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581 résultats pour « Marc MORIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PREMIERE CHAMBRE

67f98c6e0ea89248182b0129

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Portalis DBYF-W-B7F-IBOE DEMANDERESSE Madame [H] [G] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 7] (ALGERIE) (99) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Marc

Source officielle
TJ

JAF 4

69d04f67cdc6046d470a72d7

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

(bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro C37261-2024-003609 du 08/08/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) Comparant, concluant et plaidant par Maître Marc

Source officielle
TJ

REFERES

68f95027de0ebe408dac6ef8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ATALIAN PROPRETE immatriculée au RCS de [Localité 5] n° 399 506 641,, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Marc MORIN de la SCP DELHOMMAIS, MORIN, avocats au barreau de TOURS

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95029de0ebe408dac6f42

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

rôle : N° RG 23/00234 - N° Portalis DBYF-W-B7H-IUDS DEMANDEUR : Monsieur [D] [B] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 11] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Marc

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95032de0ebe408dac7177

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

barreau de TOURS, ET : DÉFENDERESSES : Société AMTRUST INTERNATIONAL UNDERWRITERS (SIRET 498 475 524 00035), dont le siège social est sis [Adresse 2], [Localité 4] IRLANDE représentée par Maître Marc

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6786e683df5b5c7d10cacfc5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SELARL STRATEM AVOCATS, avocats au barreau de TOURS, DÉFENDERESSE MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE (MATMUT) (n° 775 701 477), dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Marc

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

686455ee0bb2f8a66ca68dc7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Madame [Z] [I] née le [Date naissance 5] 1970 à [Localité 7] (52) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Tous les deux représentés par Maître Marc

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

67804f019c3ba90f51dc9d53

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de TOURS, SA ABEILLE IARD & SANTE ex AVIVA ASSURANCES (RCS de [Localité 45] n° 306.522.665) en qualité d’assureur Dommages ouvrage, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marc

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

69d57bf0cdc6046d47734a26

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DÉCISION rendue le 02/04/2026 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 1

697bea75cdc6046d472dc862

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

MORICE, avocat au barreau de LAVAL COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux Affaires Familiales : Jean-Marc TOUBLANC Greffier : Marion ARNOLD DÉCISION rendue le 08/01/2026 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

6866f709d33109fd079b8549

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux Affaires Familiales : Jean-Marc TOUBLANC Greffier : Marion ARNOLD DÉCISION rendue le 03/07/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

68ee960f22996ce544821100

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de l’AARPI CABINET GUILLAUME ABADIE - FREDERIQUE MORIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E0024 DÉFENDEURS Monsieur [H] [M] [Adresse 1] [Localité 2] - MAROC Madame [T] [X] [

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

69d82979cdc6046d47b2e76f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Les parties se sont rencontrées, et compte tenu des sommes restants dues, représentant 50 % du marché de travaux, soit 22 500 euros, la société Lift Système, a accepté d’accorder une moins-value de 10

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

68e0412a74e929a9d8fd3d86

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LAVAL COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux Affaires Familiales : Jean-Marc TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67f4140a4e0040aa3735c44f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DUCOURAU de la SARL CABINET DUCOURAU AVOCAT Me Pascale HAURIE Maître Sandrine MORIN de la SCP ROCHER - MORIN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 03 Avril 2025 COMPOSITION

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

697655b2cdc6046d47aef1ff

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MORICE, avocat au barreau de LAVAL (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-001349 du 21/06/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) DÉFENDEUR : [F] [L]

Source officielle
TJ

REFERES

670ebab51c3411ff3455923e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

ENTREPRISE CABARET C/ SCCV OISEAU DE FEU Copie exécutoire délivrée le 14 Octobre 2024 à -SCP IMAGINE BROSSOLETTE -SELARL GINISTY MORIN LOISEL JEANNOT Copie certifiée conforme délivrée le

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

6631324d19f939ca6242c0bb

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

CABINET [9] JUGEMENT 20J N° RG 21/03742 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VPDJ N° minute : 24/ du 11 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [A] C/ [Y] Copie exécutoire délivrée à Me MORIN

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a519f939ca6242d064

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

AADSSI MORIZE AVOCATS, avocats au barreau de LYON ET : DEFENDERESSE A.S.L.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

686c2c28dd7001754d621ce1

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[H], [Adresse 3] Représentée par Me Jennifer LELOUEY, Avocat Monsieur [X] [G] [V] [K] né le [Date naissance 2] 1998 à [Localité 7] domicilié : chez [W] [I], [Adresse 4] Représentée par Me Laura MORIN

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