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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Loyers commerciaux
65a5867d919da7c4f178f0d7
15 janvier 2024
15 janvier 2024
LA BRIOCHE DOREE par mémoire régulièrement notifié par voie électronique du 11 décembre 2023.
Source officiellePPP Contentieux général
65b9484d5a029d9e20d9bf06
8 janvier 2024
8 janvier 2024
LE CANTETE C/ Association ASSOCIATION LAIQUE DU PRADO, [N] [T] - Expéditions délivrées à Maître Maxime GRAVELLIER Me Camille FONTAN - FE délivrée à Maître Maxime GRAVELLIER Le 08/01/2024
Source officiellePCP JCP fond
6786b8dddf5b5c7d10ca5aad
13 janvier 2025
13 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Didier DALIN Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Camille PICARD Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°
Source officielle0P11 Aud. civile prox 2
67f025ca02fc178212f7edf5
1 avril 2025
1 avril 2025
MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 01 Avril 2025 Président : Madame MANACH, Greffier : Madame BERKANI, Débats en audience publique le : 14 Janvier 2025 GROSSE : Le 01 Avril 2025 à Me Camille
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61eb4fb290a3460742d7
12 janvier 2024
12 janvier 2024
NORCOTT, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat plaidant/postulant DEFENDERESSES : SCP Bertrand DU MESNIL DU BUISSON Anne-Marie PICARD-MARISCAL Marie HOURMANT-BERNARD Bertrand MOREL Aurélie CHAPLAIN Camille
Source officiellePremière Chambre
67eee64eb848dd6814c62bb1
3 avril 2025
3 avril 2025
le jugement sera prononcé le 27 Mars 2025 par mise à disposition au greffe, prorogé à la date de ce jour et en premier ressort par Madame Leïla GOUTAS, Première Vice-Présidente, assistée de Madame Camille
Source officiellePCP JCP fond
662fe57ab89538338ecde4b2
29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François PERET Me Camille BRETEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG
Source officiellePCP JCP fond
65849133e41137cbf9fc84ec
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Camille TERRIER Me Clément BOIROT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/02363
Source officielle3ème chambre 1ère section
6584912ce41137cbf9fc8411
21 décembre 2023
21 décembre 2023
vestiaire #E2199 & Me Bertrand ERMENEUX de la SELARL AVOXA RENNES, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant DÉFENDERESSE Société REMORAN OY [Adresse 4] [Localité 2] ( FINLANDE) représentée par Me Camille
Source officielleREFERES
68f93dbbde0ebe408dab38a8
7 juillet 2025
7 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 JUILLET 2025 DEMANDERESSE : Madame [N] [U] née le 01 Février 1968 à LA ROCHELLE (70120) 1 rue Camille
Source officielleJEX DROIT COMMUN
659d98ccaa704a07f492d523
9 janvier 2024
9 janvier 2024
le n° SIREN 788 414 936, ayant constitué une EIRL dénommée EIRL BECR né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 8] domicilié professionnellement [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Maître Arthur CAMILLE
Source officielleLoyers commerciaux
6585e2ab638cf45b25ce6a95
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Juge des loyers commerciaux Siégeant en remplacement de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de Paris, conformément aux dispositions de l'article R.145-23 du code de commerce ; assistée de Camille
Source officielleLoyers commerciaux
6616d91263271232b2e4c397
9 avril 2024
9 avril 2024
Juge des loyers commerciaux Siégeant en remplacement de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de Paris, conformément aux dispositions de l'article R.145-23 du code de commerce ; assisté de Camille
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6758b1d30169a5863c4001fb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
greffe : Séverine MOLINOT-LUKEC PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [P] [H], [Adresse 3] [Localité 2] Comparution :comparant et assisté par Me Natacha BARBEROUSSE, substituée par Maître Anthonin CAILLE
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
69841151cdc6046d47f584fe
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Adresse 6]., dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Marie-agnès TROUVÉ de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire : 49
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67057f4a1296b51ba2b47b33
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Elle ajoute que Monsieur [T] était formé pour réaliser l’opération de maintenance litigieuse en toute sécurité et était doté des équipements de protection individuelle appropriés.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68ba05c9bfb6c7973608f8ac
7 juillet 2025
7 juillet 2025
JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 Affaire : N° RG 19/00534 - N° Portalis DBXQ-W-B7D-D3VZ Minute N° 25/00249 Code: 89B PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [Y] [B] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Camille
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c72e41137cbf9fc3552
21 décembre 2023
21 décembre 2023
LE BOUSCAT représentée par Maître Emmanuel BARAST de la SELARL GARONNE AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant Madame [D] [ZR] née le 10 Septembre 1969 à BORDEAUX (33000) 259 rue Camille
Source officielleChambre Civile 2
669ffbb6d9953d09165cbc26
18 juillet 2024
18 juillet 2024
anomalies (enregistreur des défauts lors des utilisations du véhicule) met en exergue “plusieurs défaillances informatiques perturbant ainsi la fonction d’utilisation normale du véhicule” ; que le véhicule doté
Source officielleLoyers commerciaux
65a97b0819a7f19a78307be6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Juge des loyers commerciaux Siégeant en remplacement de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de Paris, conformément aux dispositions de l'article R.145-23 du code de commerce ; assistée de Camille
Source officiellePage 1 sur 2