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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61609

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 23-20.495 Demandeur(s) : la société Bonduelle Europe Long Life (BELL) Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61602

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 23-19.072 Demandeur(s) : la société Bonduelle Europe Long Life (BELL) Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01049

Cassation

21 octobre 2008

21 octobre 2008

alinéa 2, du code de procédure civile ; Attendu que sont recevables après l'ordonnance de clôture les demandes de révocation de cette ordonnance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bell

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2000:SO02368

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

ARRÊT N° 2 Attendu que Mlle X... a été embauchée par contrat d'apprentissage d'une durée d'un an, le 10 octobre 1994, par la société Benill en qualité d'apprentie vendeuse ; qu'elle a reçu le 11 mai 1995

Source officielle
CC

soc

613721a1cd580146773f5622

Cassation

1 avril 1992

1 avril 1992

Bellin, société anonyme, dont le siège social est sis à Paris (9e), 62, rue La Fayette, en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1988 par la cour d'appel de Paris (18e chambre A), au profit de M

Source officielle
CC

soc

613722f4cd58014677403af4

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Belin, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2201404_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, des pièces complémentaires et un mémoire, enregistrés les 18 janvier 2022, 21 janvier 2022 et 21 février 2023, la société Belise 3 solaire services, la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2201405_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, des pièces complémentaires et un mémoire, enregistrés les 18 janvier 2022, 21 janvier 2022 et 21 février 2023, la société Belise 2 solaire services, la société

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6037753e1b9315512dd03f51

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

La société de droit canadien Bell Helicopter Textron Canada, assemble l'hélicoptère Bell 429.

Source officielle
CC

soc

6079b0bc9ba5988459c4fd19

Cassation

12 mai 1980

12 mai 1980

N 73-1051 DU 21 NOVEMBRE 1973, L'ARTICLE 1ER DU DECRET N 74-428 DU 15 MAI 1974 PRIS POUR SON APPLICATION ET LA LOI DES 16 ET 24 AOUT 1790 ; Sur le moyen unique : Attendu que le 8 novembre 1974, Bellal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2405575_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Par suite, la requête de la société fonderies des ateliers du bélier est irrecevable et ne peut qu'être rejetée pour ce motif.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:442272.20220315

Admin. suprême

15 mars 2022

15 mars 2022

B et à la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la société Le Bélier ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

678821c1c21c0e53e790c35c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SOUS LE NUMERO 500 918 880 A LISBONNE (PORTUGAL) PRISE EN SON ETABLISSEMENT FRANCAIS EXERCANT SOUS LE NOM COMMERCIAL FIDELIDADE ASSURANCES (RCS DE [Localité 8] 413 175 191) ASSUREUR DE LA SAS JOHN BELLIER

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304762_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

C..., représentant le préfet des Pyrénées-Orientales, et celles de Me Gras, représentant la société Belin Promotion. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2103248_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Considérant ce qui suit : Sur la demande d'extension présentée par la commune de Béville-le-Comte : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203402_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Mme C épouse B est propriétaire d'une maison à usage d'habitation sise allée Houdin à Belin-Beliet.

Source officielle
CA

Référé

64db156ce5e55ad9697a58ef

Appel

10 août 2023

10 août 2023

[Adresse 22] [Localité 11] Représentée par Me Alberte ROTSEN-MEYZINDI de la SELARL MATHURIN-BELIA & ROTSEN -MEYZINDI, avocat au barreau de MARTINIQUE M.

Source officielle
CC

soc

61372414cd58014677411f67

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

X..., Y..., Z... et A..., au service de la société Bell et Howell, respectivement depuis les 30 août 1993, 6 septembre 1989, 1er octobre 1993 et 7 mars 1983, ont été licenciés le 19 juin 1998 pour motif

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

677c26f26f491b6d2638dce8

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

SOS MOOVING ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (article 384 du Code de Procédure Civile) Nous, Madame Anne BELIN, Juge des référés, assistée de Madame Fatma BELLAHOYEID, Greffière

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d6d4afcdc6046d4792d2e9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

X se disant [S] [J] ; - Maître Beril MOREL, agissant pour le compte du cabinet CENTAURE Avocats, avocat représentant la préfecture ; MOTIFS DE LA DÉCISION SUR LA DEMANDE DE RENVOI DU FAIT DU MOUVEMENT

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BELLÎLE

SIREN 820181915Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

01/02/2024

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Radiations

BELL-ILE TRAITEUR, BELLILE, Fatima, SEBRI

SIREN 910532373Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

26/02/2023

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Créations

BELLÎLE

SIREN 919963405Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

19/10/2022

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Radiations

LES ATELIERS DE BELLILE, PESQUET, Corinne, BENQUET

SIREN 333040749Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

05/10/2022

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Créations

BELL-ILE TRAITEUR, BELLILE, Fatima, SEBRI

SIREN 910532373Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

28/02/2022

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