ATOUT CONSTRUCTION dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Emmanuelle DURAND de la SARL ATORI AVOCATS

CONFORT 31 ; -Prononcer résolution du contrat aux torts de la SAS ATOUT CONFORT 31 ; -à titre reconventionnel : Condamner de la SAS ATOUT CONFORT 31 à payer à Monsieur et Madame [B] la somme de 36 794

[A] [H], entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne ATOUT SERVICE 86, n'a jamais réalisé les travaux de réfection commandés suivant devis accepté n° D-2211-00992 en date du 20 novembre 2022 pour

ATOUT IMMOBILIER () DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion POTIER, Vice Présidente Greffier : Madame Michelle SARTORI

ATOUT PIERRE DIVERSIFICATION.

Condamner ATOUT HUISSIER à payer à Maître Roger BARBERA une somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 2° du code de procédure civile. Condamner ATOUT HUISSIER aux entiers dépens.

CONCEPT, la SAS BS INVEST, la SASU ATOUT MAISON CONSTRUCTION et la S.A.R.L.

ATOUTS TOITS en date du 18 juin 2024, - Une attestation d’assurance décennale souscrite auprès de la S.A. AXA FRANCE IARD au bénéfice de la S.A.S.

DEMANDERESSE La SCPI ATOUT PIERRE DIVERSIFICATION [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Céline BOURDOULEIX de la SELARL PRCB AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #D1443 DEFENDERESSE La

D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 24/04911 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZGLB Madame [M] [R] Représentant : Maître Aude REBIERE-LATHOUD de la SELARL ATOUTS

tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Larissa FERELLOC, Greffier, DEMANDERESSES La société IMMO EVOLUTIF [Adresse 1] [Localité 3] La société ATOUT

La société ATOUT PROPRE 13, régulièrement assignée par procès-verbal remis en étude, n’est pas représentée à l’audience susvisée.

MJ [B], représentée par Me [N] [B], mandataire judiciaire, prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS ATOUTS TOITS [Adresse 3] [Localité 6] non comparante, ni représentée Après débats à

Par offre de prêt du même jour, soit le 14/06/2016, le CREDIT FONCIER a également accordé aux consorts [W] [J] un prêt à la consommation non affecté, dit FONCIER ATOUT CLIC NEUF, n° 682136A d'un montant

ATOUT PIERRE DIVERSIFICATION (RCS de PARIS n°342 977 311) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pascal ROTROU, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1443 MAGISTRAT DE

Suivant exploit d’huissier en date du 12 juin 2014, la SCI UT BABAR a appelé en cause la société ATOUT GESTION, la société BAYARD GESTION et la société ARTENA.

ATOUT ZINC, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Pierre JOURDON de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE N° RG 24/01743 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDES

ATOUT JARDIN [Adresse 8] [Localité 16] non comparante M.

Madame [C] fait valoir que Monsieur [O] a laissé le logement en mauvais état et que l’association ATOUTS FAIRE, chargée par son curateur de nettoyer le logement, a jeté les meubles car ils étaient hors

ATOUTS RENOV 59 de toutes condamnations prononcées à leur encontre au profit des Consorts [B]-[A].