CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 552 résultats pour « Henri-Joseph »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0dfad8cdc6046d47595096

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

RUE HENRI VIGNEAU, [Z] [S], S.A.

Source officielle

Page 1 sur 128

Suivant →
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

ôle général S.A.S. JOSEPH VERDIER ET FILS Société SMABTPc/S.A

69d56d19cdc6046d47722703

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JOSEPH VERDIER ET FILS Société SMABTP c/ S.A.

Source officielle
TJ

JLD

69d028f5cdc6046d47076dc6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Depuis cette date, Monsieur [I] [F] fait l'objet d'une hospitalisation complète au sein du centre hospitalier HENRI EY.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65a6d7f947251e2b2424b957

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me CARDONA Henri-Joseph et M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

668596d41d2b47a9d8cc0df3

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Henri-joseph CARDONA Me David BACHALARD S.A.R.L.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69ef245fcdc6046d47b0d27c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Henri-Joseph CARDONA ; S.A. LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD ; S.A.

Source officielle
TJ

JLD

69d55d72cdc6046d4770f681

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

né le 20 Avril 1975 à [Localité 1] SDF [Localité 2] comparant, assisté de Me Nadir MESSAOUD, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000051 SAISINE PAR: Monsieur le Directeur CENTRE HOSPITALIER HENRI

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

69d98750cdc6046d47d2dc9e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

rue Bernard Gombert - 27300 BERNAY Représentée par Me Lucie CAILLIERET-GRAUX, Avocat au barreau du HAVRE DÉFENDEURS : Monsieur [Y] [E] né le 01 Décembre 1971 à MONTPELLIER (34000), demeurant 5 rue Henri

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

6a208f8bcdc6046d47ff9e41

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

VINGT SIX Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle BEDOUET, Greffière, ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [I] [L] Ker Joseph

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69d69c80cdc6046d478e8289

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Madame [Y] [X] et Monsieur [L] [A] [X] ont exposé avoir régularisé avec la société HERIS CONSTRUCTION un devis concernant un projet immobilier à [Localité 6], [Adresse 1] au mois de novembre 2023.

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 6

66a3e393c63cd64a75c3d410

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Date naissance 3] 1976 à [Localité 9] (MAROC) [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour avocat plaidant : Me Marc STEFANI, avocat au barreau du Val d’Oise, vestiaire 116 Ayant pour avocat postulant : Me Henri-Joseph

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69e657f7cdc6046d47ea5de2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DE VENTE FORCÉE 09 avril 2026 DEMANDERESSE SOCIETE FINANCIERE POUR LE DEVELOPPEMENT DE [Localité 1] DENOMMEE EN ABREGE SOFIDER, [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Me Henri

Source officielle
TJ

Surendettement

69d94bb0cdc6046d47ce4c7a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

FRANFINANCE 53, rue du Port - CS 90201 92724 NANTERRE non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Emmanuelle RICHARD Greffière : Stellie JOSEPH DÉCISION : réputée contradictoire, rendue

Source officielle
TJ

Surendettement

69d94babcdc6046d47ce4c29

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[F] [N] 13 RUE DE LIEUVIN 75015 PARIS Comparante en personne et assistée de sa curatrice, Madame [W] [U] de l’AJPA75 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Emmanuelle RICHARD Greffière : Stellie JOSEPH

Source officielle
TJ

Surendettement

69d94bb7cdc6046d47ce4ceb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1272 DÉFENDEUR Monsieur [R] [E] [X] 38 rue dauphine 75006 PARIS non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Emmanuelle RICHARD Greffière : Stellie JOSEPH

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67880a65c21c0e53e7907b4d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : SASU CTYA ETOILE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-joseph CARDONA Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d9d1c432ce7d11a6fe69

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence BREUIL, Greffier, DEMANDEUR Monsieur [K] [N] [Adresse 2] [Localité 8] représenté par Maître Henri-joseph

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

668ed17b2980a82f59d992af

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : ETHIOPIAN AIRLINES GROUP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Joseph CARDONA Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

Service des référés

661041d1c9ea95b316fe1edb

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Société GPCT [Adresse 5] [Localité 1] - BELGIQUE représentée par Maître Henri-joseph

Source officielle
TJ

Référés civils

6877ec5afd93c2d1757f3ef6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SECURITEST AUTO CONTROLE SEURROIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR

Source officielle