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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
69dd4720cdc6046d47200f14
9 avril 2026
[Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Dany ZOHAR de la SELARL DAZ AVOCATS, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant DEFENDEURS SUR L’INCIDENT ET DEMANDEURS AU PRINCIPAL: M.
Référés civils
6983b6a7cdc6046d47eefcd4
5 janvier 2026
ZOTTA, avocats au barreau de LYON Madame [N] [V] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Cécile ZOTTA de la SCP J.C. DESSEIGNE ET C. ZOTTA, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.
Chambre 3 cab 03 D
6a15e4c3cdc6046d47055d6e
26 mai 2026
SCCV CHUEL ZOLA 2020 ORDONNANCE Ordonnance du 26 Mai 2026 le: Expédition et copie à : Me Sylvain BRILLAULT - 1128 la SELARL C/M AVOCATS - 446 Le 26 Mai 2026 ENTRE : DEMANDEUR
Chambre 3 cab 03 C
6711532aaa7e95fd3fcf5e07
14 octobre 2024
ZOTTA - 797 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Le 14 Octobre 2024 ENTRE : DEMANDERESSE S.A.
Ventes
67f021cc02fc178212f7d905
3 avril 2025
ZOTTA - 797 SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D’AVOCATS - 1207 ENTRE S.A.
7ème CHAMBRE CIVILE
670967d406866c0645d1e5ae
8 octobre 2024
N° RG 24/06651 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZOTA 7EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND JUGEMENT RECTIFICATIF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT RECTIFICATIF DU 08 OCTOBRE 2024 RECTIFIANT
6a1f1e14cdc6046d47dd32d9
Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [F] venant aux droits de Madame [W] [Q] née le 28 Septembre 1973 à [Localité 1] (URSS), demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Cécile ZOTTA
695d6a1275782d5f0600c1fe
6 janvier 2026
la SCCV CHUEL ZOLA C/ S.A.
Chambre 1/Section 5
668c289e894f7f4d2e08d508
8 juillet 2024
En tout état de cause, elle demande la condamnation de la société CHOISY ZOLA à lui payer la somme de 2.000 euros sur le fondement de l'article 700 code de procédure civile et aux dépens.
65bc61ca4fb290a346074142
15 janvier 2024
DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER “L’ESPACE VITTON-ZOLA” sis [Adresse 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame
CTX PROTECTION SOCIALE
65a978a719a7f19a78305a32
ZOTTA, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 797 DÉFENDERESSE CPAM DU RHONE, dont le siège social est sis Service contentieux général - [Localité 1] comparant en la personne de Madame [J] [S], munie
668c2c16894f7f4d2e09f8aa
2 juillet 2024
ZOTTA - 797 Me Marie DUVERNE -HANACHOWICZ de la SELARL MDH AVOCAT - 667 Copie Commissaire de justice : S.E.L.A.R.L. AUXIL’HUIS ([Localité 8]) ENTRE : S.A.
67ec2d50dd062d9f810e0e52
1 avril 2025
ZOTTA - 797 Me Philippe PETRETO - 501 ENTRE : S.A.
CTX Protection sociale
686ec5c672b5e5e648cb9f31
1 juillet 2025
SOCIALE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET ACTION prononcée le 01 Juillet 2025 N° RG 21/00279 - N° Portalis DB3R-W-B7F-WN4E N° Minute : 25/00983 AFFAIRE : Association [13] ayant pour avocat Me Zora
65aebea254a01215df773bda
11 janvier 2024
ZOTTA, avocats au barreau de LYON ET Débiteur saisi : S.C.I.
670575b11296b51ba2b1c5dc
ZOTTA - 797 la SELARL JUGE FIALAIRE AVOCATS - 359 Copie Commissaire de justice : S.E.L.A.R.L.
J.E.X
6696418bf5112d8edd059083
9 juillet 2024
ZOTTA, avocats au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire par LRAR et une copie certifiée conforme par LS à chaque partie. - Une copie certifiée
68681a604965b5d9df3148ea
3 juillet 2025
ZOTTA - 797 AARPI VAM AVOCATS - 699 ENTRE : Créancier poursuivant : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 13] (RCS LYON n°321 761 850), dont le siège social est [Adresse 3] Représentée par Maître
66103f3fc9ea95b316fe086c
2 avril 2024
ZOTTA, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Lydie DREZET, avocat au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire par LRAR et une copie
Saisies immobilières
69e16a66cdc6046d47817a9b
, cadastré section AE n°367 lieudit “17 boulevard Émile Zola” pour une contenance de 08 a 85 ca, soit les lots de copropriété numéro 2, 3, 9 et 11, pour avoir paiement de la somme de 129 411,88 €.
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