CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

34 résultats pour « Philippe MASSONI »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

67096c9006866c0645d28400

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[J] [K] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Paul-philippe MASSONI - #L0220 DEFENDEURS S.A.S. HOLDING FONCIERE DE L’IMMOBILIER M.

Source officielle
TJ

8ème chambre

670ec4171c3411ff34587004

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

le : A l’audience du 28 Juin 2024, Nous, Elsa CARRA, Juge de la mise en état assistée de Frantz FICADIERE, Greffier ; DEMANDEURS Monsieur [L] [A] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Paul-philippe

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6967ef6ccdc6046d475014e1

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, vestiaire #D1119, et par Me Claire FLATRES, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, avocat plaidant, vestiaire #P0412 DEFENDEUR Monsieur [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Paul-Philippe

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

67eed2c1b848dd6814c5e7da

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 03 Avril 2025 DEMANDEURS Monsieur [M] [G] [Adresse 2] [Localité 6] Madame [U] [N] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me Paul-Philippe

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

66c781a55d90a4b0a70a29a0

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Un mandat de gestion a été consenti le 22 janvier 2009 à la SAS CABINET PIERRE MASSON.

Source officielle
TJ

Chambre référés

66883c40342d338c20d35a4d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

/00515 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KN6X 54G c par le RPVA le à Me Johanna AZINCOURT, Me Laurent BOIVIN, Me Yann CHELIN, Me David COLLIN, Me Hélène DUFAYOT DE LA MAISONNEUVE, Me Aurélie GRENARD, Me Philippe

Source officielle
TJ

Référés

678ea921bfd75b73b3e407f7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

NUGUE, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Mélanie SAVOURNIN, avocat au barreau de l’AIN * * * * Magistrat : Madame MASSON-BESSOU, Juge Greffier : Madame CLAMOUR, Débats : en audience

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

6660ad27034fdec52d9ea453

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

PCP JCP requêtes N° RG 23/05650 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2JI6 N° MINUTE : 2024/1 JUGEMENT rendu le lundi 15 avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [W] [R], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Manon

Source officielle
TJ

Chambre référés

6631396119f939ca6242ee8a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Guillaume MASSON, avocat au barreau de RENNES Société d’assurance MMA

Source officielle
TJ

Chambre référés

669ab14c30bd4f0c3f6b827b

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEUR AU REFERE: Société AGEIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES substitué par Me MASSON

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68deedea6af9fd1f80975201

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

BROTTIER, avocat au barreau de POITIERS, Madame [U] [L] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Philippe BROTTIER, avocat au barreau de POITIERS, S.A.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa47fe9a46d1f5a769ddb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Jean-Paul BONNIER, Magistrat à Titre Temporaire, statuant en qualité de juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Philippe

Source officielle
TJ

Référés

678ea918bfd75b73b3e406fd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SCCV LA CANOPEE dont le siège social est sis [Adresse 1] DEMANDERESSES, représentées par Me Philippe REFFAY, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 16 substitué par Me Laurence GARNIER, avocat au barreau

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

6980ffb9cdc6046d47acc65c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Localité 5] PNEUS, représentée par l’ASSOCIATION WILSON/DAUMAS Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : MANNONI

Source officielle
TJ

Chambre référés

6631395819f939ca6242ee53

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

barreau de RENNES DEFENDEURS AU REFERE: Société MATMUT MUTUALITE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Laura LUET, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Guillaume MASSON

Source officielle
TJ

Chambre Civile

677d8553b032d83cfd3e879c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

REPRESENTE PAR SON SYNDIC EN EXERCICE LA SOCIETE DENOMMEE CELAVI SYNDIC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentées par Me Grégory HANSON, avocat au barreau de Nîmes, avocat postulant et de Me Philippe

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

671be09acda2201c0982a033

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N°24/ Référés Cabinet 2 ORDONNANCE DU : 09 Octobre 2024 Président : Madame MANNONI, Vice-Président Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier

Source officielle
TJ

Chambre Civile

677d8554b032d83cfd3e87a0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT du 07 Janvier 2025 Dans l’affaire entre : DEMANDERESSE Madame [D] [H] épouse [U], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Philippe

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

682390577e21a56f624eda31

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] JURIDICTION DES LOYERS COMMERCIAUX ****** JUGEMENT Enrôlement : N° RG 22/11918 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2YP2 DÉCISION N° 2024/ 30 Nous, Madame MANNONI Corinne

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6823905c7e21a56f624edb29

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JURIDICTION DES LOYERS COMMERCIAUX ****** JUGEMENT Enrôlement : N° RG 22/10693 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2URF DÉCISION N° 2024/ 29 Nous, Madame MANNONI Corinne,

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →