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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92012
12 février 2015
12 février 2015
.-64600 ANGLET Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté sur l'audience par Me Philippe PELLETIER de la SCP LEFEVRE PELLETIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be338d0ccf000877e664
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
659e47d055379800088472e2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
à l'audience par Me Jérémie COHEN, avocat barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Jean-Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6360ca583c369c7f74996eea
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Patricia LEFEVRE, conseillère dans les conditions
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6360ca593c369c7f74996eee
26 octobre 2022
26 octobre 2022
dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Patricia LEFEVRE
Source officielle4 Ch. Cab 4 (ch famille)
697725e4cdc6046d47bdd4c5
7 janvier 2026
7 janvier 2026
------------------- Dans l'affaire opposant : Madame [J] [S] [M] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 9] (SOMME) [Adresse 4] [Localité 7] Comparant et concluant par Me Mathilde LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d37ad0d1bc2605de4b4b27
26 janvier 2023
26 janvier 2023
EXPRO, JCP de FONTAINEBLEAU - RG n° 20/00132 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7b16fcdc6046d47d47897
20 janvier 2025
20 janvier 2025
DEZANDEZ CHRISTOPHE ASSISTES LORS DES DEBATS DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT ET PAR LE GREFFIER.
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
62760cca593736057d78aa84
6 mai 2022
6 mai 2022
[W] [Z] C/ Mme [P] [Z] Formule exécutoire le : à : SELAS cabinet juridique et judiciaire Jean-Loup Lefèvre SCP LR avocats & associés COUR D'APPEL DE REIMS
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5b4
2 mars 2000
2 mars 2000
CHRISTOPHE épouse Y..., et ses enfants Nicole Y... épouse LE BARS, Nadia Y... épouse B... et Sonia Y... divorcée C....
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6363686137e31b7f74444a22
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6347ac6929ffd2adfff4f409
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Jean-Christophe CHAZALETTE, président dans
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b4117ffc2c8318ee00fe
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d50
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7b11bcdc6046d47d47308
20 janvier 2025
20 janvier 2025
DEZANDEZ CHRISTOPHE ASSISTES DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT ET PAR LE GREFFIER.
Source officielleRéférés
67875251fc8e837eda8a61fc
13 janvier 2025
13 janvier 2025
LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE DOUAI représenté par Me Christophe DELATTRE, substitut général, en ses réquisitions écrites PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre
Source officielleRéférés
67134be9208351cec658658d
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Christophe DELATTRE, substitut général PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre désignée par ordonnance du 19 juillet 2024 pour remplacer le premier président empêché
Source officielleChambre 2-4
6a17d8f2cdc6046d4731996d
27 mai 2026
27 mai 2026
MAI 2026 N°2026/66 Rôle N° RG 22/11696 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ5GC [K] [X] C/ [Q] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CAMPOLO Me Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6360ca563c369c7f74996ee6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
654b37cf56298f8318387c02
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Patricia LEFEVRE, conseillère
Source officiellePage 10 sur 32