et les nez de dalle.

Par courrier en date du 29 juillet 2020, le syndic de copropriété a confirmé que la destination des lots permettait l'activité prévue au bail.

Il conclut au fait que les « infiltrations en sous-face de la dalle sont généralisées ».

jardin sur dalle, lot n°37 indissociable de l'appartement lot n°6).

La dalle du sol du local correspond au plafond de l’immeuble Garage Horizon Lumière.

S’agissant de la dalle, puisque les dalles servant de planchers relèvent du gros œuvre et constituent des parties communes, des travaux de percement de dalle nécessitent l’accord préalable de l’assemblée

de réception des travaux à la date du 23 octobre 2010 ou 20 novembre 2010, de juger que la compagnie AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE sera condamnée à garantir Monsieur [X] de toute condamnation et de la

["La date de délibération de l'affaire a été prorogée au 6 février 2024 à 15h00.", 'Les parties ont été informées de la nouvelle date de délibération.']

Par lettre recommandée en date du 19 mai 2021, Madame [Y] [XX] a demandé au syndic d'inscrire à l'ordre du jour une résolution tendant à être autorisée à remplacer les dalles en béton gravillonné de la

Cent quatre dalles de parquet ont été livrées le 29 avril 2023.

Par conclusions récapitulatives en date du 20 juin 2023, Mme [G] et M.

sur les trois dernières rangées de carreaux, en bord de mur de soutènement ; Basculement de la dalle de plage avec désaffleurement entre carreau et margelle.

Ce technicien estime que la cause essentielle des désordres provient d’un problème de fondations constituées par une dalle encastrée dans les sols hétérogènes ; ce type de fondations (simple dalle) est

Par ailleurs, le commissaire de justice a constaté que la dalle située au-dessus de la cave sonne creux, est nettement fissurée ainsi qu'un affaissement des hourdis dans la cave.

Elle déclare qu’elle n’avait aucunement connaissance de la nature des travaux envisagés ni de la configuration de pose des dalles et des joints drainants et qu’elle n’a jamais été informée que les dalles

De plus, l’ancienne dalle dont se prévaut la SCI STASCHA a été détruite, de sorte qu’en reconstruisant une nouvelle dalle, elle ne pouvait empiéter sur le volume AB au motif que l’ancienne dalle empiétait

La dalle « sud », et la dalle « centre », ont été réalisées par un groupement composé des sociétés DEMATHIEU et BARD IDF TP, et DEMATHIEU et BARD.

de la société DCT datée du 9 juillet 2024 faisant état de la mise en place d'une protection sur la dalle, au niveau du plancher haut du rez-de-chaussée dans la zone ORANGE, au moyen de plaques REMOPLA