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46 résultats pour « Maccagno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE CIVIL section 5

6981a076cdc6046d47b766b5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par acte d'huissier en date du 18 décembre 2023, le Syndicat 44 Sœurs Macarons a fait assigner en intervention forcée la SCI [T].

Source officielle

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Annonces BODACC32 résultats

Journal officiel
Radiations

MACCAGNO, Pascal, MACCAGNO

SIREN 442648127Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

26/05/2026

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Ventes et cessions

LE CALYPSO, MACCAGNO, Pascal

SIREN 101643484Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

Acte sous seing privé en date du 16/03/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de Service de la Publicité Foncière et de l’Enregistr le 19/03/2026, Dossier 2026 00014127 Adresse de l'ancien propriétaire : 17 Rue Saint Sébastien 83230 BORMES-LES-MIMOSAS. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Avenue Du Général Bouvet 83980 LE LAVANDOU. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

24/03/2026

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Dépôts des comptes

MACCAGNO SAS

SIREN 399065960Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

27/11/2025

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Radiations

EXPRESS-ELEC-MACCAGNO

SIREN 410928550Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

24/08/2025

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Dépôts des comptes

MACCAGNO SAS

SIREN 399065960Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

13/02/2025

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a855eb387f553b9e898

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DBYQ-W-B7J-ITNG ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 07 AVRIL 2025 (Articles 394 à 399 du code de procédure civile) N° minute : ENTRE : Madame [O] [Z] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Priscillia MAIANO

Source officielle
TJ

PPEP Surendettement

69e2b603cdc6046d47a08432

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle fait valoir que Monsieur [H] [E] [M] est de mauvaise foi en ce qu’il a contracté un crédit de 38 500 € affecté à l’achat d’un véhicule PORSCHE MACAN mais que lors du dépôt de son dossier de surendettement

Source officielle
TJ

JAF3

67f436064e0040aa3736371d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[O] [P], [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C21231-2023-1125 du 05/05/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 6]) Représentée par Me Marion MARAGNA

Source officielle
TJ

Service des référés

65b16403b9f94e984650d67f

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

; que si elle est inscrite sur le registre des exploitants de voitures avec chauffeur, elle n’a pas pu communiquer la copie de la carte professionnelle des chauffeurs de VTC de l’entreprise ni des macarons

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69de9cf3cdc6046d473dbc78

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Ce crédit était affecté au financement d'un véhicule PORSCHE MACAN immatriculé [Immatriculation 1], livré le 20 mars 2023.

Source officielle
TJ

JEX

670ed8011c3411ff345eb4f5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Portalis DBZE-W-B7I-JCL3 CODIFICATION : 78F TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU QUINZE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE DEMANDERESSE Madame [J] [B] 8 rue des Soeurs Macarons

Source officielle
TJ

JAF3

6712c44d81734932ee483aad

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

demeurant [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C21231/2023/2243 du 05/07/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 6]) Représenté par Me Marion MARAGNA

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

661829624e82250580d220af

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

du registre de transcription de son acte de naissance, ainsi que le jugement supplétif tenant lieu d’acte de naissance du 30-10-2017, rendu par le Tribunal de première instance de [Localité 1] III MAFANGO

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b161a1b9f94e984650b532

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[D] [Z] - [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/000930 du 10/05/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LYON) Assistée de Maitre Priscillia MAIANO, avocat

Source officielle
TJ

Surendettement/RP

6866f12dd33109fd079b76e1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

FRANCAIS SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS DECISION DE DESISTEMENT ((Articles 394 et suivants du Code de procédure civile) COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Yves TEYSSIER Greffier : Constance MACARIO-RAT

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b947275a029d9e20d7d6a6

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

représenté par Me Carole YTURBIDE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 131 DEFENDEUR Société [7] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Bruno BASSET de la SELARL BASSET & MACAGNO

Source officielle
TJ

J.L.D.

686454c00bb2f8a66ca68a18

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l'absence de Monsieur [Y] [G], régulièrement convoqué (refus de comparaître), représenté par Me Claire MACARIO

Source officielle
TJ

Référé

677eed18b01eea4cf01a9d50

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

24/00399 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-INH3 Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SCP BEZIZ-CLEON - CHARLEMAGNE-CREUSVAUX - 17 Me Marion MARAGNA

Source officielle
TJ

JCP REFERES

686c3dc8dd7001754d6255e3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

W-B7J-TZXT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B 25/ DU : 04 Juillet 2025 [P] [I] C/ [K] [V] [N] [C] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 04 Juillet 2025 à Me Claire MACARIO

Source officielle
TJ

JAF Cab 8

68e88b413ea43407b9fba4b4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 3 Madame [N] [L] épouse [R] née le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 7] (RUSSIE) [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Claire MACARIO

Source officielle
TJ

Référés

6a0cbe94cdc6046d473b0fb0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Selon acte sous signature privée du 1er octobre 2020, la société FONCIA MANAGO, agissant en qualité de mandataire de Mme [U] [J] épouse [F], a renouvelé le bail commercial au profit de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1d20169a5863c4001cf

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Représentée par la SCP SOULARD-RAIMBAULT, Avocats au Barreau de Dijon, vestiaire 127 PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [B] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Comparution : Représentée par Maître Marion MARAGNA

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

6686e85be74459e0c7ed22bd

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 04 Juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [P] [V] [Adresse 3] [Localité 2] - NIGER représentée par Maître Bruno BASSET de la SELARL BASSET & MACAGNO

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a69ccdc6046d479b5877

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PRISMA MEDIA, a fait paraître en première page de couverture un grand cliché photographique montrant ensemble [L] [G], nageur olympique et [D] [U], danseuse professionnelle, et un cliché en forme de macaron

Source officielle