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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
6a0e1b63cdc6046d475bb4ef
20 mai 2026
la personne de Maître [L] [H], désigné à cette fonction selon l’ordonnance rendue par le Tribunal Judiciaire de NICE le 20 décembre 2023 [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Jean-marc SZEPETOWSKI
6a0e1b68cdc6046d475bb55a
18 mai 2026
GRANDE AVENUE [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Maître Jean-marc SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocats au barreau de NICE, avocats plaidant EXPOSE DU LITIGE Par
Référés
69d6d221cdc6046d47929bfc
8 avril 2026
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis Avenue Santa Maria Résidence Victoria - 20260 CALVI représentée par Maître Jean-Marc SZEPETOWSKI-POLIRSZTOK
4ème Chambre civile
668c3e9a894f7f4d2e0eb18b
8 juillet 2024
copropriétaires de l’ensemble immobilier [Adresse 7] N° Du 08 Juillet 2024 4ème Chambre civile N° RG 21/04438 - N° Portalis DBWR-W-B7F-N35U Grosse délivrée à Me Jean-marc SZEPETOWSKI-POLIRSZTOK
Chambre 6/Section 5
669aa8d330bd4f0c3f6a82ed
19 juillet 2024
AIC ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Elisabeth MOISSON, avocat ( postulant) au barreau de PARIS, vestiaire : A0965 et Me Jean-Marc SZEPETOWSKI-POLIRSZTOK, la SELARL S.Z., avocat
669aa8d430bd4f0c3f6a8357
AIC ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Elisabeth MOISSON, avocat (postulant) au barreau de PARIS, vestiaire : A0965 et Me Jean-Marc SZEPETOWSKI-POLIRSZTOK, avocat ( plaidant) au
669aa8d830bd4f0c3f6a83cb
AIC ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Elisabeth MOISSON, avocat ( postulant) au barreau de PARIS, vestiaire : A0965 et Me Jean-Marc SZEPETOWSKI-POLIRSZTOK, la SELARL S.Z., avocat
Chambre des référés
67097cea06866c0645d4a52e
11 octobre 2024
LES VENETES [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 11 Octobre 2024, Nous Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente
68682d224965b5d9df31ee0d
3 juillet 2025
LES VENETES [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 03 Juillet 2025, Nous Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente
68e56bb30e2901d10fa479ae
2 octobre 2025
LES ORCHIDEES prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-marc SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocats au barreau de
68e88bab3ea43407b9fbca1d
7 octobre 2025
Juge de la Mise en Etat, assistée de Taanlimi BENALI, Greffier DEMANDEURS AU PRINCIPAL ET DEFENDEURS À L’INCIDENT: Mme [O] [B] [Adresse 4] [Localité 2] (SUISSE) représentée par Maître Jean-marc SZEPETOWSKI
Référés Civil
69d043a9cdc6046d47099b14
2 avril 2026
1 CCC DOSSIER + 2 CCC Expert + 1 CC Me SZEPETOWSKI + 1 CC Me POULAIN + 1 CC Me DEMARCHI + 1 CC Me xsxs+ 1 CC Me Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE
679a9185e9a46d1f5a766217
10 janvier 2025
A la requête de : Mme [J] [Z] [Adresse 4] [Localité 1] Rep/assistant : Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE M.
Ventes
67082b6c89f19e8c50fa6065
10 octobre 2024
: [L] [G] ([Localité 3]) / Société INASCO LIMITED N° RG 22/00150 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OT5Y N° 24/00193 Du 10 Octobre 2024 Grosse délivrée Me Jean-marc SZEPETOWSKI
69d6c245cdc6046d4791476b
Copie certifiée conforme délivrée à Me Marc DUCRAY Me Jean-marc SZEPETOWSKI le l’an deux mil vingt six et le huit Avril à 14 H 00 Nous, Virginie RELLIER, Vice-Présidente, assistée de Madame Wendy
éritierc/S.C
66a2a8156b28f3ce99faac0c
25 juillet 2024
[K] [E], né le 01/04/1958 à [Localité 11], décédé le 10/04/2019 à [Localité 11], en sa qualité d’héritier c/ S.C.I. [12], [W] [P], S.C.P. [13] Grosse délivrée à Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
669640bbf5112d8edd0569fc
12 juillet 2024
ANNIE c/ [R] [N], [S] [U] Grosse délivrée à Me SZEPETOWSKI Expédition délivrée à Me FOUR le l’an deux mil vingt quatre et le douze Juillet à 18 H 00 Nous, Elie PAVOT, Juge placé
Expropriations
66996d9607d408f8d4c28677
18 juillet 2024
N° RG 23/00019 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OXYS N° 24/00030 Du 18 Juillet 2024 JUGEMENT Délivrance le 18.07.2024 Grosse et expédition à Me Miguel BARATA Me Jean-marc SZEPETOWSKI
66996d9707d408f8d4c2868f
Localité 23] N° RG 23/00020 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OXYV N° 24/00031 Du 18 Juillet 2024 JUGEMENT Délivrance le 18.07.2024 Grosse et expédition à Me Miguel BARATA Me Jean-marc SZEPETOWSKI
S.A.R.L. MONDIAL BATc/S.C
69d96abacdc6046d47d09f2d
10 avril 2026
[V] [C] Copie certifiée conforme délivrée à Me Jean-marc SZEPETOWSKI Me Valentine TORDO UMEDCAAP le l’an deux mil vingt six et le dix Avril à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente
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