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596 résultats pour « Barby »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX cab 3

69dfdcfacdc6046d475dce9a

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Le jugement rendu le 18 mars 2025 par le tribunal de commerce de Paris a arrêté le plan de sauvegarde concernant la SAS People and baby.

Source officielle
TJ

Référés

6a0ca9eecdc6046d47399d1a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

MOTIFS DE LA DÉCISION I - Sur les demandes de la société Barber Style Sur le désistement partiel de la société Barber Style Il y a lieu de constater que la société Barber Style se désiste de sa demande

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65809c8a3ea7c8c112101398

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

352J-W-B7G-CWF4R N° MINUTE 7 JUGEMENT Art. 233 -234 du Code Civil Rendu le 18 Décembre 2023 DEMANDEUR : Madame [A] [R] épouse [B] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Dorothée BARBIER

Source officielle
TJ

Chambre 9

69d98801cdc6046d47d2e9ec

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

MENUISERIE BARBIER, S.A.R.L. CHARPENTE TOITURE CHANGEENNE, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

6a10cc5ccdc6046d479e49bb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 107 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

68eea85a22996ce544830c04

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

L’activité autorisée est : Coiffeur-Barbier à l’exclusion de toute autre utilisation.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

69d03d56cdc6046d4709170f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Non comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Madame [P] [O] née le 28 Mars 2002 à BEAUMONT (63110) 5 mail d’Allagnat 63000 CLERMONT-FERRAND Comparante assistée de Maître BARDY-PALUAULT

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

66f5a614e43dad81fb8de921

T. Judiciaire

24 mai 2024

24 mai 2024

Elle consiste en un disque bleu entouré d’un cercle rose et au centre duquel sont inscrits les mots « NIVEA » en blanc et « BABY », en-dessous, en rose.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

69d03d42cdc6046d47091570

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [V] [T] [P] [U] né le 16 Juin 2004 à GRENADE (ESPAGNE) 35 rue de l’Oradou 63000 CLERMONT-FERRAND Comparant assisté de Maître BARDY-PALUAULT

Source officielle
TJ

Référés

6a10ccbdcdc6046d479e51bb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

N° RG 25/01681 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UNUK MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01681 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UNUK NAC: 70Z Copie certifiée conforme délivrée le à la SELARL ARCANTHE à Me Vincent BARAY

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

6a0cb1e5cdc6046d473a290f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[S], que le taux d’humidité est systématiquement renseigné à 48% pour les productions de l’EARL Delcourt, de l’EARL Mathon, de la SCEA Barbier et de M.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9dac432ce7d11a6ff5e

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Les conclusions en intervention volontaire de la société BARBIER ISLES INVEST en date du 16 janvier 2024 ne valent cependant pas désistement des consorts [K].

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

680ff4c14509cc68c186ef25

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BARRANCO BARRANCO, RCS n° 477 815 823, ayant son siège social à [Localité 1] représentée par Maître Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, vestiaire : 107 S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65d8f0c52a5ebf9472f114bc

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[D] [Z] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES - #J042 représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES - #J042 représenté par Me

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

679a8e33e9a46d1f5a76569b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

763 et suivants du code de procédure civile; Vu le dossier de l'affaire enrôlée sous le N° RG 24/03775 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDTWO ; PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Société COURTIER VIELPEAU LE BARBE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fbe0e2901d10fa3cd1e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SAS L'AS BARBER à lui payer la somme de 2660 euros avec intérêts au taux légal à titre de provision au titre des loyers et charges impayés ; - la condamnation de la SAS L'AS BARBER à lui payer la somme

Source officielle
TJ

Chambre des référés

AZUR HABITATc/S.A

67ec400add062d9f810e4fa6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Le 7 octobre 2024, L'ETABLISSEMENT COTE D'AZUR HABITAT a fait délivrer à la SASU B BARBER LOUNGE un commandement de payer les loyers visant la cause résolutoire insérée au bail.

Source officielle
TJ

Référés

66fd8b8238de0398b516e041

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

PEOPLE AND BABY à le verser chaque mois au plus tard le dix du mois à la S.C.I.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d952c8cdc6046d47cec43c

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

J0133 représentée par Maître Emmanuel PERREAU de la SELASU PERREAU AVOCATS - #P0130 représentée par Maître Catherine HENNEQUIN de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES - #P0483, Maître Alain BARBIER

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65a196b10ddb778926963085

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La société People and Baby a quitté les locaux donnés à bail le 8 octobre 2021.

Source officielle

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