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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Contentieux
6a19d668cdc6046d4768274f
20 mai 2026
LUCAM sans délai.
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BIENS
69d80bd6cdc6046d47b0731c
9 avril 2026
[W] [G], Mme [Q] [G] née [B] et la société [I] [J] Immobilier IMMO LUNA SARL, ont fait assigner M.
Chambre 1 section 8
697aeabfcdc6046d470e4f3f
12 janvier 2026
BEZIERS MINUTE N° 26/8 AFFAIRE : N° RG 25/01511 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3WH6 Jugement Rendu le 12 Janvier 2026 DEMANDEURS : Madame [E] [K] [S] Née le 03/04/1965 Chemin de la Prade Caunas 34650 LUNAS
Juge de l'exécution
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9 octobre 2025
D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT Exécutoire à Me Nathalie MARCHESSEAU
9ème chambre 2ème section
6a10a3ffcdc6046d479b287a
22 mai 2026
352J-W-B7J-DAZMF N° MINUTE : ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 22 mai 2026 DEMANDERESSE CAISSE D’EPARGNE ÎLE-DE-FRANCE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Lucas
Chambre des référés
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3 juillet 2025
LUCAS MDB, sise [Adresse 3] c/ [Z] [B] [E], S.C.I.
4ème chambre
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7 janvier 2025
Florent LUCAS de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, avocats au barreau de NANTES Monsieur [X] [M] [AF], demeurant [Adresse 12] Rep/assistant : Maître Florent LUCAS de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL,
TJ - CIVIL2
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1 juillet 2025
DE L’IMMEUBLE LES SENORIALES EN VILLE DE LUC SIS 18-20 AVENUE CORIOLAN 28110 LUCE, domiciliée : chez SON SYNDIC CITYA CHARTRES LP GESTION, dont le siège social est sis 1 boulevard Chasles - 28000 CHARTRES
JCP - CIVIL2
674f6236fc9e2cce3ec884c0
8 octobre 2024
EURE ET LOIR HABITAT, dont le siège social est sis 2 rue du 11 Novembre - B.P 80013 - 28111 LUCÉ CEDEX agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège
6865822772b7e1b6bf1dc4b7
- Allée de la Flute Enchantée - Lot 18 - Lotissement LE CM101-LE CARRE D’OR-BatA Etg 1 P101 - 28110 LUCÉ non comparant, ni représenté D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux
PCP JTJ proxi fond
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VILA LUCA Copie exécutoire délivrée le : à :Maître [Localité 5] DE BIASI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/05926 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6HHS N° MINUTE : 5 JTJ JUGEMENT
2ème Chambre civile
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1 juillet 2024
Jugement rédigé par Monsieur André ROLLAND, ENTRE : DEMANDEURS : Madame [B] [Y] [AY] [J] épouse [L] [Adresse 26] [Localité 16] représentée par Maître Vittorio DE LUCA de la SELARL VERSO AVOCATS,
JAF Droit Commun
6870c4b7d395d6ba9f1d3983
DB37-W-B7J-GBXV N° 25/ 334 - JAF DU 01 JUILLET 2025 Jugement de divorce et d’homologation de la convention _______________________ [Z], [L], [D], [P] [H] épouse [Y] et [R] [Y] Me LUCAS
JAF
6778627ee5fcd63123334768
3 janvier 2025
de la SELARL MANCEAU - LUCAS-VIGNER, avocats au barreau de POITIERS, plaidant Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le à Me Mohamad Raeid MOUSSA le à Me Chloé LUCAS-VIGNER
Procédure accélérée fond
65aad12d0c777d3ec8ebc9a6
19 janvier 2024
Portalis DB22-W-B7G-Q3JI DEMANDEUR : [E] [O] Non comparant ni représenté, assisté de Maître Maud PAVARD de la SELARL CALICE AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Me Nathalie MARCHESSEAU
CHAMBRE CONSTRUCTION
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13 janvier 2026
UNION DES COPROS DU GRAND VALLAT GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Nathalie MARCHESSEAU Me Stéphane PAILHE COPIE(S)délivrée(s) le à Me Nathalie MARCHESSEAU Me Stéphane PAILHE N° 2026 CH.
69dd4122cdc6046d471fa415
7 avril 2026
Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEURS : Madame [Y] [S], demeurant 12 Résidence des Béguines - Appt 23 - 28110 LUCÉ
CONTENTIEUX PRESIDENCE
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2 octobre 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires LE PALAIS DE LA MER pris en la personne de son syndic en exercice la SARL DI LUCA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par
JEX DROIT COMMUN
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1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 01 Avril 2025 DOSSIER N° RG 24/08898 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZVL4 Minute n° 25/ 142 DEMANDEUR Société CORNET LUCAS, SPP, dont
6706d412f1d01e3c86f2d4eb
9 octobre 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires [Adresse 3] pris en la personne de son syndic en exercice la SARL DI LUCA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Patrice