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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
SITE FEUCHERES
67f834d4cf40727a004479bd
8 avril 2025
, avocats au barreau de NIMES substituée par Me Mireille BRUN, avocat au barreau de NIMES Mme [H] [J] née le 26 Février 2001 à [Localité 13] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Caroline FAVRE
3e chambre sociale
635a21bfc549ea05a7cd2d00
26 octobre 2022
Cour : Jugement du 28 JUILLET 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05610 APPELANTE : Madame [X] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Céline THAI THONG substituant Me Caroline
JAF Cabinet 2
65bc61c14fb290a34607405d
1 février 2024
T] épouse [P] née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 11] [Adresse 1] [Adresse 18] [Localité 10] représentée par Me Mathilde CAUSSADE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 168, Me Marie-Caroline
Chambre commerciale 3-1
68f9b6c80a84a5e5f001681d
22 octobre 2025
Défaillante, déclaration de recours signifiée le 30 décembre 2024 DEFENDERESSE AU RECOURS MONSIEUR LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT [6] - INPI [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Mme Caroline
5ème chambre
DTA_2101852_20221115
15 novembre 2022
B était en possession d'un revolver, de trois pistolets et d'une carabine de catégorie B, ainsi que d'une carabine et d'un fusil de chasse de catégorie C.
Cour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee89
13 octobre 2011
.-62138 AUCHY LES MINES représenté par la SELARL Eric LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Caroline FREMIOT-BETSCHER, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Stéphanie Y...
3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008197232
15 mars 2004
René A..., à Mme Mireille B..., à Mme Anne-Caroline C..., à M. Henri ACE, à Mme Catherine D..., à M. Serge E..., à M. Patricia F..., à M. Philippe G..., à Mme Magali H..., à M.
6253cb54bd3db21cbdd8d529
23 avril 2010
représentée par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, Assistée de la SCP ROUSTAN-BERIDOT, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Caroline DEPOUEZ, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE
6253cb55bd3db21cbdd8d532
10 septembre 2010
AIX EN PROVENCE CEDEX 3 représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, Assistée de la SCP DRUJON D'ASTROS DE SANTI & ASSOCIES, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Caroline
Service des référés
659c4bfe5882b39b2e739da4
8 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7H-C2TJF N°: 2 Assignation du : 29 Septembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: +1 copie expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 08 janvier 2024 par Caroline
3ème Chbre Cab A2
66479f79d9abb6262fe01277
4 avril 2024
[Adresse 7] ( Me Caroline CAUSSE) C/S.D.C. de l’ensemble immobilier RESIDENCE [Adresse 6] - [Adresse 2]/[Adresse 1] (l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES) DÉBATS : A l'audience Publique
CABINET JAF 7
660eeb67fbb79e8fd3d2f921
juridictionnelle de [Localité 16] d’une part, Et, Monsieur [I] [V] né le [Date naissance 8] 1978 à [Localité 21] (VAL-D’OISE) DEMEURANT [Adresse 9] [Localité 14] DÉFENDEUR représenté par Maître Caroline
JAF Cab 1
6708478b89f19e8c50fce42a
8 octobre 2024
mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Octobre 2024 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline
DTA_2108546_20221115
6ème Chambre
DTA_2205251_20240205
5 février 2024
a porté dérogation à l'interdiction de perturbation d'espèces animales protégées et de destruction de leurs habitats dans le cadre de la création d'un magasin U Express sur la commune de Buisson-du-Cadouin
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00944
30 mars 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Les Cokes de Carling
Chambre 1-7
64b0e7aec42a2105dbc59ad0
13 juillet 2023
2023 N° 2023/ 246 Rôle N° RG 22/01609 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIZRB Société CGL C/ [T] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline
éfense de leurs intérêts à l'occasion de la procédure engagéec/Gilbert Y
6253cb6cbd3db21cbdd8d708
9 novembre 2010
ASSOCIATION DE PREVOYANCE DU GROUPE MORNAY EUROPE APGME agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux 5/ 9 rue Van Gogh 75591 PARIS CEDEX 12 représentée par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL-Caroline
6253cb44bd3db21cbdd8d342
4 décembre 2009
Centre Administratif UG 20- BP 139-33696 MERIGNAC CEDEX représentée par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, Assistée de la SCP DRUJON D'ASTROS avocatx au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Caroline
6633da35c0d3e3fe99d17774
29 avril 2024
51774 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4G35 N°: 2 Assignation du : 04, 06 et 07 Mars 2024 [1] [1] 1 Copie exécutoire + 1 Copie Expert délivrée le : ORDONNANCE DE REFERE rendue le 29 avril 2024 par Caroline
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