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438 résultats pour « Tournoi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f478cdc6046d47aeb92e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Cette édition comprenait notamment : un tournoi dit « W SERIES Event 120 » qui s’est déroulé du 13 septembre au 14 septembre 2020, dont le prix d’entrée s’élevait à 100 euros,un tournoi dénommé « 3Million

Source officielle

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TJ

9ème chambre 3ème section

6585e2ab638cf45b25ce6a8c

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 23/10948 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2GPR DEMANDERESSE Association ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DE SOLIDARITE DU TOURI SME AVOCAT

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TJ

Chambre 5/Section 2

69de82fccdc6046d473bf634

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

de la SCP SCP TOURNIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E0263 C/ S.C.I.

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TJ

Chambre 27 / Proxi fond

67f412f24e0040aa3735bfb1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

de tournoi minimal par mois, mais uniquement un nombre de tournois maximal à ne pas dépasser, à l’article 7, et des restrictions quant aux jours où les tournois peuvent être organisés, en lien avec les

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TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69efd321cdc6046d47c42be5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

de permanence, Vu notre note d’audience de ce jour, COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [U] [I] né le 10 Octobre 2001 à [Localité 2] (COTE D’IVOIRE) de nationalité Ivoirienne Assisté de Me Charlotte TOURNIER

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TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69efd32bcdc6046d47c42cbe

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

10h51 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [P] [M] [N] alias Monsieur [X] [I], alias Monsieur [P] [M] [B], né le 18 Mai 2002 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Assisté de Me Charlotte TOURNIER

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TJ

PPP Contentieux général

6a18852fcdc6046d4746b289

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

GRF - TOURNY CUISINES C/ [T] [M], [A] [M] - Expéditions délivrées à Me CHAPENOIRE M.

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TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69efd33acdc6046d47c42e04

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MARITIME en date du 06 Avril 2026, reçue le 06 Avril 2026 à 15h28 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [C] [V] [G] né le 14 Décembre 1995 à [Localité 2] de nationalité Sénégalaise Assisté de Me Charlotte TOURNIER

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TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69efd334cdc6046d47c42d8b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

date du 06 Avril 2026, reçue le 06 Avril 2026 à 13h45 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur X se disant [P] [G] né le 25 Août 2003 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Assisté de Me Charlotte TOURNIER

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TJ

Référés civils

6a0f4f3ccdc6046d477b7857

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TOURNIER BATIMENT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires

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TJ

5ème chambre 1ère section

69669d26cdc6046d472dafaf

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

sa plate-forme, [Z] [T], [H] [U], [E] [B], [C] [D] et [V] [G], invitant ses followers sur Twitter à investir sur ces joueurs présentés comme les meilleurs pendant ce tournoi.

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TJ

3ème chambre 3ème section

686579c772b7e1b6bf1d7dbb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

onlyplayer-cdn.me - constaté l'existence d'atteintes graves et répétées aux droits exclusifs d’exploitation audiovisuelle et au droit voisin dont est titulaire la société beIN Sports France sur le tournoi

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TJ

Chambre 5/Section 3

67f412ef4e0040aa3735bf65

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la société FONCIA CHADEFEAUX LECOQ SAS, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Maître Dominique TOURNIER de la SCP SCP TOURNIER

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TJ

1/2/2 nationalité B

69d7f79bcdc6046d47aef493

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 09 avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [K] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] [Localité 3] (ALGERIE) élisant domicile chez Maître Sophie TOURNAN

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TJ

Saisie immobil.distribut

6709932e06866c0645d79066

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

RG - N° RG 24/00035 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KRA5 expéditions à Maître Laure REINHARD de la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES, Maître Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES titre exécutoire

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TJ

Chambre 26 / Proxi référé

66a292158b0ee72dc0629d53

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

au tribunal de proximité de PANTIN, statuant en référé, assistée de Madame Anne-Sophie SERY, greffière ; DEMANDEURS : Monsieur [E] [N] [J] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Dominique TOURNIER

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TJ

Chambre 5

662a99efc8a1343b8cd5fa84

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

[Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, la société FONCIA CHADEFAUX LECOQ SAS, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Maître Dominique TOURNIER de la SCP SCP TOURNIER

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TJ

Charges de copropriété

68ee959522996ce544820754

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] ■ Charges de copropriété N° RG 25/00788 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6VT6 N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me TOURNIER

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TJ

J.L.D. HSC

66901cdaaf84b0bef080acd3

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il explique avoir travaillé comme chauffeur dans le cadre du tournoi. Il s’est senti très honoré de faire ce métier et n’a eu que des bons retours.

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TJ

5ème chambre 1ère section

68ee959622996ce544820780

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copies exécutoires délivrées à Me Tournier-[Localité 7], Me Pocher, Me Cohen, le : +1 copie dossier +1 copie au médiateur désigné par courriel +1 copie

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