de Antonio FILARETO, Greffier, DATE

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

6a15fd8bcdc6046d4707219e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 2] concernant : Madame [F] [B] divorcée [U] née le 21 Mars 1954 à [Localité 3] (MOSELLE) [Adresse 1] [Localité 4] assistée de Me Antoine-guy PAULUS, avocat

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6a188cdccdc6046d4747540e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

lors de l’audience DÉFENDEUR Monsieur [X] [H], demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté lors de l’audience COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurent GOSSART, Juge, statuant en juge unique assisté de Antonio

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6a188d0acdc6046d474757bd

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[A], dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparant, ni représenté lors de l’audience COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurent GOSSART, Juge, statuant en juge unique assisté de Antonio FILARETO, Greffier

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6a188d3acdc6046d47475b60

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

représenté lors de l’audience Madame [J] [S] [N], demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée lors de l’audience COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurent GOSSART, Juge, statuant en juge unique assisté de Antonio

Source officielle