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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. - Sect. 1
669640d6f5112d8edd056e49
15 juillet 2024
15 juillet 2024
code de procédure civile; Vu le dossier de l'affaire enrôlée sous le N° RG 24/00430 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDMLG ; PARTIES EN CAUSE DEMANDEURS Monsieur [S] [X] [Adresse 7] représenté par Me Corinne
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661ebd5ba0f635033634bd6c
11 avril 2024
11 avril 2024
En mathématique, le raisonnement est fragile mais il est accessible à la logique et peut corriger ses erreurs.
Source officielleServ. contentieux social
66964193f5112d8edd0591c9
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Madame Corinne KOSNANSKY et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleChambre 5/Section 3
67856177aaacbea0fe67f68a
13 janvier 2025
13 janvier 2025
ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance contradictoire et en premier ressort, par Madame Aliénor CORON, juge de la mise en état, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.
Source officielleChambre civile
68e7a4f8033cf481c39a32ae
8 octobre 2025
8 octobre 2025
=-=-=-= ORDONNANCE DU JUGE DES RÉFÉRÉS du 08 Octobre 2025 ENTRE : DEMANDEUR Société QBE EUROPE SA/NV en qualité d’assureur de la société NATHAGA [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Maître Corinne
Source officiellePPP Elections prof
65b9484a5a029d9e20d9bbac
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[H] [P], chef d’établissement coordinateur de l’OGECBA, par courrier du 24 novembre 2023 a informé Mme [T] [W] de l’irrégularité de sa liste signalée par d’autres syndicats, en lui précisant notamment
Source officielleCTX Protection sociale
6866dcccd33109fd079b3f5c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, un impact sur tous les gestes de la vie quotidienne (manger, s'habiller) et sur les apprentissages ; – les troubles de la coordination globale, de la coordination fine présentant un caractère permanent
Source officielleChambre 5/Section 3
67f412e64e0040aa3735be5e
7 avril 2025
7 avril 2025
Il justifie ce taux par la prise en compte d’une « forte marge d’appréciation à court terme du chiffre d’affaires, impacté négativement par la crise sanitaire ».
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
6973e1e3cdc6046d477c2a6a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Localité 4] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric Assesseurs : QUIBEL Corinne
Source officielle3ème Chambre civile
67f57aa1bbf04ef7857beab8
8 avril 2025
8 avril 2025
JUDICIAIRE DE NICE 3ème Chambre civile Date : 08 Avril 2025 MINUTE N°25/ N° RG 20/00966 - N° Portalis DBWR-W-B7E-MXJC Affaire : [L] [D] C/ [K] [D] [S] [Y] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne
Source officielleChambre 5/Section 3
67f412f04e0040aa3735bf81
7 avril 2025
7 avril 2025
Fait au Palais de Justice, le 7 avril 2025 La minute de la présente décision a été signée par Madame Aliénor CORON, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffière.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
68f1341288dcb0e97e8faa92
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Une des pistes que nous proposons est la suppression du bâtiment G qui, compte tenu des nouvelles contraintes, impacte fortement la structure, l'organisation et les frais de chantier ».
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66abcfd39c59f43650015e9b
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Aux termes de la lettre d’observations, les inspecteurs du recouvrement ont considéré que la prime de 13ème mois versée aux salariés était un élément non impacté par l’absence et que cet élément n’avait
Source officielleChambre 26 / Proxi référé
6a1f1b83cdc6046d47dd00c8
26 mai 2026
26 mai 2026
Par notification électronique du 13 janvier 2025, l'OPH [Localité 2] Habitat a saisi la Commission de Coordination des Actions de Prévention des Expulsions Locatives (CCAPEX) de l'existence d'impayés de
Source officielleRéférés
68e4364b681ed727f2a69d7f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Il indique que ces défauts ne rendent pas le véhicule impropre à son usage, mais qu'ils auraient dû être identifiés et corrigés par le vendeur.
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
65833e3b3ea7c8c1129bed4c
20 décembre 2023
20 décembre 2023
C'est ainsi que, dans certains cas, même si les déficiences n'ont pas encore un impact direct sur les incapacités ou désavantages immédiats, elles peuvent entraver le développement à terme.
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
6967ef0ecdc6046d47500e76
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Localité 4] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric Assesseurs : QUIBEL Corinne
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
697966e0cdc6046d47ec80b1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Localité 5] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric Assesseurs : QUIBEL Corinne
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
6967ef47cdc6046d47501255
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Localité 4] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric Assesseurs : QUIBEL Corinne
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
69776036cdc6046d47c2dbe0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Localité 4] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric Assesseurs : QUIBEL Corinne
Source officiellePage 1 sur 14