certificat médical initial, en date du 22 mai 2021, est renseigné comme suit : « Date de l’accident ou de la première constatation médicale : 22/05/2021 Constatations détaillées : contusions multiples thorax

Suivant lettre de liaison d’hospitalisation du 22 novembre 2025, Madame [W] [Z] a présenté un traumatisme du thorax mineur sans complications.

professionnelle pour une " asbestose (tableau 30 A) ", sur la base d'un certificat médical initial du 8 septembre 2021, constatant des " anomalies interstitielles compatibles avec asbestose tableau 30 A sur TDM thorax

Le certificat médical initial du 9 août 2021 constate : « Thorax contusion face postérieure ».

- Nature de l’accident : Il a été victime d’un malaise (douleurs au thorax et suées). - Objet dont le contact a blessé la victime : aucun. - Eventuelles réserves motivées : Réserves sur l’absence de

MINUTE N° : 26/00303 ORDONNANCE DU : 07 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/01249 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VALQ AFFAIRE : S.A. 3F OCCITANIE, anciennement dénommée IMMOBILIERE MIDI-PYRENEES S.A VALLEE DU THORE

Il m’a légèrement touché avec ses mains sur mon thorax en pointant le doigt en l’air. Il a continué à hurler et, par deux fois m’a mis des coups de son ventre dans le mien, il était collé à moi ».

➢ CONDAMNER la SARL LE DOMAINE [Adresse 6] THOR à remettre à la SARL [Adresse 8] [Localité 10], dans un délai de 48 heures à compter de la signification de l’ordonnance à intervenir, sous peine d’une

Le 9 juin 2023, la société Immo Thot a offert aux époux [U] de leur acheter leur immeuble au prix de 500 000 euros.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] Chambre 3 cab 03 C N° RG 24/08490 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Z4RQ Notifiée le : Expédition à : la SELARL DUCLOS, THORNE, MOLLET-[Localité

La société THOT a été créée le 10 février 1992 avait une activité de marchand de biens et une activité de travaux de rénovation et d’entreprises de bâtiment. La société THOT était dirigée par M.

privé du 2 novembre 2005, la SNC KC 5 (ci-après la société KC 5) a donné à bail renouvelé à la société SAS Marc Orian – aux droits de laquelle est venue la société Histoire D’or, aujourd’hui dénommée Thom

THOM [Adresse 1] [Localité 3] défaillante Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, juge de la mise en état, assistée de Christian GUINAND, Greffier principal, EXPOSE DU LITIGE Vu

THOP - THERMIQUE DE L'OUEST PARISIEN [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Renaud GOURVES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0029 DÉFENDERESSE S.D.C.

La société Thom soutient qu’en présence d’un loyer binaire, les articles L. 145-33 et R. 145-3 et suivants du code de commerce ne sont pas applicables.

VALLEE DU THORE C/ [S] [I] Expédition délivrée à toutes les parties le ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le Lundi 14 Octobre 2024, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de

ORDONNANCE RECTIFICATIVE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 11 juillet 2024 DEMANDERESSES S.A.S MOPI [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Thomas CUCHE de la SELARL DUCLOS THORNE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/03036 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X3J2 Notifiée le : Expédition à : Maître [J] VALAT de la SELARL DUCLOS, THORNE