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1 440 résultats pour « Valérie Revol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

6883c9d32a8fb67db7b409cd

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

AMENAGEMENT DE LA SAVOIE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Valérie REVOL de la SELARL R-AVOCAT, avocats au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle

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TJ

1ère ch. - Sect. 1

6a0cbb2ecdc6046d473ad379

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Sont cependant recevables les demandes de révocation de l’ordonnance de clôture.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

67096c8806866c0645d282e0

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

KGS PRESTIGE ; Vu l’ordonnance de clôture du 08 novembre 2023 ; Vu la demande de révocation de l’ordonnance de clôture formée le 27 septembre 2024 par M.

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a1f2a05cdc6046d47de1c9b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[G] [C] un commandement de payer la somme de 11.482,15 euros, valant saisie des lots 52 et 168 compris dans un ensemble immobilier situé [Adresse 8], à [Localité 4] (Val-de-Marne), dont les références

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

6a0e06d2cdc6046d475a3428

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[Localité 3] S.C.P. [2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Maître [S] [P] [Adresse 4] [Localité 5] Représentés par Me Valérie

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6581ee043ea7c8c112520e26

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 14/16817 - N° Portalis 352J-W-B66-CEARB ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE CLÔTURE rendue le 19 Décembre 2023 DEMANDEURS Monsieur

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6581ee0a3ea7c8c112520f20

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 14/10589 - N° Portalis 352J-W-B66-CDFOG ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE CLÔTURE rendue le 19 Décembre 2023 DEMANDEURS Monsieur

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

6a15f4a4cdc6046d470681a9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Z] [B] devant le tribunal judiciaire de Val de Briey aux fins de voir, avec exécution provisoire : - prononcer la résolution judiciaire de la vente ; - condamner M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre cab A

68dd82a0548223b2c7ac28c9

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

COUR D’APPEL D’[Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRETARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) Grosses délivrées à Me Valérie BOTHY à Me Nathalie CAVIGIOLO le

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6626ab061329eb3db7c27c16

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me Anne-valérie BENOIT Me Philippe METAIS ■ 9ème chambre 1ère section N° RG 22/03084 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWHDB

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6626ab051329eb3db7c27bf5

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me Anne-valérie BENOIT Maître Philippe METAIS ■ 9ème chambre 1ère section N° RG 22/03081 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWHC6

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6631370819f939ca6242ddeb

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 19/13885 N° Portalis 352J-W-B7D-CRGXI N° MINUTE : Assignation du : 18 Septembre 2019 ORDONNANCE DE REVOCATION

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

6a0b6969cdc6046d471db1d5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

la SELARL [V] [G] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Maître Joyce PITCHER de la SELEURL PITCHER AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0778 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Valérie

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

6a0b696ccdc6046d471db1eb

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

la SELARL [M] [U] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Maître Joyce PITCHER de la SELEURL PITCHER AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0778 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Valérie

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc52cdc6046d473ae7e7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DELTA DORE a conclu au rejet de la demande de révocation de l’ordonnance de clôture.

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TJ

3ème Chambre

6a0cb981cdc6046d473ab5af

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Par conclusions du 17 octobre 2025, Monsieur [T] [W] a sollicité la révocation de l’ordonnance de clôture, évoquant le fait qu’il n’a pas été en mesure de se mettre en état.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

67f80764cf40727a00439b61

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Me [K], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0959 C/ Monsieur [C] [I] Représentant : Me [S], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 307 - Représentant : Me [P], avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

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TJ

Troisième Chambre

6a0f5f86cdc6046d477ca31f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

, représentée par Me Isabelle TOUSSAINT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 249, Me Isabelle CAILLABOUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 1917 DEFENDERESSE : L’ASSOCIATION SOURIRE VAL

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TJ

9ème chambre 1ère section

6647a06cd9abb6262fe019af

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 1ère section N° RG 23/00067 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYQVD N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 22 Avril 2024 DEMANDEURS

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TJ

Chambre 1/Section 2

6712a1236a642c49b8713132

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 23/02689 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XPBT Numéro de minute : Monsieur [I] [V] Représentant : Me Valérie GRIMAUD

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