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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:472707.20241107
7 novembre 2024
aucun lien de causalité n'a pu être établi à ce jour entre l'administration de vaccins contenant des adjuvants à base de sels d'aluminium et des symptômes de douleurs musculaires et articulaires, d'asthénie
3ème Chambre
DTA_1903250_20230511
11 mai 2023
D en cours d'expertise, celui-ci est resté " autonome pour les gestes de la vie quotidienne jusqu'au mois d'avril 2010, même si une asthénie prononcée s'était déjà déclarée quelques semaines auparavant
2ème chambre
DCA_22TL20582_20240507
7 mai 2024
Toutefois, s'il résulte du rapport de l'expert que le requérant présentait un bon état général en février 2013, sa contamination par le virus de l'hépatite C a cependant été à l'origine d'une asthénie
Chambre sociale
696110fdcdc6046d47c0970e
8 janvier 2026
Un certificat médical initial daté du 17 juin 2020 mentionnant "céphalées en casque, malaise d'allure vagale dans un contexte d'asthénie, contusion musculaire des paravertébraux lombaires" était joint
Chambre 4-8a
6811b6e844bf0d1935aef9ce
28 avril 2025
[H] [K] doit se faire à la date de la consolidation, soit le 30 juin 2020, date à laquelle lui a été diagnostiquée une anxiété associée à de l'asthénie persistante.
CTX PROTECTION SOCIALE
67f811fecf40727a0043d7cd
10 avril 2025
[K] à 15% pour les séquelles consistant en des « troubles psychiques chroniques avec une asthénie persistante ». La CMRA a confirmé ce taux lors de sa séance du 24 octobre 2023.
9ème Ch Sécurité Sociale
68008c82ecbbb650faffb047
16 avril 2025
[L] souffrait d'un syndrome douloureux et asthénique, d'un rétrécissement aortique calcifié, en attente d'une chirurgie de remplacement valvulaire, de douleurs, d'une asthénie importante depuis 2011 et
2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc6c71a6a83181c8c96
2 novembre 2023
Elle décrit une asthénie, elle maintient un temps de repos dans l'après-midi, elle continue à faire ses courses avec son véhicule automobile ou à pied, elle décrit un essoufflement lorsque la marche se
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201488
8 juillet 2010
faire droit à sa requête ; elle fait valoir que tous les médecins algériens qu'elle a consultés attestent de la fragilité de son état de santé ; qu'elle souffre de douleurs articulaires chroniques, d'asthénie
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204162_20220817
17 août 2022
- son cas n'est pas transposable à ceux des jurisprudences citées en défense, dès lors qu'il souffre d'une pathologie rare, et il ne peut lui être imputé l'absence d'une saisie de ses vœux ; - l'asthénie
ECLI:FR:CCASS:2012:C201748
8 novembre 2012
il résulte du rapport du médecin-conseil de la caisse que les seules séquelles imputables à l'accident du travail consistent en un «état dépressif chronique d'intensité moyenne, caractérisé par une asthénie
60794d799ba5988459c488b2
13 juillet 2005
demande révélaient la nécessité, pour la victime, de bénéficier de l'assistance d'une tierce personne ; que le compte-rendu d'hospitalisation du 10 juillet 2002 présente Christiane X... comme "très asthénique
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01220_20240123
23 janvier 2024
ses parents le 5 juin 2016 aux urgences du centre hospitalier de Denain en raison d'un épisode neurologique aigu associant une perte de l'équilibre, un mutisme, une apathie, une dyskinésie et une asthénie
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2402014_20241126
26 novembre 2024
trouvait en situation de dénutrition et en dépit de ses demandes, il n'a pas été proposé de sonde naso-gastrique avant le 17 novembre 2023 ; - face à une altération de son état général, avec une asthénie
9 SS
CETAT:CETATEXT000007941548
19 juin 1996
X... ont été décelées le 24 juillet 1951 soit antérieurement à sa captivité ; que, d'autre part, s'il n'est pas contesté que le requérant perçoit une pension d'invalidité pour asthénie physique et intellectuelle
ECLI:FR:CCASS:2009:C201894
19 novembre 2009
principe de réparation intégrale ; Mais attendu que la cour d'appel, qui, au vu du rapport d'expertise, a relevé que Mme X..., d'une part, présentait un déficit fonctionnel permanent de 10 % dû à une asthénie
soc
6137218acd580146773f4a3c
26 septembre 1991
le 1er décembre 1977 après le heurt violent survenu entre son véhicule et un camion iraquien n'avait pas cessé, depuis ce jour, et jusqu'au 10 décembre 1977, de souffrir de violents maux de tête, d'asthénie
Juge des référés
ORCA_24NC02211_20250114
14 janvier 2025
pour aggravation formées les 4 et 27 décembre 2018 et d'enjoindre à la ministre des Armées de réviser sa pension d'invalidité en tenant compte de l'aggravation de son infirmité liée à un syndrome asthénique
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2410413_20241126
travail le 29 juillet 2024 à mi-temps seulement car elle souffre toujours d'une encéphalomyélite myalgique et d'un syndrome d'activation mastocytaire qui lui causent des malaises post-efforts, une forte asthénie
18e Chambre
6035caa5dac4c131db24471b
26 février 2016
16.800 euros à titre de dommages et intérêts pour obligation de résidence illégale, 15.000 euros à titre de dommages et intérêts pour le préjudice moral découlant d'arrêts de travail et d'une asthénie
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