2021, représentée par Me Clémence NEVEU, avocat au barreau de l’Ain, vestiaire : 108 DEFENDEURS Monsieur [N] [P] né le 13 Avril 1965 à NANTUA (01130), demeurant 1199 route de Port, Le parc des Aulnes

NOVECOLOGY ayant son siège 2 Rue du Pré des Aulnes, 77340 PONTAULT COMBAULT non comparant, sans avocat constitué S.A.S.

présence de : Société CREDIT AGRICOLE BRIE PICARDIE [Adresse 10] [Localité 16] Représenté par Me Christelle LEFEVRE, avocat au barreau de COMPIEGNE Maître Es-qualité de liquidateur de la SCI LES AULNES

Le tribunal reste souverain dans l’appréciation des faits de la cause à l’aulne des textes législatifs applicables aux espèces qui lui sont présentées.

Par acte en date du 29 décembre 2020, l'immeuble loué a été cédé à la SCI Aulan.

falsifié par Monsieur [X] [U] à la société ALLIANZ lors de la souscription de l’assurance concernant le véhicule AUDI en cause a nécessairement diminué l’opinion de l’assureur concernant le risque ausens

], * fournir tous éléments permettant à la juridiction du fond qui sera éventuellement saisie de déterminer si les plantations et la végétation situées sur la parcelle, propriété [I] et notamment un aulne

DEMANDEUR Monsieur [V] [D] 23 Avenue des Aulnes 93420 VILLEPINTE représenté par Me Assane BOYE, avocat au barreau de PARIS - #E1844 DEFENDERESSE S.A.S.

DBZQ-W-B7J-F5HM PARTIES DEMANDEURS : Madame [T] [A] [L] [H] épouse [M] née le 12 Mai 1992 à LOMME (59160) de nationalité Française domiciliée : chez Madame [B] [F] 14 Bis avenue des Aulnes

A l’aulne de ces dispositions, il indique que le droit de léguer la propriété des biens légalement acquis entre dans ce périmètre de protection, que l’article 14 de la convention peut donc utilement être

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N° 25/333 AFFAIRE : N° RG 22/01719 - N° Portalis DBYA-W-B7G-E2WIC Jugement Rendu le 07 Juillet 2025 DEMANDEUR : Monsieur [I] [M] Né le 11/04/1967 7 rue Marthe Aules

représentée par Me Olivier GUERS, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [N] [G] demeurant 13 rue des Cigales 12510 OLEMPS non comparant, non représenté, Monsieur [D] [K] demeurant 1 Rue des Aulnes

A l’aulne de ces dispositions, il doit être ainsi rappelé que le mandataire a droit à une rémunération lorsque l'affaire se conclut après l'expiration de son mandat, dès lors que cette issue est la suite

Il sera rappelé à titre liminaire qu’il n’est pas nécessaire, à l’aulne des dispositions susvisées, qu’une installation ne soit pas conforme pour que son fonctionnement engendre des conséquences sur autrui

La vente sera annulée à l’aulne des dispositions susvisées.

A l’aulne des dispositions de l’article L7121-4 du code de travail, la présomption d’un contrat de travail est caractérisé par trois critères: - la réalisation d’une prestation de travail - sous un lien