Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société Chamdis exploite un centre commercial E.

Alvarez pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Alvarez, conseiller ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2024, la société d'économie mixte du marché d'intérêt national d'Avignon, représentée par Me Alvarez, demande au juge des référés

Francisco Alvarez Z..., demeurant ... (18e), sollicitant le renvoi pour cause de suspicion légitime devant une autre juridiction que la cour d'appel de Paris d'une instance actuellement pendante devant

la SELARL MG AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Cléa CAREMOLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Appelant Madame [J] [P] représentée par Me Lionel ALVAREZ

Oscar Alvarez, conseiller, M. Romain Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025. La Présidente rapporteure, Signé S.

de la SCA Moorea Rava'ai et tirée du défaut d'intérêt à agir, condamnant la SCA Moorea Rava'ai à payer à la société Tahiti Nui Rava'ai en deniers ou quittances les sommes de 32.650.093 FCFP au titre de

[Adresse 3] représenté par son syndic en exercice, la SARL AGI - AGENCE GÉNÉRALE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Lionel ALVAREZ, avocat au barreau de TOULON, substitué

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Alvarez, rapporteur, - les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public, - les observations de Me Delille, représentant la commune de Chaumont. Considérant ce qui suit : 1.

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

. # Domenico Morina prieš Europos Parlamentą. # Pareigūnas. # Byla 18/83.

. # Domenico Morina tegen Europees Parlement. # Zaak 11-65.

Un mémoire, présenté par Me Lenouvel Alvarez pour Mme A, a été enregistré le 10 août 2023. Vu les autres pièces du dossier.

O... ont conclu le 20 octobre 2003 avec la société ABS constructions Tahiti (la société ABS) un contrat de construction de maison individuelle en vue d'édifier une pension de famille sur l'île de Moorea

Mme Emma LEFRERE DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires [Localité 1] représenté par son syndic en exercice, la société [B], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Lionel ALVAREZ

Alvarez, conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.