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Dans son rapport du 11 janvier 2024, l'expert a constaté une consommation d'huile élevée et a préconisé une pesée d'huile, afin de quantifier cette consommation, au motif que les ratées de combustion peuvent

], représenté par son conseil, maintient ses prétentions initiales.

Il a été ébloui par le soleil et s’est pris les pieds dans les fourches du chariot.

Par lettres recommandées avec accusé de réception (LRAR) des 15 novembre et 4 décembre 2023, le conseil de [Q] [C] a fait savoir aux frère et sœur de ce dernier que les primes versées au titre de l’assurance-vie

Elles y demeurent toujours. La dette d’occupation s’élève à 16.676,44 €. Madame [P] [A] [S] comparaît assistée de son conseil, lequel représente également Madame [Y] [A] [S].

En application du barème [Q] et [A] applicable en matière de tréfonds, [G] évalue la valeur du tréfonds (profondeur d’un mètre) à 90 % de ce prix au m² et considère le coefficient de construction comme

Le règlement de copropriété fixe la quote-part afférente à chaque lot dans chacune des catégories de charges et indique les éléments pris en considération ainsi que la méthode de calcul ayant permis de

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La MATMUT considère que Monsieur [K] n’a pas respecté les conditions générales et particulières de son contrat d’assurance automobile car il ne justifie des modalités de paiement du prix d’achat déclaré

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Elle soutient que : - c’est la chute du 11/03/2019 qui a permis de révéler l’existence de l’épiphysiolyse ; - l’état antérieur asymptomatique avant l’accident ne doit pas être pris en considération pour

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