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1 455 résultats pour « Ashkhen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:472707.20241107

Admin. suprême

7 novembre 2024

7 novembre 2024

aucun lien de causalité n'a pu être établi à ce jour entre l'administration de vaccins contenant des adjuvants à base de sels d'aluminium et des symptômes de douleurs musculaires et articulaires, d'asthénie

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1903250_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

D en cours d'expertise, celui-ci est resté " autonome pour les gestes de la vie quotidienne jusqu'au mois d'avril 2010, même si une asthénie prononcée s'était déjà déclarée quelques semaines auparavant

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL20582_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Toutefois, s'il résulte du rapport de l'expert que le requérant présentait un bon état général en février 2013, sa contamination par le virus de l'hépatite C a cependant été à l'origine d'une asthénie

Source officielle
CA

Chambre sociale

696110fdcdc6046d47c0970e

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Un certificat médical initial daté du 17 juin 2020 mentionnant "céphalées en casque, malaise d'allure vagale dans un contexte d'asthénie, contusion musculaire des paravertébraux lombaires" était joint

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6811b6e844bf0d1935aef9ce

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

[H] [K] doit se faire à la date de la consolidation, soit le 30 juin 2020, date à laquelle lui a été diagnostiquée une anxiété associée à de l'asthénie persistante.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f811fecf40727a0043d7cd

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[K] à 15% pour les séquelles consistant en des « troubles psychiques chroniques avec une asthénie persistante ». La CMRA a confirmé ce taux lors de sa séance du 24 octobre 2023.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68008c82ecbbb650faffb047

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

[L] souffrait d'un syndrome douloureux et asthénique, d'un rétrécissement aortique calcifié, en attente d'une chirurgie de remplacement valvulaire, de douleurs, d'une asthénie importante depuis 2011 et

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65449cc6c71a6a83181c8c96

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Elle décrit une asthénie, elle maintient un temps de repos dans l'après-midi, elle continue à faire ses courses avec son véhicule automobile ou à pied, elle décrit un essoufflement lorsque la marche se

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201488

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

faire droit à sa requête ; elle fait valoir que tous les médecins algériens qu'elle a consultés attestent de la fragilité de son état de santé ; qu'elle souffre de douleurs articulaires chroniques, d'asthénie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2204162_20220817

Administratif

17 août 2022

17 août 2022

- son cas n'est pas transposable à ceux des jurisprudences citées en défense, dès lors qu'il souffre d'une pathologie rare, et il ne peut lui être imputé l'absence d'une saisie de ses vœux ; - l'asthénie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201748

Cassation

8 novembre 2012

8 novembre 2012

il résulte du rapport du médecin-conseil de la caisse que les seules séquelles imputables à l'accident du travail consistent en un «état dépressif chronique d'intensité moyenne, caractérisé par une asthénie

Source officielle
CC

civ2

60794d799ba5988459c488b2

Cassation

13 juillet 2005

13 juillet 2005

demande révélaient la nécessité, pour la victime, de bénéficier de l'assistance d'une tierce personne ; que le compte-rendu d'hospitalisation du 10 juillet 2002 présente Christiane X... comme "très asthénique

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01220_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ses parents le 5 juin 2016 aux urgences du centre hospitalier de Denain en raison d'un épisode neurologique aigu associant une perte de l'équilibre, un mutisme, une apathie, une dyskinésie et une asthénie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402014_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

trouvait en situation de dénutrition et en dépit de ses demandes, il n'a pas été proposé de sonde naso-gastrique avant le 17 novembre 2023 ; - face à une altération de son état général, avec une asthénie

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007941548

Admin. suprême

19 juin 1996

19 juin 1996

X... ont été décelées le 24 juillet 1951 soit antérieurement à sa captivité ; que, d'autre part, s'il n'est pas contesté que le requérant perçoit une pension d'invalidité pour asthénie physique et intellectuelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201894

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

principe de réparation intégrale ; Mais attendu que la cour d'appel, qui, au vu du rapport d'expertise, a relevé que Mme X..., d'une part, présentait un déficit fonctionnel permanent de 10 % dû à une asthénie

Source officielle
CC

soc

6137218acd580146773f4a3c

Cassation

26 septembre 1991

26 septembre 1991

le 1er décembre 1977 après le heurt violent survenu entre son véhicule et un camion iraquien n'avait pas cessé, depuis ce jour, et jusqu'au 10 décembre 1977, de souffrir de violents maux de tête, d'asthénie

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02211_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

pour aggravation formées les 4 et 27 décembre 2018 et d'enjoindre à la ministre des Armées de réviser sa pension d'invalidité en tenant compte de l'aggravation de son infirmité liée à un syndrome asthénique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2410413_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

travail le 29 juillet 2024 à mi-temps seulement car elle souffre toujours d'une encéphalomyélite myalgique et d'un syndrome d'activation mastocytaire qui lui causent des malaises post-efforts, une forte asthénie

Source officielle
CA

18e Chambre

6035caa5dac4c131db24471b

Appel

26 février 2016

26 février 2016

16.800 euros à titre de dommages et intérêts pour obligation de résidence illégale, 15.000 euros à titre de dommages et intérêts pour le préjudice moral découlant d'arrêts de travail et d'une asthénie

Source officielle

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