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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 IDP
64a65fc7bbd03a05db9650f7
5 juillet 2023
5 juillet 2023
comparant en personne, assisté de Me Sophie GORSE, avocat au barreau de NICE DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Clémence AUBRUN
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
670819d989f19e8c50f8bff5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
du 10 Octobre 2024 Numéro de recours: N° RG 19/06332 - N° Portalis DBW3-W-B7D-W5MC AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Clémence AUBRUN
Source officielleChambre 1-2
66ff8586a4ff9ec259c0948b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
2024/558 Rôle N° RG 24/07843 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNIFL [P] [C] C/ [M] [D] épouse [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre AUBRUN
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
écialc/DEFENDERESSE
6686e72de74459e0c7ed1d95
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[K] [D] (Conjoint) muni d’un pouvoir spécial c/ DEFENDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Maître Marine AUBRUN - SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
663135cd19f939ca6242d63a
30 avril 2024
30 avril 2024
00790 du 30 Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 18/01459 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VE2Y AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Maître Clémence AUBRUN
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
6866cd54d33109fd079adb40
3 juillet 2025
3 juillet 2025
du 03 Juillet 2025 Numéro de recours: N° RG 24/01356 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4WK4 AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Maître Clémence AUBRUN
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
65ba9d1359e460cd1e409e91
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Monsieur [T] [L] soutient qu’il a été cambriolé et qu’il n’a plus aucun papier à sa disposition. L’affaire a été mise en délibéré au 9 janvier 2024.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6549e2c7bc1a528318e0960c
6 novembre 2023
6 novembre 2023
barreau de Marseille substituée par Me Manon MAZZOLI, avocat au barreau de Marseille DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Clémence AUBRUN
Source officielleChambre 1-11 IDP
6549e2c8bc1a528318e09610
6 novembre 2023
6 novembre 2023
CHICHE - [Adresse 2] représenté par Me Raphael CHICHE, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Clémence AUBRUN
Source officielleConseil
CADA:20163827
17 novembre 2016
17 novembre 2016
La commission est d'avis qu'en revanche, dans le cas où le demandeur est une personne morale autre qu'une entreprise unipersonnelle, aucune information n'est à occulter.
Source officielleChambre 4-4
6789fa530c7dc206c9eb7eff
16 janvier 2025
16 janvier 2025
KARINETTE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me François xavier GOMBERT de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
65ca6f33c0f14416cdea704c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
N° DE SS: 1741099134162 Code recours : 88B N°minute : 24/00511 DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 8] [Localité 5] Rep/assistant : Me Clémence AUBRUN, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-1
661f65fb2313f20008a5251b
16 avril 2024
16 avril 2024
DBVB-V-B7E-BF5WK [O] [V] C/ Société AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT MINISTERE ECONOMIQUE ET FINANCIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas MERGER Me Clémence AUBRUN
Source officielleChambre 1-4
66878c7605d6f7f678d48ccb
4 juillet 2024
4 juillet 2024
qualité de mandataire judiciaire de la SAS [Adresse 7] et en sa qualité de commissaire à l'exécution des plans de la société SAS VILLA A représenté par Me François xavier GOMBERT de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT
Source officielleChambre 1-11 référés
66a881f77be56405acf78e9d
29 juillet 2024
29 juillet 2024
DEMANDEURS Maître [E] [P], demeurant [Adresse 2] représenté par Me François-Xavier GOMBERT de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Compagnie d'assurance
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110313
17 mai 2017
17 mai 2017
protagonistes qui figuraient au tableau produit aux débats; que l'ASSOCIATION DIOCESAINE DE PONTOISE, qui se bornait à critiquer dans la forme ledit tableau généalogique, lequel ne comportait cependant aucune
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69dd54bacdc6046d4721147a
13 avril 2026
13 avril 2026
Procédure civile, Attendu que le demandeur a informé le Tribunal de son souhait de se désister de l’instance, Que le défendeur a accepté le désistement de la partie adverse, PAR CES MOTIFS Nous, Louise AUBRON-MATHIEU
Source officielleChambre 1-11 IDP
696923a4cdc6046d476c5ed5
12 janvier 2026
12 janvier 2026
de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT et associés, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE En présence de monsieur le procureur général, en la personne de monsieur Jean-Pierre BUFFONI, avocat général,
Source officielleRétention Administrative
63d0d55a81a7b805de12b3e5
23 janvier 2023
23 janvier 2023
APPELANT Monsieur [Z] [M] né le 20 avril 1990 à [Localité 5] (PAKISTAN) de nationalité pakistanaise comparant en personne, assisté de Me Alexandre AUBRUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis
Source officielleChambre 1-11 IDP
643e350683146e04f531eb0a
17 avril 2023
17 avril 2023
de Me Bertrand DUBOIS de l'ASSOCIATION DAGHERO - DUBOIS, avocat au barreau de GRASSE DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Clémence AUBRUN
Source officiellePage 10 sur 3600
AUBRUN PIERRE
18/06/2026
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SELARL D'EXPERTISES DU DOCTEUR AUBRUN MARC
16/06/2026
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AUBRUN, Maud, Juliette
11/06/2026
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AUBRUN, Marine, Annie, Corinne
17/04/2026
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AUBRUN, Matthieu, Olivier
17/04/2026
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