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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
67a3d1977fb573af316095a2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il expose qu'en voulant serrer une pièce et alors qu'il se retournait son genou a tapé sur le montage, le certificat médical initial mentionne une contusion du genou gauche.
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
69d959cfcdc6046d47cf4f74
2 avril 2026
2 avril 2026
EXPEDITION : Le 02 Avril 2026 à Me Fabien BOUSQUET Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69865924cdc6046d474737f3
12 janvier 2026
12 janvier 2026
en matière de pensions militaires) du 10 novembre 2023 OBJET DU RECOURS : Contestation sur le refus de prendre en charge une maladie professionnelle rupture de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a3d1977fb573af3160959a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
douleur genou droit et gauche qui a été refusée par la CPAM de la Loire ; contestant cette décision une expertise médicale a été diligentée auprès du Docteur [K] qui a conclu que " la gonalgie gauche
Source officielleExpropriations
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
vie à droite, dans le prolongement sur la gauche 2 placards et 1WC; -au 1er étage à gauche 1 salle de bain et 1WC, 1 chambre avec fenêtre sur cour intérieure et poutres apparentes, 1 seconde chambre
Source officielleCharges de copropriété
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25 avril 2024
25 avril 2024
Syndicat des Copropriétaires [Adresse 1] Représenté par son Syndic FONCIA [Localité 6] RIVE GAUCHE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY -
Source officielleExpropriations
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4 avril 2024
4 avril 2024
Accès aux étages par un escalier *1er étage: accès à 1 cour arrière de quelques m² 3lots (gauche, droite et en face) : - à gauche: porte d’accès au restaurant, non visité -en face: logement vacant
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
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29 avril 2024
29 avril 2024
Elle présentait notamment, d’aprés le certificat médical initial, une fracture de l’humérus gauche et un hématome au niveau de la hanche gauche.
Source officielleExpropriations
66fee0c3172da17169e9acc1
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Peu de vis-à-vis Au RDC: à gauche 1 chambreà droite 1 grande pièce de vie traversante salon/salle à manger avec 1 cheminée fonctionnelle- fenêtres double vitrage sur rue et jardin et un balcon.1 cuisine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
682e3de100b520043633674a
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER PÔLE SOCIAL a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [J] [K], demeurant [Adresse 1] [Adresse 9] [Adresse 4] comparant en personne assisté de Me Fabien
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
659c49a35882b39b2e7384bf
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Sur le plan somatique, le taux est décomposé comme suit : Coude ballant gauche non dominant.
Source officielleChambre 6/Section 5
67f412e84e0040aa3735be96
7 avril 2025
7 avril 2025
– dernière porte gauche.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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16 avril 2024
16 avril 2024
FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 16 AVRIL 2024 Martin JACOB, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Fabienne
Source officielle2ème Chambre civile
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9 avril 2024
9 avril 2024
gauche et du segment interne du lobe moyen en faveur d’une contusion gauche, une discret épanchement pleural gauche, - un traumatisme du membre supérieur droit constitué d’une fracture comminutive de
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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18 mai 2026
18 mai 2026
, des mouvements de rotation des poignets droit et gauche, et de nombreuses saisies manuelles et/ ou manipulations d’objets de la main droite et de la main gauche ;dans le compte rendu de contact téléphonique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68ff2ea77e08341cb4978075
1 octobre 2025
1 octobre 2025
, vestiaire : 414 DÉFENDERESSE [3], dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Madame [H] munie d’un pouvoir Notification le : Une copie certifiée conforme à : S.A.S. [5] [3] Me Fabien
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
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21 décembre 2023
21 décembre 2023
la rotule gauche.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
Un certificat médical initial est établi le 19/03/2018 et fait état de " Contusion épaule gauche ", nécessitant un arrêt de travail initial jusqu'au 26/03/2018.
Source officielleREFERES GENERAUX
6a0e1275cdc6046d475afba0
20 mai 2026
20 mai 2026
copie exécutoire à Me Antoine FAIN-ROBERT Me Jean-michel GARRY Me Grégory KERKERIAN Me Hadrien LARRIBEAU Me Fabienne REY- GUISSART copie dossier délivrées le Envoi par Comci à Me Antoine FAIN-ROBERT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6622b8dfc91e3bdd7a88e3ac
5 avril 2024
5 avril 2024
a basculé et a heurté sa hanche gauche ».
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