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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A4
6877f270fd93c2d1757f7092
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocats au barreau de MARSEILLE Madame [R] [N] épouse [C] représentée par Maître Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocats au barreau de
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
69791c13cdc6046d47e81867
21 décembre 2023
21 décembre 2023
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 22 Février 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 21 Décembre 2023 GROSSE : Le 23 février 2024 à Me GUEDON CERMOLACCE
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be092cda2201c09829f3d
11 octobre 2024
11 octobre 2024
1943 à [Localité 4], Madame [E] [N] épouse [W] [U] née le 29 Septembre 1944 à [Localité 3], domiciliés tous deux chez AGENCE DES TANNEURS, [Adresse 2] représentés tous deux par Maître Pascal CERMOLACCE
Source officielle1ère Chambre Cab3
686c1353dd7001754d61c698
7 juillet 2025
7 juillet 2025
JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°25/243 du 07 Juillet 2025 Enrôlement : N° RG 19/07343 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WSDE AFFAIRE : Mme [U] [A] [S] épouse [H] ( Maître Pascal CERMOLACCE
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
697c5d4bcdc6046d47391b27
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPEDITION : Le 15 mars 2024 à Me Pascal CERMOLACCE Le 15 mars 2024 à Me Me Fall PARAISO Le ...........................................................
Source officielle2ème Chambre Cab1
6622b55cc91e3bdd7a88c870
19 avril 2024
19 avril 2024
MAPA ASSURANCES, (la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON) ; L’AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT (Maître Clémence AUBRUN ) ; Mutuelle MGEFI () ; ORGANISME CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Mars 2024
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
697a0943cdc6046d47fa23c8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Date naissance 5] 2001 à [Localité 15], de nationalité Française, Monsieur [Z] [L] né le [Date naissance 4] 2003 à [Localité 13], Grosse délivrée le : 01 juillet 2025 à Me Sophie BAYARD Me Pascal CERMOLACCE
Source officielle3ème Chbre Cab B4
670d5fd6d1ffbed0eed8ccdf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/01668 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZUQV AFFAIRE : Mme [I] [U] (SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS) C/ CNP ASSURANCES (SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON
Source officielleSaisies immobilières
69de8d72cdc6046d473cabe6
9 avril 2026
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ N° RG 25/00137 - N° Portalis 352J-W-B7J-C72J6 N°MINUTE : DÉSISTEMENT Copie exécutoire et copie hypothécaire à : Me Arnaud CERMOLACE Copie certifiée
Source officielleRéférés Cabinet 3
668838a7342d338c20d30d95
5 juillet 2024
5 juillet 2024
DU :05 Juillet 2024 Président :Madame PICO, Greffier :Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 07 Juin 2024 GROSSE : Le 05 Juillet 2024 à Me Isabelle LAVIGNAC à Me Pascal CERMOLACCE
Source officielle4ème Chambre Cab F
65b405cd753f879640d5f674
25 janvier 2024
25 janvier 2024
NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [F] [V] [Y] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 8] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Pascal CERMOLACCE
Source officielle1ère chambre - RLJ
6866e80bd33109fd079b5f68
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PGA, [Adresse 4] SPFPL PG ET ASSOCIES, [Adresse 4] représentées par Me Pascal CERMOLACCE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué à cette audience par Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67fd5519e85d0474bddb5a09
18 décembre 2023
18 décembre 2023
JUGEMENT DU : 12 Février 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 18 Décembre 2023 GROSSE : Le 12/02/24 à Me GUEDON-CERMOLACCE
Source officielle0P2 P.proximité-ATF2
689a3588fd8239f1252f7232
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Pour copie certifiée conforme à l’original revêtue de la formule exécutoire délivrée à : Me Caroline GUEDON-CERMOLACCE Marseille, le 12 Mars 2024 Le Directeur des services de greffe judiciaires
Source officielle2ème chambre Cab4
658c78ee2c4a0d96dc234602
26 décembre 2023
26 décembre 2023
SWISS LIFE (Maître Pascal CERMOLACCE) DÉBATS : A l'audience Publique du 28 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67be1b4610bc47488bc87a1d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPEDITION : Le 14 mars 2024 à Me TOSCANO à Me CERMOLACCE Le ........................................................... à Me ......................................................
Source officielle0P15 Aud civile prox 6
67c603c726c27328703c3dd1
15 avril 2024
15 avril 2024
EXPEDITION : Le 01/07/24 à Me Me GUEDON CERMOLACCE Le 01/07/24 à Mr [L] Le ...........................................................
Source officielleRéférés Cabinet 4
69d953e7cdc6046d47ced8c0
10 avril 2026
10 avril 2026
25/03646 - N° Portalis DBW3-W-B7J-[Immatriculation 1]) PARTIES : DEMANDERESSE Expédition délivrée le 10.04.2026 à : - [H] [Y] (OPALEXE) Grosse délivrée le 10.04.2026 à : -Me LASALRIE -Me CERMOLACCE
Source officielleRéférés
67f81ecdcf40727a00441552
10 avril 2025
10 avril 2025
CNP ASSURANCES [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Arnaud CERMOLACCE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1073 PARTIES INTERVENANTES COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
695c13ae75782d5f06e419c7
21 décembre 2023
21 décembre 2023
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 22 Février 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 21 Décembre 2023 GROSSE : Le 23 février 2024 à Me GUEDON CERMOLACCE
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