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2 410 résultats pour « Alexandre NICOLAE »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2203489_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

" Saint-Nicolas " pour une durée de trente ans.

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e5b4

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, du 4 mars 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui pour menaces de mort, faux en écriture privée et usage, dénonciation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da93f9cdc6046d47e9253e

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 16/01/2026.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474794.20240510

Admin. suprême

10 mai 2024

10 mai 2024

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et M. Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 10 mai 2024.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38a8ccdc6046d47af7250

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DEMANDEUR - représenté(e) par Maître COUTELIER François - [Adresse 2] * La SARL OG [Adresse 3], RCS 817410384 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître POLITANO Jean-Baptiste - [Adresse 4] * La SAS ALEXANDRE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3c17cdc6046d47df7957

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING représentant le Ministère public.

Source officielle
CC

cr

613725b0cd5801467741fcf4

Cassation

16 janvier 1997

16 janvier 1997

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 1er décembre 1995, qui a rejeté sa requête en dispense de révocation du sursis prononcée à son encontre par un jugement du 14 décembre

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491227.20240404

Admin. suprême

4 avril 2024

4 avril 2024

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-238007

Admin. suprême

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Alessandro BIGNOTTI 1995 italienne Castiglione delle Stiviere 5. Marco BIGNOTTI 1989 italienne Castiglione delle Stiviere 6. Emanuele BOLDRINI 1982 italienne Chieve 7.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd85904

Appel

25 octobre 2001

25 octobre 2001

ALEXANDRE, S.A.R.L. Y... TEXTILES, CGEA de RENNES. Jugement du C.P.H. Z... MANS du 21 Décembre 1998.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

UISERIE, déclare se désister de son instance et de son actionc/S.C

65c28c2ca2af13da68689e11

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

immatriculée au R.C.S LA ROCHELLE sous le n° 302 001 797 dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son président, domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Guillaume NICOLAS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100110

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

Alexandre A..., Me B... et surtout M. Patrick C....

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52956a2c42363790796bc

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

ALEXANDRA, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par Me Guillaume PUIG, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Nicolas DEMIGNEUX, avocat plaidant au barreau de

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b749c3ba90f51dc150b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

VINCENT LAVERGNE ARCHITECTURE URBANISME Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3f29cdc6046d47dfacd3

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4109cdc6046d47dfcace

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da5be4cdc6046d47e1cab4

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé. En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Italie Francesco CARELLA 1987 Rapallo Davide GATTUSO 1994 Cefalu’ Maria Concetta LINCOL 1994 Carolei Elena MANCONI 1991 Gênes Maria Wally NICOSIA 1993 Bologne Orsola D’ADDAMIO Recours introduit le 25/11

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b6e

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

GARAGE ALEXANDRE S.A.R.L. SEE GRANDCOIN C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93ca0

Appel

27 juin 2017

27 juin 2017

Alexandre X...

Source officielle

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