CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 355 résultats pour « Pierre Jean »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6619779b1b7735881a7be4c6

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

MENUISERIE CHARPENTE PIERRE JEAN JUSTE & FILS, S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

67f412e84e0040aa3735be96

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

XAVIER PEPIN, PIERRE-JEAN QUIRINS, OLIVIER RIGAL, [C] [U], FABIAN MERUCCI - NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 17] non comparante Maître [C] [U], Notaire associé [Adresse 8] [Localité 12] non comparant

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67f8088dcf40727a0043a32d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

04582 N° Portalis DBX6-W-B7I- ZFSW Minute n°2025/ DU 10 Avril 2025 AFFAIRE : [P] [E] [J] épouse [X] C/ [U] [Z] [C] [M] [H] [S] épouse [C] Grosse délivrée le à SCP DACHARRY & ASSOCIES Me Pierre-Jean

Source officielle
TJ

TPROX Contentieux Général

6696b5829a603a69291038ca

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

assistant : Me Sandra CATHELOT-CEBOLLERO, avocat au barreau de BORDEAUX [K] [V] épouse [E] Rep/assistant : Me Sandra CATHELOT-CEBOLLERO, avocat au barreau de BORDEAUX C/ [Y] [D] Rep/assistant : Me Pierre-jean

Source officielle
TJ

PPP Référés

66edb85b23308db0e5f159bd

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Du 19 janvier 2024 5AA SCI/FH PPP Référés N° RG 23/01970 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YM66 [W] [V] C/ [D] [E] - Expéditions délivrées à Me Pierre-Jean DONNADILLE - FE délivrée

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

68e409c1681ed727f2a443c8

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

BOTTERO, Vice-Président Greffier lors des plaidoiries : Madame SCANNAPIECO Greffier lors du délibéré : Madame ALI Débats en audience publique le : 02 Juin 2025 GROSSE : Le 06 Octobre 2025 à Me Pierre-jean

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f995d8dee2c23d20f869c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

non comparant, représenté par Me Pierre-jean TOTY, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f995f8dee2c23d20f8935

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

comparant, assisté de Me Pierre-jean TOTY, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Madame [T] [B] épouse [G] née le 19 Septembre 1959 [Adresse

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f99628dee2c23d20f897d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

comparant, assisté de Me Pierre-jean TOTY, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, MAJEUR PROTEGE AYANT POUR CURATEUR : UDAF 77 TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Madame [Y]

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f995a8dee2c23d20f824e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

non comparante, représentée par Me Pierre-jean TOTY, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Monsieur [H] [T] né le 15 Août 1984 [Adresse 5

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f995c8dee2c23d20f835d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

comparant, assistée de Me Pierre-jean TOTY, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Monsieur [P] [E] né le 27 Mars 1984 [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f995d8dee2c23d20f8633

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

née le 28 Février 1973 à [Localité 9] demeurant [Adresse 2] actuellement hospitalisée à la demande d’un tiers au centre hospitalier de [Localité 7], non comparante, assistée de /représentée par Me Pierre-jean

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f995d8dee2c23d20f8750

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

non comparante, représentée par Me Pierre-jean TOTY, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, MAJEURE PROTEGEE AYANT POUR TUTRICE : Madame [L] [W] TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f995e8dee2c23d20f891b

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

hospitalier de [Localité 6], sans son consentement, pour des soins psychiatriques décidés par le préfet de Seine-et-Marne, en programme de soins depuis le 24 janvier 2024 comparant, assisté de Me Pierre-jean

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f99608dee2c23d20f893e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

comparante, assistée de Me Pierre-Jean TOTY, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Monsieur [W] [T] né le 07 Juillet 1991 [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158320db5098996d5a43f3

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute n° 24/331 N° RG 23/02660 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YQIG 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le08/04/2024 àMe Jérôme DIROU Me Pierre-jean

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d02c16cdc6046d4707ac45

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DU 02 AVRIL 2026 DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Mme [X] [S] 23 Rue de Boyrie 64000 PAU non comparante, ni représentée A : Mme [F] [E] divorcée [T] (débitrice) Née le 17/06/1969 à Barentin 38 Rue Pierre

Source officielle
TJ

J.E.X.

66fda2f038de0398b51cc83f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[U] [E] [N], né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] ; Représenté par Me Pierre-Jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES, vestiaire : 21 DÉFENDERESSE La S.A.S.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

67eecdefb848dd6814c5d44a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CABINET JAF 5 JUGEMENT 20L N° RG 22/09072 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XD4R N° minute : 25/ du 03 Avril 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [T] C/ [Y] [18] Copie exécutoire délivrée à Me Pierre-Jean

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6704404b8d5cd4a875977885

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DB3F-W-B7I-JWMJ Minute : n° 24/459 PRÉSIDENT : Hervé LEMOINE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEURS Madame [H] [S] [U] [J] née le 27 Janvier 1962 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pierre-Jean

Source officielle

Page 1 sur 368

Suivant →