À l’audience du 14 novembre 2025, Madame [D] [Y] et la SCI BLEU DE CORSE représentées ont soutenu leur acte introductif d’instance et déposé leur dossier.

BLEU SUD, es qualité de liquidateur judiciaire du GFA AIRELLES et du MAS SAINTE OLYMPE représentée par Me [O] [K], immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 924 914 211, dont le siège social est [

Le tribunal a décidé que le Fonds de Garantie des Victimes de Terrorisme et d'autres Infractions est responsable des dommages subis par Monsieur [C] [L] et doit lui verser une indemnisation.

Par acte en date du 30 janvier 2017, Monsieur [O] [K] a cédé le droit au bail à la société BLT ALIMENTATION.

Toutes étaient gravement blessées dont une, atteinte au niveau de la carotide, et beaucoup d’autres présentant des blessures de balles à divers endroits de leurs corps.

Elle a été blessée à la main droite.

En janvier 2022, M. et Mme [S] ont constaté des désordres affectant les plots béton de leur première terrasse, réalisée en 2017 par la SARL BOIS BLEU CREATION, et menaçant la stabilité de la structure.

Ainsi, le droit à indemnisation du conducteur blessé d'un véhicule terrestre à moteur n'est pas apprécié en fonction du comportement de l'autre automobiliste impliqué.

Avril 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO GREFFIER : Mme Emma LEFRERE DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires [L] [F] prise en la personne de son syndic en exercice la société FONCIA GRAND BLEU

MOTIFS DE LA DECISION : Sur la demande en paiement de la SARL BLEU DROME G : Si la SARL BLEU DROME.G cite dans ses écritures les dispositions légales relatives à l’enrichissement injustifié, elle indique

FONCIA GRAND BLEU, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Lionel ALVAREZ, avocat au barreau de TOULON S.A.S.U.

La société FONCIA BOUTEILLE, syndic de la copropriété « LES BLEUS DE CEDRES », a adressé le 23 février 2016 à la SCCV LES BLEUS DE CEDRES, une liste de réserves à lever.

MAISON BLEUE demande la condamnation in solidum Madame [O] [X], Madame [B] [X] et Monsieur [U] [X] à payer à la société LA MAISON BLEUE la somme de 14 828,98 € correspondant au trop payé de loyer entre

SOMFY commercialise notamment des moteurs pour volets roulants de couleur bleue. 2.

- CONDAMNER la société COTE BLEUE INVEST à verser la somme de 10.000,00 euros à Madame [N] à titre de dommages et intérêts pour le préjudice moral - CONDAMNER la société COTE BLEUE INVEST à payer à

[W] et LUXSELLECT et BLEU BOOK S.A. Il indique que l’expert conclut qu’il ignore si la personnalisation apparente de l’extérieur au moment de la cession par la société BLEU BOOK à M. [W] en 2017.

DEPRE, Juge Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 17 Juillet 2024 N° RG 24/00883 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4RTI PARTIES : DEMANDERESSE La Société LES FLOTS BLEUS

PREFET DES ALPES MARITIMES Partie non comparante, ni représentée 2) Monsieur [R] [M] 57 Impasse du Chardon Bleu 06650 LE ROURET né le 16 octobre 2006 actuellement hospitalisé au Centre hospitalier