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43 résultats pour « Koffi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

ILLKIRCH Civil

68e43595681ed727f2a68f5a

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

KOVI [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Emmanuel JUNG, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant/postulant, vestiaire : 103 DEFENDEURS : Madame [L] [P] née le 04 Juin 1989 à [Localité

Source officielle

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TJ

JAF Cabinet 5

6709713806866c0645d31f81

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

] (21) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] Comparant en personne et assisté de Me Cérine CHAIEB, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G181 , avocat plaidant ayant pour postulant Me Koffi

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

686428490bb2f8a66ca6052e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

; Par conclusions notifiées par la voie électronique le 20 juin 2025, la société civile KOF se désiste de l’instance et de l’action engagées.

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4089f19e8c50fa415a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

KOI ARCHITECTURE --------------------------------------- copie certifiée conforme délivrée par LRAR le 10/10/2024 à : la SARL ANTIGONE - 338 la SELARL ASKE 3 - 305 S.A.S. DONADA S.A.S.

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69d96d50cdc6046d47d0d0b5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [P] [L] [S] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Anthony OBENG-KOFI

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

67eef6bcb848dd6814c66219

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

chambre civile Minute : N° RG 24/02304 - N° Portalis DB2G-W-B7I-JA5Y Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me KOIS

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

66ad2d0ad5af8a921ecd2502

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

demeurant [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle provisoire numéro 2-22/002498 du 09/06/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 2]) comparante et assistée par Me Kossi

Source officielle
TJ

Service des référés

66fee0c4172da17169e9acdd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

KOF HOLDING [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Maître Jean-Bernard SEGHIER, avocat au barreau de PARIS - #C1070 DÉBATS A l’audience du 29 Août 2024, tenue publiquement, présidée par Emmanuelle

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686d8708a2273490db10f82a

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

AKAR ETANCHEITE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Carine WAHL-WALTER de la SCP WAHL KOIS BURKARD-RUBY, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 34 - partie défenderesse

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

69de82becdc6046d473bf1a4

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 1] @ : [Courriel 2] REFERENCES : N° RG 25/12184 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4EK3 Minute : 2026/ Madame [H] [G] Représentant : Me Kossi

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edad02980a82f59dbca01

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[X] [V] [Y] - CAF Copie certifiée conforme délivrée par vestiaire :Me Kossi AMAVI (PC92) Copie éxecutoire délivrée par LRAR à :M.

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

678197226d34da2cbdcdfe66

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MULHOUSE 2ème chambre civile Minute : N° RG 23/02305 - N° Portalis DB2G-W-B7H-IQKG Nature de l’affaire : demande en divorce par consentement mutuel Minute aux impôts Délivrance copie exécutoire à Me KOIS

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TJ

PPEP Civil

6868410c4965b5d9df327190

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Peuple Français JUGEMENT DU 03 juillet 2025 PARTIE DEMANDERESSE : [8], devenu [7], pris en la personne de son représentant légal au siège sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean pierre KOIS

Source officielle
TJ

PPEP Civil

67882eadc21c0e53e790ecaf

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

JUGEMENT DU 14 janvier 2025 PARTIE DEMANDERESSE : [9], devenue [7], prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean pierre KOIS

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

65a6da4f47251e2b242513c4

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 6] - tél : [XXXXXXXX01] N° Cabinet B 3ème Chambre Civile Le 11 Janvier 2024 N° RG 23/06446 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KOXI

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6974e0a1cdc6046d479019f1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

T] c/ Caisse REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CENTRE FRANCE la SCP BASSET la SCP DUBOIS - CHEMIN-NORMANDIN la GROSSES le - la SCP BASSET , la SCP DUBOIS - CHEMIN-NORMANDIN , la SCP WAHL KOIS

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

697f0443cdc6046d477e8bcf

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

République Française Au Nom Du Peuple Français ORDONNANCE du 08 janvier 2026 Dans la procédure introduite par : Madame [J] [W]-[C] demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Jean pierre KOIS

Source officielle
TJ

PPEP Civil

670990d806866c0645d71e6e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

2024 PARTIE DEMANDERESSE : FRANCE TRAVAIL GRAND EST anciennement POLE EMPLOI GRAND EST, pris en la personne de son représentant légal au siège sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean pierre KOIS

Source officielle
TJ

PPEP Civil

6a1df2e4cdc6046d47c1f546

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Localité 2] ALSACE AGGLOMERATION (M2A HABITAT) EPIC, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par Maître Carine WAHL-WALTER de la SCP WAHL KOIS

Source officielle
TJ

Ch1 Cab3 Référés

6a1f2e51cdc6046d47de6d2f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

est sis [Adresse 1] représentée par Maître Ingrid VAN ELSLANDE de la SELEURL I.VAN ELSLANDE AVOCAT, avocats au barreau de PARIS DÉFENDEUR Monsieur [O] [J] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Komi

Source officielle