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25 résultats pour « Vasco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6696b6ea9a603a692910af8f

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

et Monsieur [D] -Débouter la SCI VASCO et Monsieur [E] [D] de l’intégralité de leurs demandes formulées à l’encontre de SYNDIC ONE ; En toute hypothèse, -juger que les demandes de la SCI VASCO et de

Source officielle

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TJ

JEX cab 1

68e409bb681ed727f2a44288

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

SCI IMMOFONDS VASCO DE GAMA RCS DE [Localité 4] : 432 646 966 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Yann GRE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : #PC381 JUGE : Madame Louise GOERGEN

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66a3e931c63cd64a75c45476

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Par conclusions n°2, visées à l’audience, la société MARCO VASCO demande au juge de débouter Monsieur [I] de l’ensemble de ses demandes, fins et conclusions, constater et juger que la société MARCO VASCO

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a6d21f47251e2b2421672c

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Régulièrement citées, ni la SCI VAMCCOS ni l’association GRC n’ont comparu.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

66fc39182416523b9958055c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

RESIDENCE VACO, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 483 976 833, agissant poursuites et diligences de son gérant M.

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6685a28d1d2b47a9d8cd75bc

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

AUDIENCE DU 02 Juillet 2024 N° Minute : 24/210 AFFAIRE N° RG 24/01075 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-P4CB Le: CCCFE délivrées à : Maître François MEURIN CCC délivrées à : Monsieur [R] [Z] [S] Maître Vasco

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f386cdc6046d47aea7bc

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle fait valoir que Madame [N] [B] est atteinte d’une maladie congénitale, la Drépanocytose SS, à l’origine de crises ponctuelles vaso-occlusives sans complication mise en évidence en dehors d’une leucopathie

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

66a297b280b1d994348a61db

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expédition exécutoire à - Me Nicolas GARBAN Copie certifiée conforme à : -Me Vasco JERONIMO délivrées le: ■ Charges de copropriété N° RG 19/08573 N° Portalis

Source officielle
TJ

Ch1 Cab3 Référés

69849708cdc6046d47062314

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

BBZ dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Vasco JERONIMO de la SCP LCA - LES CONSEILS ASSOCIES, avocats au barreau de MELUN FORMATION Président : Eric L’HELGOUALC’H Greffier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d703eac3f176804126247

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

communiquées par le service médical de la caisse primaire d’assurance maladie de Loire-Atlantique, que si l’intéressée ressent parfois à son pouce des douleurs au froid, il n’y a ni amyotrophie, ni troubles vaso-moteurs

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69dd5943cdc6046d47216c98

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

N° RG 25/02561 - N° Portalis DBYB-W-B7J-QCMX LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DU 07 Avril 2026 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -VASCO DE GAMA ayant pour syndic SAS

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

6866f7c3d33109fd079b8783

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[F] [E] né le 30 Juillet 1990 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Vasco FERNANDES DA PONTE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 326, Me Kwasigan

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6790061651b02779572a5971

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

AMENAGER ET BATIR, dont le siège social est sis [Adresse 10], assistée de Me Vasco JERONIMO, avocat au Barreau de MELUN, plaidant, et représentée par Me Candice TROMBONE, avocate au barreau du VAL D’OISE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d93f02cdc6046d47cd67bd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

type de diminution marquée de la force de préhension de la main droite de l’opposition du pouce et de l’efficacité de la pince pouce index droite avec persistance de douleurs neuropathiques et troubles vaso-moteurs

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TJ

Référés

6a10cc82cdc6046d479e4ce5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DE LIMA ISO DEVELOPPEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Kwasigan AGBA, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et Me Vasco FERNADES DA PONTE (plaidant) S.A.S.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68700e60b8daa57c7f66ef3f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SURAVENIR ASSURANCES, dont le siège social est sis 2 rue Vasco de Gama - 44800 SAINT-HERBLAIN représentée par Me Bettina GRELLETY, avocat au barreau de BERGERAC, L’affaire a été plaidée à l'audience

Source officielle
TJ

PC CIVIL

69deac3ecdc6046d473eefe7

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

SURAVENIR ASSURANCES, demeurant 2 rue Vasco de Gama - 44802 SAINT HERBLAIN,non comparante Société CIE GLE DE LOC D'EQUIPEMENTS - CGL, demeurant Chez CONCILIAN - 69 AVENUE DE FLANDRE - 59700 MARCQ EN BAROEUL

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d22247251e2b24216ce3

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

demandeur que celui-ci a été hospitalisé à cinq reprises entre le début de l’année 2023 et la date de l’audience pour une durée totale de 20 jours, ces hospitalisations étant motivées par une crise vaso-occlusive

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TJ

Section des Référés

6a1740a7cdc6046d472613cc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ANTUNES CHARPENTE COUVERTURE (ancienement AMENAGER ET BATIR), dont le siège social est sis 194 rue Saint Just - 77000 VAUX LE PENIL représentée par Me Vasco JERONIMO, avocat au barreau de MELUN, vestiaire

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a823a8228119c9031f68ed

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Il ajoute que, aucune prescription d’anti- inflammatoire n’étant possible et les vaso-dilatateurs étant sans intérêt, des gouttes auriculaires ont été prescrites après l’ablation du pansement au huitième

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