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130 résultats pour « Cesareo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF section 2 cab 2

658096e93ea7c8c1120ddb80

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Madame [T] [L] épouse [F] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour conseil Me Ormélie CLAUDE, avocat, #C0718 DÉFENDEUR Monsieur [I] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Federico HERRERA CESAREO

Source officielle

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TJ

Chambre 3 cab 03 C

65aaca270c777d3ec8eb35f9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le 18 mai 2020, la société [S] CESARO a fait l'objet d'une cessation totale d'activité, date à laquelle sa dissolution anticipée a été prononcée.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

668444298bcff606d9c5355d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le 18 juin 2018, [U] [N] a proposé de se retirer de la SCI CESARINE contre le paiement de la valeur de ses parts.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6712a4aad207776a5907d879

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

programmée à une césarienne en urgence.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6712a4a9d207776a5907d856

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

son représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 6] [Localité 4] défaillante n’ayant pas constitué avocat Madame [E] a été victime de complications dans les suites d'une césarienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

66964137f5112d8edd057d7a

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

CESARI AUTOMOBILES, dont le siège social est sis [Adresse 8] - [Localité 7], prise en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSÉ DES MOTIFS M.

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TJ

Service de proximité

67f0344c02fc178212f82330

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D’AZUR c/ [I] MINUTE N° DU 03 Avril 2025 N° RG 24/03785 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7RY Grosse délivrée à Me CESARI

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

69dfe355cdc6046d475e414e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

EXPEDITION : Le 09 Avril 2026 à Me Justine CESARI Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

660eeeebfbb79e8fd3d324f9

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

La patiente est entrée au bloc pour une césarienne en urgence, et l’enfant [A] est née à 17h25, avec un APGAR à 0, sans fréquence cardiaque, ni respiration, avec hypotonie et pâleur intense.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

670036b9c34eb4cc85796ae5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

semaines, lorsqu’à la suite d’une rupture spontanée de la poche des eaux elle a été hospitalisée le 3 avril 2016 à la clinique [12] de [Localité 11] dans le service gynécologie obstétrique où une césarienne

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

6965484bcdc6046d470fbaaf

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le Docteur [T] [N] expose au soutien de sa demande que Madame [O] [Y] a été admise à la Clinique générale d’[Localité 1] le 25 juin 2008 pour une césarienne le lendemain ; il indique qu’il a réalisé la

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TJ

Chambre des Référés

67f56eeebbf04ef7857bc3fe

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

une nouvelle souffrance foetale a été repérée sans passage du médecin ; vers 20 h 40, la souffrance foetale a une nouvelle fois été notée ; le Docteur [D] est arrivée plus tard et a décidé d'une césarienne

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TJ

Première Chambre

67881d10c21c0e53e790b69e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En effet, celui-ci a noté que la fiche de transfert du SAMU, les dossiers d'hospitalisation de la patiente à l'hôpital de [Localité 9] avec le compte rendu opératoire de la césarienne, le compte rendu

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TJ

Quatrième Chambre

6712a4acd207776a5907d8a6

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[D]-[C] et [OD] concluent à une perte de chance de 50 % tenant au choix de recourir aux forceps, indiquant que les conséquences accidentelles auraient pu être évitées en cas de réalisation d’une césarienne

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TJ

3ème Chambre civile

66620eb4d07d032eddafc665

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

CARMILA [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Dominique CESARI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience publique tenue le 08 Avril 2024 Par Patricia

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TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

6a188903cdc6046d4747040f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION DECISION DE DESISTEMENT Décision du Vendredi vingt deux Mai deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Clarisse DURAND GREFFIER : Carol CESARI

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TJ

Chambre 04

66335b73c0d3e3fe99cae15f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

En revanche, il ne conteste pas avoir pris du retard dans la réalisation de la césarienne, retard qu'il estime être de 17 minutes.

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TJ

Ventes

67f429224e0040aa37360f09

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ANTILLES / [R] N° RG 24/00153 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QCG6 N° 25/00084 Du 03 Avril 2025 Grosse délivrée Me LACROUTS Expédition délivrée Me LACROUTS Me CESARI

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TJ

Chambre 21

66a1405285cf3b22d8782615

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Madame [B] a subi une césarienne en urgence. Le 31 mai 2016 Madame [B] a présenté une cicatrice un peu boursouflée et des hématomes.

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TJ

PS ctx protection soc 3

671a90080743b37446d6af9e

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Il indique par ailleurs qu’au vu des antécédents de sa patiente et des résultats des examens, il a été décidé de pratiquer une césarienne en urgence, à 35 semaines de grossesse.

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