Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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220 résultats pour « Boit »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
Boîte de vitesse adaptée 10.02. Choix du rapport de transmission automatique 10.04. Dispositif adapté de contrôle de la transmission 15. Embrayage adapté 15.01. Pédale d'embrayage adaptée 15.02. Embrayage manuel 15.03. Embrayage automatique 15.04.
LEGIARTI000029537037
TABACS À PIPE Clan hollandia, en 50 g 8,00 Clan tradition, en 50 g 8,00 CIGARES Calvano Corona, en 5 1,60 8,00 Calvano Robusto, en 5 1,80 9,00 Cohiba white mini, en 10 0,73 7,30 Flor De Copan Combo, en 50 386,10 Montecristo mini (bleu) boîte
Article 221-III/20
Au cours de cette période, il devrait être démontré que la boîte de vitesse et ses engrenages s'enclenchent de façon satisfaisante.
Article Annexe I
Lignes de transmission : Ligne bifilaire, câble coaxial ; Pertes, rapport d'onde stationnaire ; Ligne quart d'onde impédance ; Transformateur, symétriseur ; Boîtes d'accord d'antenne.
Article 103
Les dispositions de l'article 4 relatives à la stabilité, les dispositions de l'article 17 relatives à l'emplacement de l'extincteur d'incendie, les dispositions de l'article 18 relatives à l'emplacement de la boîte de secours ainsi que la totalité des
Article Annexe 1
Boiterie chez l'enfant. III.
Article 50 undecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13
domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 73-26 Autres ouvrages en fer ou en acier. 74-17 à 74-19 Tous produits de ces positions. 75-08 Autres ouvrages en nickel. 76-12 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes
Article Annexe 1
Pour les catégories D1 et D, le candidat vérifie visuellement la sellerie, les ceintures de sécurité, la présence de la lampe autonome et de la boîte de secours, les inscriptions, marteaux pics et extincteur. Evaluation des phases 1,2 et 3.
Article Annexe III
bénéficiaire atteste par écrit ne pas avoir reçu cette note ; S'agissant du silo, pour une chaudière à alimentation automatique, hors bûches de bois : 11) Il est constaté la présence d'un dispositif électrique dans le silo (lampe, prise, commutateur ou boîte
Article Annexe Ib (suite)
- TECHNOLOGIE ET MISE EN ŒUVRE DES MATÉRIELS * Technologie : - compteurs (électromécaniques, électroniques, communicants) et tarification (tarif bleu, tarif jaune, tarif vert), - disjoncteur de branchement, - connecteurs de branchement aérien, - boîtes
Article ANNEXE I b
Critères d'évaluation Façonner et assembler des armatures à béton Contexte professionnel d'intervention Les diamètres et nuances des aciers correspondent au plan de ferraillage Identifier, contrôler et positionner des armatures CF, CFA, TS et des boîtes
LEGIARTI000030251597
FORME RECOMMANDÉE Bandages Au choix Antiseptiques pour traiter les blessures mineures Pommade Désinfectant cutané Vaporisation ou bouteille Nettoyant cutané Vaporisation, bouteille ou savon de Marseille Pansements adhésifs Boîte
Article 210.6
A bord des navires de pêche, les volumes des locaux de traitement du poisson pour la production de farine de poisson et d'huile de foie et la mise en boîte, les citernes de refroidissement du poisson, les soutes à poisson frais, les magasins à sel, épices
Article Annexe 2
syndrome polyuro-polydypsique 62 troubles de déglutition ou fausse-route 63 troubles sexuels et troubles de l'érection 64 vertige et sensation vertigineuse 65 déformation rachidienne 66 apparition d'une difficulté à la marche 67 douleurs articulaires 68 boiterie
Article Annexe 1
de 5 compresses de gaze stériles, taille moyenne ; ― Chlorhexidine en solution aqueuse unidose 0,05 % ; ― 1 coussin hémostatique ; ― 1 rouleau de 4 m de bande de crêpe (largeur 10 cm) ; ― 1 rouleau de 4 m de bande auto-adhésive (largeur 10 cm) ; ― 1 boîte
Article Annexe 1
d'application, ne concernent que la tenue de la roue et s'appliquent aux ventilateurs équipés de moteurs de même classe d'isolation et d'échauffement que l'appareil essayé, pour autant que ta température relevée en cours d'essai sur la carcasse ou dans la boîte
Article Annexe
Statistique Contenus Capacités attendues Commentaires Étude de séries de données statistiques à une variable Histogrammes, diagrammes en boîte, en secteurs ou en bâtons. Interpréter un diagramme donné.
LEGIARTI000025084897
diamant 28.6DD 2,60 Fabrication de quincaillerie 28.6 FA 2,70 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires 28.7AA 3,60 Fabrication de boîtes
Article I
mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28. 6DD 2, 20 Fabrication de quincaillerie. 28. 6FA 2, 60 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires. 28. 7AA 3, 10 Fabrication de boîtes
Article Annexe I
nécessaire à la vente C1.2.2 Entretenir et mettre en état les couteaux et autres outils tranchants Linéaire d’étal et plan de travail, glace, papier sulfurisé, décor Pinces, cuillères, spatules… Matériel de pesage Poubelles, gants… Sacs bretelles, boîtes
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