Attendu qu'il résulte des arrêts attaqués et des pièces de procédure que, courant 2007, Mme Françoise D... C..., fille de Liliane D..., a adressé au procureur de la République de Nanterre une plainte

ARALIA [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Inès RUBINEL, avocat au barreau d'ANGERS APPELANT Monsieur [R] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane CONTANT de la SCP

scolaire Dunoyer de Segonzac situé dans le secteur Lavoisier à Antony (92160), en présence : - la société Snb Sasu - la société Risk Control - Dietmar Feichtinger Architectes - Dfa - la société Arcalia

Par suite, la SAEM ARCAVI ne peut pas être membre d'un groupe placé sous le contrôle du département des Ardennes. 8.

Bertoncini, magistrat désigné ; - les observations de Me Arzalier, avocat désigné d'office, représentant M.

désordres constatés sur leur maison d'habitation située 10 Quai des Moines à Vertou (44120) ; 2°) dire que l'expert communiquera son pré-rapport aux parties; 3°) rejeter les conclusions de la société Arcadis

jugement rendu le 5 mars 1996 par le tribunal de grande instance de Vannes (1re chambre civile), au profit de la société Bretagne oxycoupage, société anonyme, dont le siège est Le Moulin neuf, 56190 Arzal

enquête en la forme préliminaire, puis a ouvert une information le 18 novembre 1993 ; qu'il résulte de la procédure et des débats devant le tribunal qu'en 1989, 1990, et 1991, les sociétés Sages et Aravis

, d'étude de béton à la société OCD 34 et d'étude de sols à la société Arcadis ; que le contrat d'architecte conclu le 3 février 2006 entre la société Proximmo et la société Arnal-Lafon-Cayrou stipulait

Robert, magistrat désigné ; - les observations de Me Arzalier, avocat désigné d'office, représentant M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - les observations de Me Arzalier, qui informe le tribunal qu'il a été commis d'office sur ce dossier et de l'absence de

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bories, magistrate désignée ; - les observations de Me Arzalier, avocat commis d'office représentant M.

Arzallus Y..., la commission de recours des réfugiés n'a pas refusé de tenir compte de la situation politique particulière qui régnerait au pays basque espagnol, mais s'est bornée à rappeler que l'octroi

Arcadi X, ... ; M.

La requête a été communiquée à M. et Mme C, au Département de la Loire-Atlantique, à Nantes Métropole, à la commune de Vertou, à la société Arcadis, à la société Entreprise des Travaux Publics de l'Ouest

Elle fait valoir que : - elle n'est pas intervenue sur le chantier de la SGP, Mme C confondant les sociétés Arcadis France et Arcadis ESG ; - elle n'est pas membre du groupement Artemis.

démolition et de remise des lieux en l'état antérieur, mesure assortie d'une astreinte ; " aux motifs, repris des premiers juges, qu'Adam X... est propriétaire sur la commune du Gua (Isère), col de l'Arzelier

objet l'aménagement et l'exploitation d'un port à sec : 1) le rapport d'expertise technique ayant précédé l'établissement du rapport d'analyse des offres, établi par Monsieur X au nom de la société ARCADIS

Elle sollicite la présence à l'expertise de la société Guintoli, la société NGE génie civil, la société Maia Sonnier, la société Systra, la société Arcadis ESG venant aux droits de la société Simescol,

ESG, Egis conseil et Socotec construction ; 3°) d'étendre les opérations d'expertise aux sociétés B3G2, Arcadis ESG, Egis conseil et Socotec construction.