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52 résultats pour « sollac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 2

65848b0de41137cbf9f96b20

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

social à PARIS (75020) - 256 bis rue des Pyrénées Représentant : Maître Karima TAOUIL de la SCP BOSQUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 173 - Représentant : Me Michèle SOLA

Source officielle
TJ

JEX cab 3

6958349075782d5f0697e5c1

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

La SCI SOLAL, qui succombe à l’instance, sera condamnée au paiement des dépens.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

669aaeb330bd4f0c3f6b3054

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Bien que valablement assignée par dépôt de l'acte à étude, la SCI HANNAH & SOLAL n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

Référés

67edadaeda9e15c513204e30

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

, à la SCI SOLAU la somme de 13.116 euros,débouter Madame [Z] [P] de l'intégralité de ses demandes, fins et prétentions,condamner Madame [Z] [P] à payer à la SCI SOLAU la somme de 3.000 euros au titre

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65b94b925a029d9e20db3aa1

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Les demandeurs indiquent que [G] [E] a travaillé au sein de la société SOMAC en qualité de tuyauteur de 1996 à 2000.

Source officielle
TJ

Référés

67f98b420ea89248182afd5c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions, - reconventionnellement : - condamner la SCI SOLAU au paiement de la somme de 10.500 euros à son profit, - condamner la SCI SOLAU à lui verser la somme

Source officielle
TJ

Service des référés

67f418cb4e0040aa3735d4f1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Pauline LESTERLIN, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDERESSE La société SOLANS

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65baa2ef59e460cd1e4131ba

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

par actions simplifiée, inscrite au RCS de VERSAILLES sous le n° 833 415 748, dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, NO-SOLAU

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b2b0cdfd6229a4e589cecb

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

A l’audience publique du 07 Décembre 2023, JUGEMENT : Réputé contradictoire Premier ressort, Par mise à disposition au greffe, DEMANDERESSE : Madame [S] [W] veuve [H] née le 14 Avril 1936 à SOULAC

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

696563d5cdc6046d471193e9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

SOLAB, S.A. AXA FRANCE IARD, LCI, EUROMAF, IBA INGENIERIE DU BATIMENT, ALLIANZ IARD, BPCE IARD, S.A.S. CISN PROMOTION, SMABTP, ARENA CARRELAGE, CLIMAT ET CONFORT MOREAU, S.A.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

65aacc7d0c777d3ec8eb62b9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

PASQUIER de SOLAN - M. M.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

6978c873cdc6046d47df13e1

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

barreau de PARIS, avocat plaidant SMABTP en qualité d’assureur de la société GIPEO [Adresse 15] [Localité 12] représentée par Me Caroline MENGUY, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Société SOBAC

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

69cecd63cdc6046d47e76ed8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

- 7 Lotissement l’Ouliveiredo - 13400 AUBAGNE Madame [Z] [M] épouse [W] née le 14 Mars 1967 à MIAO-LI (TAIWAN), de nationalité française, demeurant et domiciliée 181 Chemin des Solans - 7 Lotissement

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

661ebd5aa0f635033634bc9c

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

SEGONZAC C/ [K] [Z] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 05/04/2024 Avocats : Me Xavier SCHONTZ Me Fanny SOLANS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] Pôle protection et

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

668ed1772980a82f59d991fc

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

la SELEURL BLFC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1685 DÉFENDERESSES Madame [H] [M] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Sophie ETCHEGOYEN de la SELEURL SOLAW

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69856f7ecdc6046d4721fb6c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Avril 1977 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Anne-Marie GIORGI, avocat au barreau de BASTIA, avocat plaidant/postulant DÉFENDEURS SOCIÉTÉ FONCIÈRE AMÉNAGEMENT CORSE (SOFAC

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

69d97d8fcdc6046d47d228c0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

133 Cours Albert Thomas, 69003 LYON représentée par la SCP BOISSIER, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DÉFENDEUR : Monsieur [E] [D], demeurant Résidence le Clos Vulcain, 27 rue du Solayer

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668d8b6a53e3bdd07789dba1

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

ARC PROMOTION ILE DE FRANCE, représentée par son gérant la SAS GROUPE ARC, représentée par son président la SAS ARC ATLANTE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuelle SOLAL

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670573581296b51ba2b117e6

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Les travaux de cette extension ont été confiés à l’architecte Madame [N] [L] exploitant la SARL AIRE, le lot maçonnerie a été confié à la société SOMAC, le lot platerie isolation à la société ARTIPLUS

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

68e88b913ea43407b9fbc114

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 09 octobre 2025 DEMANDERESSE Madame [S] [I] [Adresse 2] [Localité 1] - ALGERIE élisant domicile au cabinet de Me Solal

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