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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2102509_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Les conclusions présentées par la société BASSO Pierre et fils, la partie perdante, doivent être rejetées.
Source officiellechambre 1-10
69d7071ccdc6046d47961c9f
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[S] [Z] et la SAS BALOO PROPRETE. L'affaire a fait l'objet de plusieurs renvois.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2506235_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Par suite, la requête de la SARL des Chalets du petit Baloo est manifestement irrecevable. O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SARL des Chalets du petit Baloo est rejetée.
Source officielleciv1
61372094cd580146773ebe99
28 mai 1975
28 mai 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE, BADOT A ACHETE A JOLIVET EN AVRIL 1972 UNE TRONCONNEUSE NEUVE GARANTIE JUSQU'AU 1ER AVRIL 1973 ;
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2600397_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Il résulte de ce qui précède qu’il est manifeste que la requête de l’union française de lethwei et bando ne peut être accueillie.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2509064_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
techniques particulière, ne prévoit pas d'obligation explicite de déclarer être en capacité d'imprimer des badges en recto-verso, d'autant plus qu'elle est en capacité d'imprimer les badges en recto-verso
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2216462_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Le désistement susvisé de la requête de la société Banor Sicav est pur et simple. Rien ne fait obstacle à ce qu'il en soit donné acte.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00617
9 mars 2011
9 mars 2011
» ; qu'il explique que lorsqu'un salarié ne fait plus partie de la société, la restitution du badge est demandée mais certains ne le font pas ; que dans ce cas, il est demandé au service des badges de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200352_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
A n'a aucune compétence pour prononcer un retrait définitif des droits d'accès du badge ; - elle est entachée d'une erreur de fait : elle s'est toujours conformée aux consignes d'usage du badge d'accès
Source officielle2e chambre civile
62f5ed776cb05105d4b7e61c
11 août 2022
11 août 2022
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 22/03082 - N° Portalis DBVK-V-B7G-POIY APPELANTE : SAS MONTE-BACCO GROUP
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2301394_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er novembre 2023 sous le n° 2301394, la société Ambulance Bade, représentée par la Selarl Elise de Laissardière, administrateur judiciaire,
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2306560_20230916
16 septembre 2023
16 septembre 2023
Rees a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Badoc, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93bf9
16 février 2017
16 février 2017
de Rouen du 15 Décembre 2016 statuant l'appel d'une décision du juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de Rouen en date du 15 juin 2016 entre : APPELANTE : Société SEEREDEREI BACO
Source officielleADLC
ADLC:13-DCC-144
28 novembre 2013
28 novembre 2013
relative à la prise de contrôle exclusif par la société Franprix Leader Price Holding (groupe Casino) des sociétés Ardis, Badis, Nidis, Saudis, Eldis, Puidis, Pedis, Cydis, Breadis, Clemendis et Carbudis
Résumé IA — à vérifierCJUE
ECLI:EU:C:1994:270
29 juin 1994
29 juin 1994
#Reino de los Países Bajos contra Comisión de las Comunidades Europeas.#Países y territorios de Ultramar - Productos originarios - Excepción.#Asunto C-430/92.
Source officiellecomm
6137213ccd580146773f21f0
23 octobre 1990
23 octobre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ La société à responsabilité limitée Badis, dont le siège social est sis
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304216_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Par un arrêté du 27 juillet 2022, le maire de la commune de Baho a délivré le permis de construire sollicité.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204988_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Par un arrêté du 27 juillet 2022, le maire de la commune de Baho a délivré le permis de construire sollicité.
Source officielleciv3
6079432a9ba5988459c41432
6 novembre 1973
6 novembre 1973
CHRISTIAN, A ACHETE A GALMOT UN IMMEUBLE SIS A POINTE-A-PITRE ; QU'IL A EU PAR LA SUITE DEUX AUTRES ENFANTS, JEAN ET GOLDY AUJOURD'HUI EPOUSE Y... ; QU'APRES LA MORT DE BADY Z...
Source officielleChambre des référés
67003dbcc34eb4cc857aa824
4 octobre 2024
4 octobre 2024
la SARL BARROS TP à verser à la SCI TIBURLY la somme de 5.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamner la SARL BARROS TP aux entiers dépens.
Source officiellePage 10 sur 414
BADOL, William-Eden
02/07/2026
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ROOSEVELT BADOR
02/07/2026
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BADO E MART SRL
01/07/2026
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EXPRESS BADOU
30/06/2026
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BADOUARD
30/06/2026
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