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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 25 / Proxi fond
69e7bf04cdc6046d470da936
13 janvier 2025
13 janvier 2025
SEYNA Représentant : Maître Marion LACOME D’ESTALENX de l’AARPI LACOME D’ESTALENX MARQUIS, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [F] [T] Copies exécutoires délivrés à : Maître Marion
Source officielleJ.L.D.
658dcb9be5473c8abb618e17
28 décembre 2023
28 décembre 2023
étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Madame Anne-Elisabeth AUDIT, vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, assistée de Madame Marion
Source officielleChambre 10 cab 10 H
6789597d428384b762e6300b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
MMA IARD, en qualité de co-assureur de la société ACBJ MACONNERIE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marion MOINECOURT
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
69d94bffcdc6046d47ce5219
9 avril 2026
9 avril 2026
[D] [Localité 4] - [2] - LAURENE CHAPUIS - [J] [Q] [Adresse 3] [Localité 3] S.C.P. [3] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domicicliés en cette qualité audit siège [Adresse 4
Source officielle1ère Chambre
69fcfa9acdc6046d47f96a74
1 avril 2026
1 avril 2026
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 01 AVRIL 2026 RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS PIECES DELIVREES Copie certifiée conforme + titre exécutoire + retour dossiers le à : - Me Marion
Source officielleJEX
69d559f6cdc6046d4770b8a2
2 avril 2026
2 avril 2026
AUDIENCE DU 02 Avril 2026 AFFAIRE N° RG 25/09119 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6YPX Copie exécutoire délivrée le 02 avril 2026 à Maître Marion CACHIA Copie certifiée conforme délivrée le 02 avril 2026 à Maître
Source officielleChambre de la famille
687fda40249b152198e7f9ec
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DE MONTBELIARD - TRIBUNAL JUDICIAIRE Chambre de la famille Affaire N°N° RG 25/00315 - N° Portalis DBXR-W-B7J-D4HW DEMANDEUR N° Minute Madame [W] [T] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Laurence
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
67ead8435fbe76c70ecea781
14 janvier 2025
14 janvier 2025
HAIAT,juge des contentieux de la protection siégeant au tribunal de proximité de Montreuil-sous-Bois, assistée de Mme Marianne TRUSSARDI, greffier; Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEUR : Société
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
67ead8455fbe76c70ecea7c2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
HAIAT,juge des contentieux de la protection siégeant au tribunal de proximité de Montreuil-sous-Bois, assistée de Madame Marianne TRUSSARDI, greffier; Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEUR : S.A.
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
67ead84c5fbe76c70ecea888
14 janvier 2025
14 janvier 2025
HAIAT, juge des contentieux de la protection siégeant au tribunal de proximité de Montreuil-sous-Bois, assistée de Mme Marianne TRUSSARDI, greffier; Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEUR : Société
Source officielle1ère Chambre A
6985e1decdc6046d472fc834
23 avril 2024
23 avril 2024
JUDICIAIRE D’[Localité 13] 1ère Chambre A N° RG 22/03128 - N° Portalis DB3Q-W-B7G-OTM5 NAC : 54G CCC délivrées le : ORDONNANCE Ordonnance rendue le vingt trois Avril deux mil vingt quatre par Laurent
Source officielleJ.L.D.
658dcb9ae5473c8abb618df5
28 décembre 2023
28 décembre 2023
étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Madame Anne-Elisabeth AUDIT, vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, assistée de Madame Marion
Source officielleService des référés
67096c9206866c0645d28496
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur dommages-ouvrage [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Laurent KARILA de la SELAS KARILA SOCIETE D’AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - #P0264 DÉBATS
Source officielleService des référés
67096c9306866c0645d284c0
10 octobre 2024
10 octobre 2024
délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Cristina APETROAIE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d9efc432ce7d11a70186
26 janvier 2024
26 janvier 2024
SCIENTIPOLE INTIATIVE SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Cathia MARION de l’AARPI UNIK AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #E0179 à Madame [T] [W]
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
669640f6f5112d8edd057383
11 juillet 2024
11 juillet 2024
FAMILIALES ------------------------------------------------------- REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Mathilde JACOB, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Laurence
Source officielleService des référés
67f95ec00ea89248182a57f9
3 avril 2025
3 avril 2025
délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 avril 2025 par Pierre GAREAU, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Marion
Source officielleJAF section 3 cab 5
69d0112dcdc6046d4705ae75
3 avril 2026
3 avril 2026
352J-W-B7I-C6OZX N° MINUTE 17 JUGEMENT rendu le 03 Avril 2026 Art. 233 - 234 du code civil DEMANDEURS CONJOINTS Madame [V] [G] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marianne
Source officielleDeuxième Chambre
6786bd83df5b5c7d10ca683c
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DB22-W-B7G-QZVS DEMANDEUR : Monsieur [M] [E], né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 4] (59), de nationalité française, marié, responsable offre et projet, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Laurent
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69669864cdc6046d472d567f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Pierre-Olivier BALLADE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne
Source officiellePage 1 sur 10
LAURENS, Marion
24/09/2023
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LOUGOUSTAROUN, LAURENS, Colette, Elise, MARION
Acte Authentique en date du 05/05/1997. Adresse de l'ancien propriétaire : Quartier de la Chaillole 05460 ABRIES-RISTOLAS. Adresse du nouveau propriétaire : Quartier de la chaillole Abriès 05460 ABRIES-RISTOLAS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
17/03/2023
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